observé le retour d'Abdel X... dans le parking, il a profité de l'ouverture de la porte pour y pénétrer et l'a interpellé dans sa voiture, laquelle se trouvait dans la partie commune, en dehors des boxes

y compris s’agissant de l’évacuation des eaux pluviales ; - donner son avis sur les nuisances potentielles de la réalisation de 8 places de stationnement desservant un immeuble collectif le long de boxes

Il a alors fait le choix de devenir boxeur professionnel et a constitué une société dénommée [V] [G] Organisation (la société BAO) afin d'organiser et gérer sa carrière de boxeur professionnel.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE et ECONOMIQUE a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société NOBEL BOZEL société anonyme, dont le siège

B... et comprenant des boxes à chevaux, dont certains lui étaient loués, alors, selon le moyen, "1°) que par application de l'article L.13-8 du Code de l'expropriation, lorsqu'il existe une contestation

B... et comprenant des boxes à chevaux, dont certains lui étaient loués, alors, selon le moyen, "1°) que par application de l'article L. 13-8 du Code de l'expropriation, lorsqu'il existe une contestation

X... a été engagé par la société Jacques Borel à compter du 2 mars 1964, son contrat de travail étant transféré à la société Accor (la société) ; qu'un accord du 1er octobre 1992 a fixé les conditions

D... quatre procès-verbaux de constat d'infraction concernant la réalisation d'une construction d'environ 5m x 4m de boxes à chevaux aux lieu et place du hangar agricole prévu au permis de construire,

B..., licencié de la Fédération française de boxe et boxeur professionnel, à l'issue d'un combat organisé par l'European Boxing Union.

. ; qu'il n'est pas contesté que Christian Z... est à l'origine de la conception et de la création des 4 boxes où se déroulaient les ébats se trouvant dans la salle du bar ; qu'il ne saurait actuellement

X..., étant devenu champion olympique de boxe en 2000, a décidé de devenir boxeur professionnel et a constitué la société BAO afin de gérer sa carrière ; que le 29 janvier 2001, la société BAO a conclu

Il se prévaut de certificats médicaux faisant état d'une absence de contre-indication à la pratique de la boxe en compétition, à la pratique du bénévolat dans un club de boxe et à la réalisation d'arbitrage

sur le territoire de la commune, un bâtiment, ainsi qu'un passage privé ouvert au public reliant deux voies publiques, et à accorder à la ville la jouissance perpétuelle, gratuite et exclusive de 100 boxes

le conseiller ROGER, les observations de la société civile professionnelle TIFFREAU, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - BOREL

par la réalité des vols effectués dans le tiroir-caisse de son père et par les constatations médicales faites sur sa personne lors de sa garde à vue et après avoir observé que Y..., vice-champion de boxe

Giuseppe X... n'est pas membre de l'association de sorte qu'il ne saurait critiquer la validité de son exclusion d'entraîneur de boxe au sein du club prise par le comité directeur de l'association lors

Il résulte toutefois de l'instruction que l'organisation du championnat local est assurée par la commission de boxe de Polynésie française.

Il est fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué d'avoir condamné la SCI [...] à démolir la maison d'habitation, la piscine, les boxes pour chevaux, le mobile-home et un cabanon implanté sur la parcelle