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3 087 résultats pour « Carbonnetto »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

édure suivie devant le tribunal correctionnel de Chambéryc/MM. S

ECLI:FR:CCASS:2019:CR00516

Cassation

20 février 2019

20 février 2019

Soulard, président, Mme CARBONARO, conseiller rapporteur, M. Castel, M. Moreau, Mme Drai, M. de Larosière de Champfeu, M. Stephan, Mme Slove, M.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

6629f374dc6faf0009588aeb

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

[P] Me CARBONETTO AJE Me FLECHEUX Min.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2312074_20230616

Administratif

16 juin 2023

16 juin 2023

A B, retenu an centre de rétention administrative de Paris-Vincennes, représenté par Me Carbonetto, demande au tribunal d'annuler l'arrêté du 23 mai 2023 par lequel le préfet de police l'a obligé à quitter

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2501646_20251024

Administratif

24 octobre 2025

24 octobre 2025

La SAS Cartonéo soutient qu’aucun des moyens soulevés par le requérant n’est fondé.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2501647_20251024

Administratif

24 octobre 2025

24 octobre 2025

La SAS Cartonéo soutient qu’aucun des moyens soulevés par le requérant n’est fondé.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2501648_20251024

Administratif

24 octobre 2025

24 octobre 2025

La SAS Cartonéo soutient qu’aucun des moyens soulevés par le requérant n’est fondé.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2501649_20251024

Administratif

24 octobre 2025

24 octobre 2025

La SAS Cartonéo soutient qu’aucun des moyens soulevés par le requérant n’est fondé.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2501650_20251024

Administratif

24 octobre 2025

24 octobre 2025

La SAS Cartonéo soutient qu’aucun des moyens soulevés par le requérant n’est fondé.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2501651_20251024

Administratif

24 octobre 2025

24 octobre 2025

La SAS Cartonéo soutient qu’aucun des moyens soulevés par le requérant n’est fondé.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2501652_20251024

Administratif

24 octobre 2025

24 octobre 2025

La SAS Cartonéo soutient qu’aucun des moyens soulevés par le requérant n’est fondé.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2501653_20251024

Administratif

24 octobre 2025

24 octobre 2025

La SAS Cartonéo soutient qu’aucun des moyens soulevés par le requérant n’est fondé.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2501654_20251024

Administratif

24 octobre 2025

24 octobre 2025

La SAS Cartonéo soutient qu’aucun des moyens soulevés par le requérant n’est fondé.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2501655_20251024

Administratif

24 octobre 2025

24 octobre 2025

La SAS Cartonéo soutient qu’aucun des moyens soulevés par le requérant n’est fondé.

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007693307

Admin. suprême

11 juillet 1986

11 juillet 1986

CARBONNEL, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

5EME ET 4EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008231757

Admin. suprême

27 juillet 2005

27 juillet 2005

Article 2 : Les conclusions des sociétés Solvay Carbonate France et Novacarb devant la cour administrative d'appel de Nancy sont rejetées.

Source officielle
CA

9e Chambre C

61629bbdeaaf44d62f53e92c

Appel

7 décembre 2012

7 décembre 2012

La cour estime que la SARL SANTONS MARCEL CARBONEL ne justifie d'aucune recherche sérieuse de reclassement.

Source officielle
CA

9e Chambre C

61629bbdeaaf44d62f53e929

Appel

7 décembre 2012

7 décembre 2012

FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES [Z] [C] a été embauchée le 5 juillet 1999 par la SARL SANTONS MARCEL CARBONEL en qualité de vendeuse par contrat verbal.

Source officielle
CA

9e Chambre C

615e0d34c25a97f0381f4c49

Appel

24 octobre 2014

24 octobre 2014

La SARL SANTONS MARCEL CARBONEL a répondu par courrier du 27 février 2007, remis en main propre le même jour.

Source officielle
CA

Référés

655c57e105869c8318f0a78b

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

MENUISERIE CARDONNET prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 4] [Localité 3] représentée par la SELARL CABINET D'AVOCATS SAUVEBOIS, avocat au barreau de MONTPELLIER

Source officielle
CA

9e Chambre C

61629bbdeaaf44d62f53e92b

Appel

7 décembre 2012

7 décembre 2012

La cour estime que la SARL SANTONS MARCEL CARBONEL ne justifie d'aucune recherche sérieuse de reclassement.

Source officielle

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