Codes de loi français

LEGIARTI000051101245

aluminium-verre x CAP Menuisier installateur x CAP Métiers du plâtre et de l'isolation x CAP Métallier x CAP Peintre-applicateur de revêtement x CAP Tailleur de pierre x MC3 (*) Echafaudeur (première session 2025) x MC3 (*) Plaquiste (dernière

LEGIARTI000051517435

et de sécurité MAPA x 1 MAPA x 2 Le commandant des écoles de la gendarmerie nationale MAPA x 40 MAPA x 2 Le commandant de l'Académie militaire de la gendarmerie nationale MAPA x 1 Le commandant de la gendarmerie outre-mer MAPA x 10 MAPA x 1 Les

Article Annexe I

x x 2.

Article ANNEXE III-B

en dressage X X X X X CSO 5 classements dans le premier quart en compétition de niveau Amateur 2 Grand Prix minimum ou équivalent hors épreuve type spéciale en concours de saut d'obstacles X X X X CSO 5 classements dans le premier quart en Amateur

Article Annexe I

Prises de terre X X X (7) X X (7) 2. Mises à la terre, liaisons équipotentielles et conducteurs de protection X X (8) X X (8) 3.

LEGIARTI000042664046

X X X X X X X X X AIR ELEMENT AIR RATTACHE 943 NICE MONT AGEL 06 NICE MONT AGEL X X X X X X X X X X X AIR BASE AÉRIENNE N° 125 ISTRES 13 ISTRES X X X X X X X X X X X AIR CENTRE D'EXPERIENCES AERIENNES MILITAIRES ISTRES 13 ISTRES X X X X X X X X

LEGIARTI000042664090

X X X X X X X X X AIR ELEMENT AIR RATTACHE 943 NICE MONT AGEL 06 NICE MONT AGEL X X X X X X X X X X X AIR BASE AÉRIENNE N° 125 ISTRES 13 ISTRES X X X X X X X X X X X AIR CENTRE D'EXPERIENCES AERIENNES MILITAIRES ISTRES 13 ISTRES X X X X X X X X

Article 49 septies ZZU

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 75 > 98

Le crédit d'impôt prévu au I de l'article 244 quater X du code général des impôts n'est pas imputable sur l'impôt résultant de la reprise des crédits d'impôt prévus à cet article ou à l'article 244 quater W du même code antérieurement obtenus ou des réductions

Article Annexe I (suite)

X X X Utiliser le vocabulaire spécifique. Sélectionner et analyser une documentation. Choisir le code adapté à une réalisation relative aux bijoux, gemmes et finitions.

LEGIARTI000030342349

X X X X X X X X X X TERRE DETACHEMENT DES ECOLES DE BOURGES (CIEC LA VALBONNE) 01 BELIGNEUX X X X X X X ORIGINE TERRE DETACHEMENT DU GROUPEMENT DE RECRUTEMENT ET DE SELECTION NORD-EST (CIRFA LAON) 02 LAON X X X X X X TERRE CENTRE D'ENTRAINEMENT

Article Annexe I

Portes-conditions d'ouverture et de fermeture X X X X 9.3. Eclairage de sécurité X X X X (5) 9.4. Canalisations étrangères X X 9.5.

Article X 23

. - L'éclairage de sécurité doit être installé dans les conditions fixées au chapitre V du titre II, compte tenu des réserves formulées aux articles X 16 et X 17.

Article Annexe unique

bar X ou O 3 O O O O X Sanitaires communs 13 Un équipement commun (hommes/femmes) X 2 X X NA NA NA 14 Un équipement séparé (hommes/femmes) X ou O 2 O O X X X 15 Présence d'une tablette ou

LEGIARTI000039343506

, A N N E X E X V I I MODIFICATION DU TABLEAU ANNEXÉ À L'ARTICLE D. 47-7 DU CODE DE PROCÉDURE PÉNALE FIXANT LA LISTE ET LE RESSORT DES COURS D'ASSISES COMPÉTENTES POUR CONNAÎTRE DES CRIMES VISÉS À L'ARTICLE 706-26 DU CODE DE PROCÉDURE PÉNALE

Article ANNEXE 1

. - code pays, pour la France 250 ; Le transpondeur a le code suivant : 250 De 22 à 19 De 99 à 10 X X X X X X X X Code Code Numéro d'ordre : zone sous la responsabilité du fabricant disposant d'un code Code Code national d'identification

Article Annexe 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 38 > 08

: X : X : : Brigadier-chef : X : X : X : : Brigadier : X : X : X : : Gardien principal : X : X : X : : Gardien

LEGIARTI000051114793

« éducateur sportif » mention « activités du hockey » - RNCP28573 X X Allègement (**) UC (*) 3 et 4 du BPJEPS spécialité « éducateur sportif » mention « activités du hockey » - RNCP28573 X X X BPJEPS (*) spécialité « éducateur sportif » mention «

Article L4274-14-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 34 > 24

Pour leur application aux personnes énumérées aux articles L. 4274-14, L. 4274-14-1 et L. 4274-14-2 du présent code, les dispositions des articles L. 234-1 à L. 234-18 et L. 235-1 à L. 235-5 du code de la route sont ainsi rédigées :

Article Annexe Ib (suite)

X X X X X X X X X X X X X S 3.3 - Réseaux aériens basse tension X X X X X X X X X X X X X X S4 Structure des réseaux souterrains (BT/HTA) S 4.1 - Génie civil

Article Annexe 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 38 > 08

: X : X : X : : Rédacteur : X : X : X : : Agent principal : X : X : X : : Commis : X : X : X : : Sténodactylographe : X : X : X : : Agent de bureau : X : X : X : : Chef de standard téléphonique : : : X : : Téléphoniste principal : X : X