NOM DES ESPÈCES CODE P RÉGION BIOGÉOGRAPHIQUE Alpine Méditerranéenne Continentale Atlantique a) ANIMAUX Insectivora Talpidae Desman des Pyrénées (Galemys pyrenaicus) 1301 X X X

LEGIARTI000051101245

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aluminium-verre x CAP Menuisier installateur x CAP Métiers du plâtre et de l'isolation x CAP Métallier x CAP Peintre-applicateur de revêtement x CAP Tailleur de pierre x MC3 (*) Echafaudeur (première session 2025) x MC3 (*) Plaquiste (dernière

LEGIARTI000051517435

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et de sécurité MAPA x 1 MAPA x 2 Le commandant des écoles de la gendarmerie nationale MAPA x 40 MAPA x 2 Le commandant de l'Académie militaire de la gendarmerie nationale MAPA x 1 Le commandant de la gendarmerie outre-mer MAPA x 10 MAPA x 1 Les

Article R374-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 39 > 86

Code de la construction et de l'habitation

Pour l'application du présent livre à Mayotte : 1° Les articles R. 300-1, R. 300-2, R. 300-2-1, R. 300-2-2, R. 302-16, R. 302-16-1, R. 302-17, R. 302-18 et R. 302-19 ne sont pas applicables ; 2° Les articles R. 313-1 à R. 313-5 relatifs aux conditions

Article Annexe II

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X X X X Numenius phaeopus Courlis corlieu X X X X Numenius arquata Courlis cendré X X X X Philomachus pugnax Combattant varié X X X X Tringa erythropus Chevalier arlequin X X X X Tringa totanus Chevalier gambette X X X X Tringa nebularia

Article ANNEXE III-B

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en dressage X X X X X CSO 5 classements dans le premier quart en compétition de niveau Amateur 2 Grand Prix minimum ou équivalent hors épreuve type spéciale en concours de saut d'obstacles X X X X CSO 5 classements dans le premier quart en Amateur

Article Annexe 1

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benthique à Chara spp. 3140 X X X X Lacs eutrophes naturels avec végétation du Magnopotamion ou Hydrocharition 3150 X X X X Mares et lacs dystrophes naturels 3160 X X X Mares temporaires méditerranéennes

Article Annexe unique (suite)

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Equipement électrique de l'habitation 6 Prise de courant libre dans chaque pièce d'habitation X 1 X X X X X Salle(s) d'eau comprise(s) 7 Eclairage en état de fonctionnement de chaque pièce X 4 X X X X X Eclairage

LEGIARTI000042664046

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X X X X X X X X X AIR ELEMENT AIR RATTACHE 943 NICE MONT AGEL 06 NICE MONT AGEL X X X X X X X X X X X AIR BASE AÉRIENNE N° 125 ISTRES 13 ISTRES X X X X X X X X X X X AIR CENTRE D'EXPERIENCES AERIENNES MILITAIRES ISTRES 13 ISTRES X X X X X X X X

LEGIARTI000042664090

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Article 6

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Pour les salariés dont le contrat de travail prend effet postérieurement au 1er janvier 2008, le montant de l'exonération mentionnée au I de l'article L. 241-19 du code de la sécurité sociale est égal au produit de la rémunération mensuelle brute versée

Article 49 septies ZZU

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 75 > 98

Code général des impôts, annexe III

Le crédit d'impôt prévu au I de l'article 244 quater X du code général des impôts n'est pas imputable sur l'impôt résultant de la reprise des crédits d'impôt prévus à cet article ou à l'article 244 quater W du même code antérieurement obtenus ou des réductions

LEGIARTI000030342349

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X X X X X X X X X X TERRE DETACHEMENT DES ECOLES DE BOURGES (CIEC LA VALBONNE) 01 BELIGNEUX X X X X X X ORIGINE TERRE DETACHEMENT DU GROUPEMENT DE RECRUTEMENT ET DE SELECTION NORD-EST (CIRFA LAON) 02 LAON X X X X X X TERRE CENTRE D'ENTRAINEMENT

Article Annexe I

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Portes-conditions d'ouverture et de fermeture X X X X 9.3. Eclairage de sécurité X X X X (5) 9.4. Canalisations étrangères X X 9.5.

Article 2

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et XI du code civil ; Aux représentants légaux ou statutaires de sociétés de construction régies par les articles L. 212-1 et suivants du code de la construction et de l'habitation pour la réalisation des premières cessions des parts ou actions.

Article X 23

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. - L'éclairage de sécurité doit être installé dans les conditions fixées au chapitre V du titre II, compte tenu des réserves formulées aux articles X 16 et X 17.

Article 1-1

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Le programme de l'épreuve de mathématiques prévue au 1° des articles 3 et 4 du décret n° 2003-256 du 19 mars 2003 fixant les conditions d'accès et les modalités d'organisation des concours pour le recrutement des techniciens supérieurs territoriaux est

Article 11

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Les articles R. 19-1 à R. 19-6 du code électoral sont applicables au pourvoi en cassation.

Article 2

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R. 1333-19 du code de la santé publique ; 4° L'arrêté du 25 novembre 2015 portant homologation de la décision n° 2015-DC-0531 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 10 novembre 2015 modifiant la décision n° 2009-DC-0146 du 16 juillet 2009 de l'Autorité

Article Annexe 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 38 > 08

Arrêté du 3 novembre 1958 portant tableau indicatif des emplois communaux

: X : X : : Brigadier-chef : X : X : X : : Brigadier : X : X : X : : Gardien principal : X : X : X : : Gardien

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