en cette qualité ou en qualité de jeune sapeur-pompier, de jeune marin-pompier, de volontaire du service civique assurant des missions de sécurité civile, de sapeur-pompier auxiliaire ou de militaire de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris, du bataillon

LEGIARTI000051672219

—

-Emplois marine -commandant du bataillon de marins-pompiers de Marseille, de l'école des marins pompiers et commandant de la marine à Marseille ; IV.-Emplois air -inspecteur adjoint à l'inspection de l'armée de l'air ; V.

Article 24

—

et quatrième alinéas de l'article 5 de la loi de recrutement ; ceux qui ont été condamnés " avec ou sans sursis ", dans les conditions prévues à l'alinéa 3 du même texte, sont, à l'expiration de leur peine, cassés de leur grade et envoyés dans un bataillon

Article ANNEXE

—

l'air (croix de la Libération par décret du 8 novembre 1944) ; 13e demi-brigade de légion étrangère (croix de la Libération par décret du 6 avril 1945) ; Régiment d'infanterie de marine du Pacifique - Nouvelle-Calédonie, héritier du patrimoine du bataillon

Article 3

—

article sont : 1° Les commandements maritimes à compétence territoriale et leurs formations, notamment opérationnelles de surveillance et d'information territoriale ; 2° Les commandements de zone maritime ; 3° Les bases navales métropolitaines ; 4° Le bataillon

Article L2513-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 99 > 13

Code général des collectivités territoriales

départemental des Bouches-du-Rhône et le maire de Marseille présentent chaque année à leur assemblée délibérante respective un rapport sur le développement des mutualisations entre le service départemental d'incendie et de secours des Bouches-du-Rhône et le bataillon

Article Annexe 3

—

explosifs (PIAM) ; - état-major de défense marine ; - United states navy sea air and land (SEAL) teams. 3° Unités de 3e niveau dans lesquelles les plongeurs exercent une compétence avancée : - bases d'aéronautique navale de Hyères et de Lanvéoc ; - bataillon

Article Annexe 7

—

régiment médical ; - 6e régiment du génie ; - 13e régiment du génie ; - 19e régiment du génie ; - 3e régiment du génie ; - 31e régiment du génie ; - 1er régiment étranger de génie ; - 2e régiment étranger de génie ; - 2e régiment de hussards ; - 6e bataillon

Article L4232-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 29 > 15

Code de la santé publique

relevant pas des dispositions de l'article L. 4138-2 du code de la défense et exerçant dans les hôpitaux des armées, l'Institution nationale des invalides, le centre de transfusion sanguine des armées, la brigade de sapeurs-pompiers de Paris et le bataillon

Article L1221-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 92 > 11

Code de la santé publique

l'article L. 6326-1, des bâtiments de la marine nationale ; 2° Les centres médicaux mentionnés au même article L. 6326-1, pour leurs équipes mobiles exerçant leur mission dans les aéronefs militaires ; 3° La brigade de sapeurs-pompiers de Paris et le bataillon

Article Annexe 4

—

; - centre parachutiste d'entraînement aux opérations maritimes ; - centre parachutiste d'entraînement spécialisé ; - centre parachutiste d'instruction spécialisé ; - école du génie ; - 1er régiment de parachutistes d'infanterie de marine ; - 6e bataillon

Article 9

—

directeur départemental des services d'incendie et de secours du département où se déroule l'examen ; - le général commandant la brigade des sapeurs-pompiers de Paris, dans les départements de son ressort de compétence ; - l'amiral commandant le bataillon

LEGIARTI000027240077

—

CONTRIBUTION Ain 591 263 121 884,50 Aisne 547 724 112 909,26 Allier 358 038 73 806,89 Hautes-Alpes 186 234 38 390,76 Ardennes 290 008 59 783,01 Ariège 173 347 35 734,20 Aude 407 137 83 928,29 Bataillon

Article 1

—

d'hélicoptères de Villacoublay ; – le 54e régiment de transmissions ; – le 2e régiment de hussards ; – le 28e groupement géographique ; – le 61e régiment d'artillerie ; – le 2e régiment de dragons ; – le 17e régiment de génie parachutiste ; – le 132e bataillon

Article L50

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 81 > 43

Code des pensions civiles et militaires de retraite

Lorsqu'un fonctionnaire appartenant au personnel de l'administration pénitentiaire décède à la suite d'un acte de violence dans le cadre de l'exercice de ses fonctions ; 5° Lorsqu'un sapeur-pompier de la brigade des sapeurs-pompiers de Paris ou du bataillon

Article D1432-39

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 74 > 05

Code de la santé publique

représentant de services départementaux d'incendie et de secours ou, pour la région Ile-de-France, un représentant de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris désigné par le préfet de police et, pour la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, un représentant du bataillon

Article 12

—

Après avis du directeur départemental des services d'incendie et de secours ou du général commandant la brigade des sapeurs-pompiers de Paris, dans les départements de son ressort de compétence, ou de l'amiral commandant le bataillon des marins-pompiers

Article ANNEXE IV

—

(a) Pour les piquets d'honneurs funèbres : -le bataillon est à deux compagnies, le groupe d'artillerie à deux batteries ; -la compagnie, batterie ou escadron est à deux sections ou pelotons ; -la section ou le peloton est à deux groupes ; -le groupe est

Article 1

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. - BATAILLON DE MARINS-POMPIERS DE MARSEILLE. III Analyste-programmeur en automatisme et informatique industrielle. 201 n 5 ans CENTRE DE FORMATION PROFESSIONNELLE (CFP) LA JOLIVERIE.

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