système d'alimentation amovible et n'excédant pas 31 coups sans qu'intervienne un réapprovisionnement ; f) A répétition manuelle munies d'un dispositif de rechargement à pompe suivantes : -armes à canon lisse ; 3° Armes à feu fabriquées pour tirer une balle

Article Annexe I

Code inconnu

Dispositions d'exploitation applicables à tous les stockages Les produits conditionnés en masse (balle, palette, etc.) forment des îlots limités de la façon suivante : 5.2.

Article R344-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 82 > 51

Code de la sécurité intérieure

." ; 19° (Abrogé) 20° A l'article R. 312-40 : 21° (Supprimé) ; 22° A l'article R. 312-43-1, au premier alinéa du I après les mots : “, d'associations affiliées à la fédération française de ball-trap et de tir à balle ” sont ajoutés les mots : “, ou d'une

Article R345-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 82 > 52

Code de la sécurité intérieure

mois après changement de ce lieu. " ; 20° (Abrogé) 21° A l'article R. 312-40 : 22° (Supprimé) ; 22° bis A l'article R. 312-43-1, au premier alinéa du I après les mots : “, d'associations affiliées à la fédération française de ball-trap et de tir à balle

Article Annexe

Code inconnu

49334 Sermaise. 49337 Soucelles. 49338 Soulaines-sur-Aubance. 49353 Trélazé. 49377 Villevêque. 53001 Ahuillé. 53004 Ampoigné. 53006 Argenton-Notre-Dame. 53007 Argentré. 53009 Arquenay. 53014 Azé. 53017 Ballée

Article Annexe I

Code inconnu

Cellules A l'exception des stockages de papier en bobine (autre que papiers d'hygiène) et des stockages de pâte en balles pour lesquelles les tai lles de cellules ne sont pas limitées, les cellules ont une surface maximale de : 2.2.8.

Article R645-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 74 > 68

Code de la sécurité intérieure

communication et d'un système d'alarme, reliés au centre d'alerte de l'entreprise chargée du transport de fonds ; " 2° D'un système de repérage à distance permettant à l'entreprise d'en déterminer à tout moment l'emplacement ; " 3° De gilets pare-balles

Article Annexe I à l'art. R434-32 (2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 49

Code de la sécurité sociale

goniomètre ; Un cylindre de 15 cm de long et de 7 cm de diamètre ; Un manche d'outil (ciseau à froid) de 20 cm de long et de 2,5 cm de diamètre ; Un pinceau ou crayon ; Une plaquette de plastique de 1/2 mm d'épaisseur et de 6 cm sur 3 cm ; Une balle

Article Annexe 1

Code inconnu

Le poste de contrôle central Occupé vingt-quatre heures sur vingt-quatre par le personnel pénitentiaire, ce poste, équipé d'un vitrage pare-balles et situé à l'entrée de l'UHSA est protégé et doit avoir une vue directe sur le sas piétons et véhicules

Article 5

Code inconnu

TITRE VI : AEROPORT DE BALE-MULHOUSE, Art. R260-1, Art. R260-2, Art. R260-3, Art. R260-4, Art. R260-5, Art. R260-6, Art. R260-7, Sct. TITRE VII : AEROPORTS D'INTERET GENERAL SITUES HORS DU TERRITOIRE DE LA FRANCE METROPOLITAINE., Sct.

Article Annexe Ib

Code inconnu

Presse à balles, compacteur, crible, broyeurs, chaîne de flottation, presse à paquets, aplatisseur, presse-cisaille, grappin, aimant, dénudeur, chalumeau, effilocheuse...

Article TABLEAU C

Code inconnu

occupe habituellement au moins vingt-cinq personnes préposées à la vente 1,000 Marchand forain Avec voiture à un seul collier 60 A deux colliers 120 A trois colliers et au-dessus ou ayant plus d'une voiture 200 Avec bête de somme 40 Avec balle

Article Annexe

Code inconnu

On comprend par "standard(s) par matériau" les caractéristiques générales de la composition (nombre de flux, humidité et impuretés) et du conditionnement (vrac, balles ou paquets) des déchets d'emballages ménagers collectés et triés par matériau.

Article Annexe 2 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 82 > 36

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

Des événements à caractère traumatique, l'exposition à des situations prolongées pénibles, mais aussi des atteintes à l'intégrité corporelle (maladies, séquelles diverses de blessures, amputations, parfois présence de corps étrangers métalliques – balles

Article Français (suite)

Code inconnu

.: Série Blueberry Par exemple: La Mine de l'Allemand perdu - Le Spectre aux balles d'or - Chihuahua Pearl Christin, P. et Mézière, J.C.: Série Valérian Par exemple: Les Oiseaux du maître - L'Ambassadeur des ombres - Les Armes vivantes De Moor, B.: Série

LEGIARTI000050672766

Code inconnu

6219364 2022_LOT4_ZN_11_04_S1 2 Château 618427 6220661 Caudeval 616489 6220088 Bessede 614363 6220310 2022_LOT4_ZN_11_04_S2 Roumengoux 613250 6219760 2023_03_B-16 Occitanie Haute-Garonne / Hautes-Pyrénées 2022_LOT4_ZN_65_09 Ferrere - Port De Bales

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