CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
120 résultats pour « Caroline LAVALLEE »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe 2
SIE-C Laval-Ouest. Vosges. SIE-C Épinal - Sud-Est. Haute-Loire. SIE-C Le Puy. Haute-Loire. SIE-C Bastia. Corse-du-Sud. SIE-C Ajaccio. Orne. SIE-C Alençon. Corrèze. SIE-C Tulle. Hautes-Alpes. SIE-C Gap.
Article 1
FIGARI, SUD-CORSE 1,390 % GRAND SANTI 0,084 % GRENOBLE-ISÈRE 1,920 % ILE-D'YEU - LE GRAND-PHARE 0,093 % ISSY-LES-MOULINEAUX 0,582 % LA ROCHE-SUR-YON 0,077 % LA MÔLE (SAINT-TROPEZ) 0,450 % LANNION 0,459 % LA ROCHELLE-ÎLE DE RÉ 1,362 % LAVAL-ENTRAMMES
Article ANNEXE
Oullins. 69152 Pierre-Bénite. 69153 Poleymieux-au-Mont-d'Or. 69168 Rochetaillée-sur-Saône. 69191 Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. 69194 Saint-Didier-au-Mont-d'Or. 69199 Saint-Fons. 69202 Sainte-Foy-lès-Lyon. 69204 Saint-Genis-Laval
Article Annexe I
Cère à partir de Laval-de-Cère. Maronne à partir de Hautefages et Sexdes. Loyre à partir d'Objat. Dordogne aval. Dordogne dans le département de la Gironde à partir de Libourne.
Laval. Musée des sciences. Sarthe (72). Le Mans. Musée vert Véron-de-Forbonnais. Vendée (85). La Chaize-le-Vicomte. Musée ornithologique Charles-Payraudeau. Picardie Aisne (02). Saint-Quentin. Musée entomologique. Somme (80). Amiens.
Article D15-4-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 34 > 68
Laval, Le Mans. Ajaccio. Ajaccio. Bastia. Bastia. Besançon. Besançon, Dôle, Lons-le-Saunier, Lure, Vesoul. Montbéliard. Belfort, Montbéliard. Angoulême. Angoulême. Bordeaux.
Article 5
HIKUERU 0,065 HIVA OA 0,325 HUAHINE 0,298 ÎLE-D'YEU 0,046 KATIU 0,069 KAUKURA 0,049 LA RÉUNION-ROLAND GARROS 3,063 LA ROCHE-SUR-YON-LES AJONCS 0,107 LA MÔLE 0,810 LANNION 0,595 LA ROCHELLE-ÎLE DE RÉ 1,100 LAVAL-ENTRAMMES
Article 6
0,047 KAUKURA 0,059 LA ROCHE-SUR-YON 0,070 LA MOLE (SAINT-TROPEZ) 0,603 LANNION 0,547 LA ROCHELLE-ILE DE RE 1,395 LAVAL-ENTRAMMES
à Sarlat-la-Canéda (Dordogne) ; Centre d'éducation et d'accompagnement au travail, à Novillars, et centre d'accueil et de soins à Etalans (Doubs) ; Centre départemental de l'enfance et de la famille, à Toulouse (Haute-Garonne) ; Centre Cantoloup Lavallée
ÎLE-D'YEU 0,210 ISSY-LES-MOULINEAUX 0,587 KATIU 0,062 KAUEHI 0,074 KAUKURA 0,046 LA ROCHE-SUR-YON - LES AJUNCS 0,074 LA MOLE (SAINT-TROPEZ) 1,151 LANNION 0,603 LA ROCHELLE - ÎLE DE RÉ 1,015 LAVAL-ENTRAMMES
ILE-D'YEU-LE GRAND PHARE 0,037 ISSY-LES-MOULINEAUX 0,377 KATIU 0,060 KAUEHI 0,058 KAUKURA 0,065 LA ROCHE-SUR-YON 0,036 LA MOLE (SAINT-TROPEZ) 1,283 LANNION 0,754 LA ROCHELLE-ILE DE RE 0,823 LAVAL-ENTRAMMES
Article Annexe 7-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 65 > 96
judiciaires de Compiègne et de Senlis Somme Amiens Amiens Ressort du tribunal judiciaire d'Amiens Cour d'appel d'Angers Maine-et-Loire Angers Saumur Angers Ressort des tribunaux judiciaires de d'Angers et de Saumur Mayenne Laval
Article Annexe
Marne 51 055 Bétheny 51 088 Brimont 51 183 Courcy 51 454 Reims 51 662 Witry-lès-Reims Haute-Marne 52 120 Chauffourt 52 163 Dampierre 52 269 Langres Mayenne 53 114 Hardanges 53 130 Laval
Article Annexe II
Mayenne Laval-Entrammes. Meurthe-et-Moselle Nancy-Essey. Morbihan Vannes-Meucon, Lorient-Lann-Bihoué. Moselle Metz-Nancy-Lorraine, Sarrebourg, Sarreguemines. Nièvre Nevers-Fourchambault. Nord Lille-Lesquin, Valenciennes-Denain. Oise Beauvais-Tillé.
Râle de Caroline. Râle. Charadriiformes Recurvirostridés. Himantopus himantopus. Echasse blanche. Echasse, Oiseau l'Anmô. Charadriidés. Charadrius semi-palmatus. Gravelot semipalmé. Collier. Charadrius wilsonia.
Caisse régionale de crédit agricole mutuel de la Mayenne, Laval (Mayenne), et 25 caisses locales. Caisse régionale de crédit agricole mutuel de la Meuse, Bar-le-Duc (Meuse), et 19 caisses locales.
Article Annexe Tableau XIV
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 06 > 01
Mayenne Laval Ressort du tribunal judiciaire de Laval. Sarthe Le Mans Ressort du tribunal judiciaire du Mans.
53007 Argentré. 53009 Arquenay. 53014 Azé. 53017 Ballée. 53019 Bannes. 53022 La Bazouge-de-Chemeré. 53025 Bazougers. 53027 Beaumont-Pied-de-Boeuf. 53029 Bierné. 53030 Le Bignon-du-Maine. 53034 Bonchamp-lès-Laval
Article Annexe II (suite)
Saint-Nazaire 1 Bibliothèque départementale de prêt 1 Maine-et-Loire Bibliothèque municipale de Cholet 1 Bibliothèque municipale de Saumur 1 Bibliothèque départementale de prêt 1 Mayenne Bibliothèque municipale de Laval
-95 Préfecture de Seine-et-Marne 12, rue Saint-Pères, 77010 Melun, téléphone : 01-64-71-77-77 Préfecture de la Loire-Atlantique 6, quai Ceineray, 44000 Nantes, téléphone : 821-80-30-44 Préfecture de la Mayenne 12, rue de Verdun, BP 239, 53000 Laval
Page 3 · 120 résultats