Boutin Requête n° : 710/22 Ordonnance n° : 91127 du 10 novembre 2022 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Tôlerie industrielle, ayant la SCP Zribi et Texier pour avocat

I..., B..., X..., Pranzetti, Pettiti, Boutin et Loques est pur et simple ; que rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte ; Considérant que M. F..., Mme C... et M.

Cheffes-sur-Sarthe (Maine-et-Loire), rue du 11 Novembre, Châteauneuf-sur-Sarthe, en cassation d'un arrêt rendu le 3 juin 1986 par la cour d'appel d'Angers (chambre sociale), au profit de la société anonyme BOUTIN

Au cours de l'audience publique tenue le 8 juin 2023 en présence de Mme Boudina, greffière d'audience, M. A a lu son rapport et entendu les observations de Me Kissangoula, pour M. C, assisté de M.

POMONA Représentant : Me Elise BOUSTIERE de la SELARL ELSE, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Françoise BEL, magistrat de la mise en état, assistée de Agnès BAYLE

VU LES MEMOIRES PRODUITS EN DEMANDE ET EN DEFENSE ; SUR LE PREMIER MOYEN DE CASSATION, PRIS DE LA VIOLATION DES ARTICLES 1134 ET 1382 DU CODE CIVIL, DENATURATION DU CERTIFICAT MEDICAL DU DOCTEUR BOUTIN

Au cours de l'audience publique tenue le 8 juin 2023 en présence de Mme Boudina, greffière d'audience, M. C a lu son rapport et entendu les observations de Me Kissangoula, pour M. B, assisté de M.

UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE (METZ, 30 MAI 1979) D'AVOIR ORDONNE LE PARTAGE JUDICIAIRE D'UN IMMEUBLE APPARTENANT EN INDIVISION A BOULBINA

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 18 juin 2025, Mme B A, représentée par Me Boustani, demande au tribunal : 1°) de constater qu'aucune offre adaptée à ses besoins ne lui a

Au cours de l'audience publique tenue le 3 juillet 2023 en présence de Mme Boudina, greffière d'audience, M.

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 30 janvier 2023, l'Union départementale des associations familiale, représentée par Me Boutin, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement

G... a obtenu que soit judiciairement établie l'absence de caractère rural du chemin dit de la Salle aux Boutinières débouchant sur le chemin vicinal ; Il s'agit de la parcelle actuellement cadastrée sous

DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT PRONONCE LE 7 Janvier 2026 3ème CHAMBRE DEMANDEUR SAS [R] ENERGIE [Adresse 1] comparant par Me Nicole DELAY [Adresse 2] [Adresse 3] et par Me Johann BOUSKILA

25 NOMBRE D’ENFANT(S) MINEUR(S) : 0 *********************** COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DÉLIBÉRÉ RENDU PUBLIQUEMENT PAR MISE à DISPOSITION AU GREFFE : JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES : Claire BOUTIN

25 NOMBRE D’ENFANT(S) MINEUR(S) : 1 *********************** COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DÉLIBÉRÉ RENDU PUBLIQUEMENT PAR MISE à DISPOSITION AU GREFFE : JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES : Claire BOUTIN

2022 par lequel le maire de la commune de Beychac-et-Caillau a refusé de lui délivrer un permis d'aménager aux fins de diviser 7 lots à bâtir sur la parcelle cadastrée section G n° 160 située route de Boutin

Boudina épouse Alla ; 2°) de rejeter les conclusions de la demande présentée par Mme Y... devant le tribunal et tendant à l'annulation de l'arrêté du 2 août 2000 ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu

Au cours de l'audience publique tenue le 8 juin 2023 en présence de Mme Boudina, greffière d'audience, M. B a lu son rapport. Considérant ce qui suit : 1. M.

70 NOMBRE D’ENFANT(S) MINEUR(S) : 0 *********************** COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DÉLIBÉRÉ RENDU PUBLIQUEMENT PAR MISE à DISPOSITION AU GREFFE : JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES : Claire BOUTIN

la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 29 juillet 2022, la Fondation de l'Asile Evangélique de Nice, prise en la personne de son représentant légal en exercice, représentée par Me Boutin