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6 779 résultats pour « Boitard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ésisté de son pourvoi en tant que dirigéc/M. Y

613724d6cd58014677418c44

Cassation

21 décembre 2006

21 décembre 2006

Y... et la société Bouffard-Mandon, ès qualités ; Sur le moyen unique, tel que reproduit en annexe : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Agen, 1er juin 2005), rendu sur renvoi après cassation (Civ. 2

Source officielle

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Annonces BODACC237 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

SBC - Serge Boitard Consulting

SIREN 983799693Greffe du Tribunal de Commerce d'orléans

18/06/2026

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Modifications diverses

BOITARD, Cédric

SIREN 894302959Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes

26/05/2026

Voir →

Modifications diverses

SCI BOITARD-THONIER, DEMOY

SIREN 447705161Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Saint-Brieuc

30/04/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CYRILLE BOITARD

SIREN 879393411Greffe du Tribunal des Activités Economiques de saint-brieuc

29/03/2026

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Radiations

BOITARD, Nina, BOITARD

SIREN 999466428Greffe du Tribunal des Activités Economiques du Havre

12/03/2026

Voir →

CC

soc

613723b0cd5801467740cf11

Cassation

29 mai 2001

29 mai 2001

Alain Boutmard, demeurant 47, rue Gambetta, 77220 Gretz Armainvilliers, 3 / de Mme Maria Hélena Vieira Seguro, demeurant 24, avenue Turgot, 77330 Ozoir la Ferrière, 4 / de M.

Source officielle
CC

cr

613725c5cd58014677420677

Cassation

15 juin 1999

15 juin 1999

corroborées par les constatations médicales et le témoignage d'un voisin ; qu'Alberto X..., qui habite au sixième étage de l'immeuble, a constaté que Léandra Y... avait la joue rouge et gonflée et boitait

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100322

Cassation

14 avril 2021

14 avril 2021

Mme [P] fait le même grief à l'arrêt, alors « que les juges ne peuvent dénaturer les conclusions des parties ; que Mme [P] faisait valoir que les travaux facturés par la société Bognard avaient pu porter

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02505

Cassation

30 novembre 2017

30 novembre 2017

Z..., conseiller, les observations de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de la société E... A... , de la SCP Masse-Dessen, Thouvenin et Coudray, avocat de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00097

Cassation

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Le 31 août 2016, la société CSC a opéré la transmission universelle de son patrimoine au bénéfice de la société Boccard. 4.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 45

69bb719acdc6046d4729072c

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

14/01/2025 DEMANDEUR (s) : LE GREFFIER AGISSANTD'OFFICE REPRESENTANT (s): DEFENDEUR (s): PHIZICAR (SARL) - avenue de Verdun - route d'Angers - 72200 La Flèche REPRESENTANT (s) : Maître Thierry BOISNARD

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00973

Cassation

5 décembre 2018

5 décembre 2018

formé par la société Atout pains, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 15 décembre 2016 par la cour d'appel de Douai (chambre 2, section 1), dans le litige l'opposant à la société Becker Bongard

Source officielle
CC

civ2

60794d1f9ba5988459c4811c

Cassation

19 juin 2003

19 juin 2003

le 29 décembre 1994, la parcelle comprenant la partie supérieure du talus a été vendue par son propriétaire, la SCI Les Jardins de Hauterives, représentée par son mandataire liquidateur, la SELARL Bouffard-Mandon

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

69f195fecdc6046d47ed897a

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

La société PE.DI France a indemnisé le GAEC Maison Bonnard des sommes mises à sa charge.

Source officielle
CC

comm

61372353cd5801467740856d

Cassation

6 avril 1999

6 avril 1999

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Groupement forestier Alain Boulard et ses enfants

Source officielle
CC

cr

61372631cd58014677423ac5

Cassation

29 janvier 2003

29 janvier 2003

D... sur le parking lors de l'altercation ; que tous précisent qu'en quittant les lieux Bruno Y... ne boitait pas, alors que M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO00937

Cassation

27 septembre 2023

27 septembre 2023

données qui leur permettaient de vérifier les calculs de leur rémunération variable, qu'elle avait fait valider par un commissaire aux comptes la fixation et l'atteinte des éléments pris en compte par le board

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO00936

Cassation

27 septembre 2023

27 septembre 2023

données qui leur permettaient de vérifier les calculs de leur rémunération variable, qu'elle avait fait valider par un commissaire aux comptes la fixation et l'atteinte des éléments pris en compte par le board

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO00935

Cassation

27 septembre 2023

27 septembre 2023

données qui leur permettaient de vérifier les calculs de leur rémunération variable, qu'elle avait fait valider par un commissaire aux comptes la fixation et l'atteinte des éléments pris en compte par le board

Source officielle
CC

comm

6079d3a39ba5988459c597d8

Cassation

14 février 2006

14 février 2006

commerce aux fins d'obtenir, sur le fondement de l'article L. 225-231 du Code de commerce, la désignation d'un expert chargé d'établir un rapport sur diverses opérations de gestion ; que la société Bouffard-Mandon

Source officielle
CC

soc

6137222fcd580146773faecf

Cassation

12 octobre 1994

12 octobre 1994

Paul Y..., syndic à la liquidation des biens de la société anonyme fils d'Oscar Bongard, demeurant ... (Bas-Rhin), défendeur à la cassation ; EN PRESENCE DE : l'Assedic dont le siège est ...

Source officielle
CC

comm

6137224ecd580146773fbe3b

Cassation

28 février 1995

28 février 1995

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Etablissements Boiraud, devenue

Source officielle
CC

civ3

6137243ccd58014677413d09

Cassation

28 octobre 2003

28 octobre 2003

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 55 du décret du 17 mars 1967 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 21 février 2002), que la société Villa Bonnard

Source officielle
CC

comm

613722e6cd58014677402e93

Cassation

27 janvier 1998

27 janvier 1998

siège est ..., avenue du président Salvador X..., 26800 Porte-lès-Valence, 2°/ de la société Créations du Val-de-Saône, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 3°/ de la société Bonnard

Source officielle