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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
61 résultats pour « Caroline LIVET »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article 223 a-III/01
Le creux sur quille est la distance verticale mesurée du dessus de la quille à la face supérieure du barrot au livet du pont de franc-bord.
Article 110.2
La surface du triangle avant de chaque mât doit être celle donnée par IJ/2, où I et J sont les mesurages entre la face avant du mât, l'extrémité arrière de l'étai et la ligne de livet au droit du mât.
Article 245-2.03
-Cale-pieds : Lorsque requis par les tableaux ci-dessus, un système de cale-pieds est situé soit le plus proche possible du livet de pont, soit aux endroits du pont où l'équipage est amené à se déplacer lors des manœuvres.
Article 221-III/03
rapidement des personnes du pont d'embarquement d'un navire dans une embarcation ou un radeau de sauvetage flottant. 15 Creux sur quille .1 Le creux sur quille est la distance verticale mesurée du dessus de la quille à la face supérieure du barrot au livet
Article 221-II-1/35-1
sont équipés de dispositifs fixes d'extinction de l'incendie par projection d'eau diffusée sous pression, voir l'article 221-II-2/20.6.1.4. 2.6.1 Lorsque le franc-bord au pont de cloisonnement ou au pont de franc-bord, respectivement, est tel que le livet
Article 230-1.03
Le "creux (C)" est la distance verticale mesurée au milieu du navire de la ligne de quille jusqu'à la face supérieure du barrot au livet de pont, pour les navires disposant d'un pont étanche continu, ou jusqu'à la hauteur minimale de la lisse de pavois
LEGIARTI000021809793
, Saint-Denis-de-Mailloc, Saint-Denis-de-Méré, Saint-Denis-Maisoncelles, Saint-Désir, Saint-Etienne-la-Thillaye, Sainte-Foy-de-Montgommery, Saint-Gatien-des-Bois, Saint-Georges-d'Aunay, Saint-Georges-en-Auge, Saint-Germain-d'Ectot, Saint-Germain-de-Livet
Article ANNEXE
En aval du pont de la D 111 b, commune de Saint-Michel-de-Livet Calvados. L'Orne. En aval du barrage EDF de Rabodanges, commune de Rabodanges (61). Calvados, Orne L'Odon. En aval du pont de la D216, commune de Longvillers Calvados. La Laize.
Article 4
O Sarcelle à ailes vertes/Sarcelle de la Caroline (Anas crecca carolinensis/Anas carolinensis). O Fuligule à dos blanc (Aythya valisineria). O Fuligule à tête rouge/Milouin d'Amérique (Aythya americana).
Article Annexe 211-3.A.2 (part 1)
La hauteur d'eau (hw) étant constante, le volume d'eau ajoutée est variable, car il dépend de l'angle d'inclinaison et de l'immersion ou non du livet de pont à un angle d'inclinaison particulier (figure 4 : non reproduite ; consultez le fac-similé).
Article Annexe
Selon le géographe Roger Livet, il semble qu'il ait fallu attendre la fin du xixe siècle, pour que l'agriculture locale, profitant des liaisons ferroviaires et répondant aux demandes de la clientèle française puis étrangère, s'oriente vers le système
Article 210.6
Le creux sur quille est la distance verticale mesurée du dessus de la quille à la face inférieure du pont supérieur au livet.
LIDREZING 1 161 56110 LIGNOL MORBIHAN BRETAGNE BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE FRANCE/SFR LIGNOL 1 162 71259 LIGNY-EN-BRIONNAIS SAÔNE-ET-LOIRE BOURGOGNE - FRANCHE-COMTÉ BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE FRANCE/SFR LIGNY-EN-BRIONNAIS 1 163 27371 LIVET-SUR-AUTHOU
LEGIARTI000031350582
Etats-Unis Etat de Californie : Santa Rosa Santa Rosa French American charter school * Ecole : classes de la MS au CE1 uniquement Etats-Unis Etat de Californie : Sunnyvale Ecole franco-américaine de la Silicon Valley * Etats-Unis Etat de Caroline
LEGIARTI000037561715
programme français uniquement-Lycée : séries ES et S Etats-Unis Etat de Californie : Santa Rosa Santa Rosa French American charter school * Etats-Unis Etat de Californie : Sunnyvale Ecole franco-américaine de la Silicon Valley * Etats-Unis Etat de Caroline
LEGIARTI000032850921
* Section sur programme français uniquement - Etats-Unis Etat de Californie : Santa Rosa Santa Rosa French American charter school * Etats-Unis Etat de Californie : Sunnyvale Ecole franco-américaine de la Silicon Valley * Etats-Unis Etat de Caroline
LEGIARTI000035979744
sur programme français uniquement -Lycée : séries ES et S Etats-Unis Etat de Californie : Santa Rosa Santa Rosa French American charter school * Etats-Unis Etat de Californie : Ecole franco-américaine de la Silicon Valley * Etats-Unis Etat de Caroline
LEGIARTI000029214672
American Charter School Etats-Unis Etat de Californie : Santa Rosa * Ecole : classes de MS et de GS uniquement Ecole franco-américaine de la Silicon Valley Etats-Unis Etat de Californie : Sunnyvale * Ecole française bilingue - Mlf Etats-Unis Etat de Caroline
Article 1
Saint-Germain-de-Livet. Château. Saint-Pierre-sur-Dives. Musée des techniques fromagères. Tilly-sur-Seulles. Musée de la bataille de Tilly-sur-Seulles. Trouville-sur-Mer. Musée de la villa Montebello. Vieux.
Article D563-8-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39
Notre-Dame-de-Courson, Notre-Dame-de-Livaye, Ouistreham, Périers-sur-le-Dan, Petiville, Ranville, Saint-Aubin-d'Arquenay, Sainte-Marguerite-des-Loges, Saint-Julien-le-Faucon, Saint-Laurent-du-Mont, Saint-Loup-de-Fribois, Saint-Martin-du-Mesnil-Oury, Saint-Michel-de-Livet
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