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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
comm
ECLI:FR:CCASS:2023:CO00750
22 novembre 2023
Corse aventure 4X4, après débats en l'audience publique du 3 octobre 2023 où étaient présents M.
civ3
ECLI:FR:CCASS:2021:C300336
8 avril 2021
Selon l'arrêt attaqué (Douai, 19 décembre 2019), le 1er juillet 2005, la SCI Nouvelle aventure a donné à bail un logement à V...
Pôle 2 - Chambre 2
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28 mai 2020
la société Terres d'aventure aux entiers dépens.
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La société Terres d'aventure conteste la mise en 'uvre de sa responsabilité et tout manquement à ses obligations.
2ème CHAMBRE CIVILE
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21 mai 2026
l'appel interjeté le 25 mars 2025 par la Sas Phoenix Aventure ; Vu les conclusions d'incident aux termes desquelles la Sas Phoenix Aventure sollicite que soit ordonnée l'arrêt de l'exécution provisoire
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18 mai 2005
selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 22 janvier 2004) que, par acte du 23 juillet 1994, la société civile immobilière Barbara-Boris-Isabelle-Carles (la société BBIC) a donné à bail à la société l'Aventure
civ1
ECLI:FR:CCASS:2024:C100688
4 décembre 2024
1°/ à la Mutuelle d'assurance des instituteurs de France (MAIF), dont le siège est [Adresse 4], 2°/ à l'association Corse Rand'eau, dont le siège est [Adresse 3], 3°/ à la société Arbre et Aventure
cr
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21 janvier 2003
Graham X... du chef de réception habituelle sur un terrain de plus de vingt campeurs ou de plus de six tentes ou caravanes à la fois, sans autorisation d'aménager ; "aux motifs que la société PGL Aventures
ECLI:FR:CCASS:2022:C100164
16 février 2022
Chevalier, conseiller, les observations de la SCP Duhamel-Rameix-Gury-Maitre, avocat de la société Terres d'aventure, de la SCP Boullez, avocat de M.
ECLI:FR:CCASS:2022:C100163
A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 16 FÉVRIER 2022 La société Terres d'Aventure
ECLI:FR:CCASS:2022:C100160
La société Terres d'Aventure fait grief à l'arrêt de la condamner à payer à M.
ECLI:FR:CCASS:2022:C100159
La société Terres d'Aventure fait le même grief à l'arrêt, alors : « 3°/ que, à titre également subsidiaire, il était produit aux débats une attestation de l'un des voyageurs, M.
ECLI:FR:CCASS:2022:C100166
ECLI:FR:CCASS:2022:C100161
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