La société R art, créée le 2 janvier 2004, exploite une boutique depuis 2006 et, depuis le 24 avril 2012, un site internet, qui propose notamment la vente en ligne de produits de beaux-arts, sous le nom

L'assurée n'ayant pas fourni l'attestation mentionnant la date d'arrivée des enfants à son foyer, la caisse a interrompu le versement des indemnités et lui a réclamé la restitution d'un indu d'un certain

PUBLICITE ; que le CASINO de X... fait valoir en premier lieu que la Société ARA PUBLICITE SERVICES ne démontre qu'elle vient aux droits de la Société ARA PUBLICITE ; que dans ces conclusions, la Société

Z... a apporté des clients à la société ARTS services, lesquels ont réglé directement cette dernière ; que reprochant à la société ARTS services le défaut de paiement de factures, la société B...

du Code du travail et le personnel embarqué au profit desquels il institue des "délégués de bord" dont le nombre est fixé en tenant compte de l'importance de l'équipage ; que le CNRS a la qualité d'armateur

de la société TAG OEUVRES D'ART GENEVE qui faisait partie du trust qu'il avait constitué, et croyant lui concéder une vente d'objets d'art, mais les pages de l'acte, sauf la dernière qui comportait la

Financière d'Hardricourt ont assigné en mars 2003 la société immobilière de financement et de participation (la SIFP) en paiement de diverses sommes ; que la SIFP avait pour actionnaire unique la société Aries

Art. 1134) et 1224 à 1230 (anc. art. 1184) du code civil ; Mais attendu que la cour d'appel, ayant constaté, par motifs propres et adoptés, que le versement indu d'indemnités non soumises à cotisations

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Joëlle Arripe, commerçant sous la dénomination "Etablissements Bral Motoculture

Arc, de Me Blanc, avocat des époux Y..., les conclusions de M.

. ; " aux motifs qu'il n'est pas discuté que la société Arax dirigée par André X... a financé un achat de bijoux gagés au Crédit Municipal par une cliente de la société Arax, représentée par Jacques

Je constate l'absence totale d'arrivée d'eau.

de cette arrivée est consignée sur un registre spécial tenu dans les locaux de rétention. 10.

" remis à la presse, d'autant qu'il avait appris, de journalistes, qu'il n'y avait pas eu d'attentat ; qu'iI ajoutait que c'était, à son sens, la première fois que "l'ARB" s'en prendrait à un "Mac

loi ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 29 septembre 1997), que le receveur des Impôts du Quesnoy a assigné Mme X..., gérante de la société Art

Selon l'arrêt attaqué (Lyon, 14 avril 2022), le 28 septembre 2021, la société Artis construction a déclaré son état de cessation des paiements et demandé sa mise en redressement judiciaire.

chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 6 novembre 2003, qui, dans l'information suivie, sur leur plainte, contre Jean-Jacques LE X... des chefs d'exercice illégal de l'art

[T] [Z], capitaine du navire Traden, domicilié chez l'agent dudit navire société Humann et Taconet, [Adresse 4], pris tant en son nom personnel qu'en qualité de représentant des propriétaire, armateur,

Raphaël B..., présenté comme un cousin et client de Me Arié Z... et homme d'affaire ayant gagné beaucoup d'argent au Togo, il s'est rendu aux Etats-Unis en octobre 2013 afin de contrôler l'emploi qui avait

la concession exclusive de la distribution de fibres fibrillées, sous la dénomination Ariafibres ; que le courrier du 9 avril 2010 adressé à la société Aria par la société X...