CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

46 résultats pour « BAROUSSE Me REGNAULT »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 10

627a017bdd6bd9057dc56d3c

Appel

9 mai 2022

9 mai 2022

Septembre 2020 -TJ de PARIS RG n° 19/08326 APPELANTE Madame [U] [X] Domiciliée route de Châlon 71220 SAINT BONNET DE JOUX née le 30 Septembre 1959 à LE CREUSOT Représentée par Me Rémi BAROUSSE

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

60340de77eca2bbd050f32dc

Appel

Page 3 sur 3

← Précédent

9 février 2017

9 février 2017

Française [Adresse 1] [Adresse 2] Représentant : Me Patricia MINAULT de la SELARL MINAULT PATRICIA, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 619 - Représentant : Me Isabelle LUCAS BALOUP

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 11

6360c58b3c369c7f74996e6e

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

De la même manière, les documents produits permettent de relever qu'un véhicule Renault Clio avec boîte de vitesses automatique «dCI 90 EDC» coûte 21 500 euros alors qu'un véhicule Renault Clio doté d'une

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00514

Cassation

5 avril 2018

5 avril 2018

et BMW), il soutient que pour le véhicule Renault, il n'a pas signé le bon de commande ; que par contre, il a accompagné M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02718

Cassation

27 novembre 2018

27 novembre 2018

E... qu'il résulte des auditions de la plupart des intervenants qu'une improvisation totale régnait sur ce chantier pour lequel aucun coordonnateur n'avait été désigné ; que M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01900

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

A... refont progressivement d'Asnières leur propriété ; Manuel A... estime que cette assertion le fait passer pour un baron mafieux régnant sans partage sur la ville dont il chercherait à tirer un profit

Source officielle