la société Terres d'aventure aux entiers dépens.

et l'assureur font grief à l'arrêt d'accueillir les demandes, alors, selon le moyen : 1°/ que l'obligation contractuelle de sécurité de l'organisateur d'un parc de loisirs proposant un parcours d'aventure

alors, d'abord, qu'en retenant, à raison du titre apposé "Le père de Lucky Luke", que la nature d'hommage au dessinateur Morris n'était pas évidente et que le risque de confusion avec une nouvelle aventure

X... de la cession de ses actions dans la société Reda club aventure, était subordonnée à la présentation de leur acquéreur, et qu'avec ce dernier, la société Tourisport, sa propre coassociée, M.

sur l'identité des véritables libérateurs du capital social; qu'ainsi est caractérisée l'intention frauduleuse; que, par son influence, son expérience, son charisme, il a entraîné dans cette aventure

La société Terres d'aventure relève que les appelants ne lui imputent plus à faute, l'annulation de la croisière vers l'antarctique.

d'appel de Paris (pôle 5, chambre 1), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Einstein Shoes BV, 2°/ à la société Ferro Footwear BV, ayant toutes deux leur siège [...], 3°/ à la société Aventure

revenu non commercial de 11 805 euros en 2016, de 26 109 euros en 2017 et un bénéfice commercial de 2 820 euros en 2018, (mais qu il résulte des copies d écran des pages du site Internet de « Nordic Aventures

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Terres d'Aventure, dont le siège est ..., en cassation

le 7 juin 2017, Mme [Q] a autorisé la société GTNCO à exploiter son droit à l'image aux fins de la diffusion par la société Métropole Télévision, sur la chaîne M6, de l'émission « Wild », un jeu d'aventure

été le témoin direct des faits dénoncés, que toutes n'ont été que les destinataires des "confidences de la plaignante" ; que pas davantage ne peut nécessairement être déduite de la multiplicité des aventures

par la Cour européenne des droits de l'homme ; qu'en fait, le maintien en détention provisoire est actuellement le seul moyen de garantir la représentation du susnommé devant la cour d'assises si d'aventure

ceux énoncé à l'article 408 du Code pénal, en vigueur à la date des faits et à eux applicables, en l'absence de loi nouvelle plus douce ; qu'en l'état des limites de sa saisine, la Cour ne pourrait s'aventurer

présence d'une fosse assez profonde et non protégée dans un lieu réputé visitable", sans rechercher si la faute des victimes ne consistait pas tout simplement dans le fait d'avoir pris le risque de s'aventurer

Mme [D] [X], qui a monté sur des parcelles lui appartenant dans le secteur de La Novaz à Le-Planay une exploitation de chiens de traîneaux et exploite l'entreprise Nordic Aventures, son fils, M.

d'attention ; il ne pouvait en effet ignorer l'existence des voies de service et des voies de circulation, en pleine activité à 7 heures du matin dans la banlieue ; il lui appartenait, ou de ne pas s'aventurer

D..., de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de la société L'Aventure immobilière, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Vu l'article 1382, devenu 1240 du

Aux termes de l'acte de vente, Mme A... s'était engagée à donner à bail commercial l'appartement à la société gestionnaire de la résidence de tourisme, la société C2A Cap aventures (la société A2C), pendant

[W] [S], gérant de la SARL Argonne Aventure, s'est porté caution solidaire de ce prêt à hauteur de 30 000 euros pour une durée de 5 ans.

Land et la société Xtrem Aventure ; que, par une décision du 9 mars 2006, la commission d'appel d'offres a retenu l'offre de la société Xtrem Aventure ; que, par une délibération du 1er juin 2006, le