concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 370000614 Finess géographiques 370000903 Etablissement CH DE LOCHES Code comptable 037020 Ville du comptable LOCHES Code CPU 02411 Libellé CPU MSA Berry-Touraine

LEGIARTI000028252328

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d'une filière bois énergie à une économie locale décarbonée Département de l'Indre Communauté de communes de La Châtre et Sainte-Sevère Développer le tourisme culturel au Pays de George Sand Département d'Indre-et-Loire Pays de la Touraine

Article 1

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Sainte-Maure-de-Touraine. Musée municipal. Tours. Musée du compagnonnage. Tours. Musée des vins de Touraine. Tours. Musée archéologique de l'hôtel Gouin. Yzeures-sur-Creuse. Musée de Minerve. Loir-et-Cher (41). Blois. Château musées.

LEGIARTI000050672766

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Le Bourg 698705 6776484 2023_LOT1_ZN_45_10_S1 1 Le Bois Noir 697944 6775976 Le Carron de la Chapelle 698665 6777029 Le Pré Parrain 697487 6776652 2023_03_B-04 Centre-Val de Loire Indre-et-Loire / Loir-et-Cher 2023_LOT3_ZN_37_01 CHISSAY EN TOURAINE

Article Annexe 2

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FR244 Indre-et-Loire. 37174 Nouâtre ; 37176 Noyant-de-Touraine ; 37226 Sainte-Maure-de-Touraine.

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Code de l'environnement

cantons d'Amboise, Château-Renault, Neuvy-le-Roi, Vouvray : zone de sismicité très faible ; – les communes de Beaumont-la-Ronce, Braye-sur-Maulne, Brèches, Cerelles, Charentilly, Château-la-Vallière, Couesmes, Mettray, Neuillé-Pont-Pierre, Rouziers-de-Touraine

LEGIARTI000050943833

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37031) ; Château-la-Vallière (37062) ; Château-Renault (37063) ; Chinon (37072) ; Descartes (37115) ; L'Île-Bouchard (37119) ; Langeais (37123) ; Ligueil (37130) ; Loches (37132) ; Preuilly-sur-Claise (37189) ; Richelieu (37196) ; Sainte-Maure-de-Touraine

Article Annexe I

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Loir-et-Cher Chissay-en-Touraine Inondations et coulées de boue 17/09/2023 17/09/2023 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

LEGIARTI000029309367

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Territorial 6 CTT Loire-Atlantique/Vendée Territorial 6 CTT Marne/Ardennes Territorial 6 CTT Côte-d'Or, Saône-et-Loire Territorial 6 CTT Centre-Orléans Territorial 6 CTT Yonne-Nièvre Territorial 5 CTT Aube/Haute-Marne Territorial 5 CTT Touraine-Berry

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