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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

77 résultats pour « Aurélie BIJOUX »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe I

—

L'histoire du bijou, objet de parure, est aussi ancienne que celle de l'homme.

Article R645-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 74 > 68

Code de la sécurité intérieure

-Sont soumis aux dispositions de la présente section tous les transports sur la voie publique de fonds ou de métaux précieux représentant une valeur d'au moins 3 579 900 francs Pacifique et tous les transports sur la voie publique de bijoux représentant

Article L645-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 55 > 59

Code de la sécurité intérieure

département est remplacée par la référence au haut-commissaire de la République en Polynésie française ; 3° (Abrogé) ; 3° bis Le 2° de l'article L. 611-1 est ainsi rédigé : " 2° A transporter et à surveiller, jusqu'à leur livraison effective, des bijoux

Article Annexe

—

Bijoux et objets de valeur Les bijoux et les objets de valeur sont, après estimation, inventoriés, inscrits au registre précité et déposés au greffe du centre. A la demande de la personne retenue, ils peuvent toutefois être rendus à sa famille.

Article 1

—

Groupe XV : métiers de la gravure Classes : Gravure en vaisselle, bijoux et héraldique ; Gravure sur acier ; Gravure sur cuivre et acier pour impression.

Article 3

—

règlement du 9 décembre 1996 susvisé ; 2° Spécimens travaillés acquis plus de cinquante ans avant l'entrée en vigueur du règlement du 9 décembre 1996 susvisé, à savoir les spécimens dont l'état brut naturel a été largement modifié pour en faire des bijoux

Article Annexe V

—

Le champ lexical prendra ainsi en compte les termes et expressions du domaine de l'art du bijou et du joyau.

Article ÉTAT A

—

Cotisations perçues au titre de la participation des employeurs à l'effort de construction 5 000 1412 Taxe de participation des employeurs au financement de la formation professionnelle continue 5 000 1413 Taxe forfaitaire sur les métaux précieux, les bijoux

Article Annexe III-28

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 95 > 74

Code du sport

Le port de lunettes, lentilles de contact dures, bijoux, piercing, bracelet, bague et collier n'est pas autorisé.

Article R114-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 66 > 67

Code de la sécurité intérieure

l'article L. 613-3 du présent code ; j) Des agents de sûreté désignés pour procéder aux contrôles et visites mentionnés à l'article L. 6342-4 du code des transports ; k) Des agents employés pour exercer une activité privée de transport de fonds, de bijoux

LEGIARTI000051792223

—

Mention complémentaire spécialité « BIJOUX DE MODE » ANNEXE V Période de formation en milieu professionnel La période de formation en milieu professionnel est une phase déterminante de la formation menant au diplôme.

Article Annexe II

—

d'activités : - prendre en charge un projet, - étudier la faisabilité, - rechercher des informations, - proposer une ou des solutions, - choisir une méthode de réalisation, - sélectionner les moyens et les techniques, - réaliser tout ou partie du bijou

Article TABLEAU A

—

Bijoux en faux (Marchand de). Blanchisseur de toiles et fils pour les particuliers. Blatier avec voiture. Bois à brûler (Marchand de). - Celui qui, n'ayant ni chantier, ni magasin, ni bateau, vend par voiture au domicile des consommateurs.

Article ÉTAT A

—

1412 Taxe de participation des employeurs au financement de la formation professionnelle continue 6 114 1413 Taxe forfaitaire sur les métaux précieux, les bijoux

Article Annexe

—

entreprises d'assurance ― 21 353 1410 Cotisation minimale de taxe professionnelle 250 000 1412 Taxe de participation des employeurs au financement de la formation professionnelle continue ― 10 000 1413 Taxe forfaitaire sur les métaux précieux, les bijoux

Article ÉTAT A

—

au titre de la participation des employeurs à l'effort de construction - 2 680 000 1412 Taxe de participation des employeurs au financement de la formation professionnelle continue - 8 556 000 1413 Taxe forfaitaire sur les métaux précieux, les bijoux

Article Etats législatifs annexés

—

1412 Taxe de participation des employeurs au financement de la formation professionnelle continue 29 550 1413 Taxe forfaitaire sur les métaux précieux, les bijoux

Article Annexes

—

cas de choc. 5.2.2 La commande de direction sera conçue, construite et montée, de façon à ne pas comporter d'éléments ou accessoires, y compris la commande de l'avertisseur et les éléments d'habillage, susceptibles d'accrocher les vêtements ou les bijoux

Article ÉTATS LÉGISLATIFS ANNEXÉS

—

de construction ― 1 802 1412 Taxe de participation des employeurs au financement de la formation professionnelle continue 753 1413 Taxe forfaitaire sur les métaux précieux, les bijoux

Article ÉTATS LÉGISLATIFS ANNEXÉS

—

152 000 1405 Prélèvement exceptionnel de 25 % sur les distributions de bénéfices 3 000 1406 Impôt de solidarité sur la fortune 11 000 1410 Cotisation minimale de taxe professionnelle 100 000 1413 Taxe forfaitaire sur les métaux précieux, les bijoux

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