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107 résultats pour « Catherine GUTIERREZ-MAURE »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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LEGIARTI000025546975

—

Département du Var Communes d'Adrets-de-l'Estérel (Les), Ampus, Arcs (Les), Bagnols-en-Forêt, Bargème, Bargemon, Barjols, Bastide (La), Bormes-les-Mimosas, Bourguet (Le), Bras, Brenon, Brignoles, Brue-Auriac, Callas, Callian, Camps-la-Source, Cannet-des-Maures

Article 2

—

Catherine Deutsche Saatveredelung AG ― DSV (DE). Deutsche Saatveredelung AG ― DSV (DE). Clip SARL Adrien Momont et Fils (FR). SA A. Momont-Hennette et ses Fils (FR). Etincel Secobra Recherches (FR).

Article Annexe 4

—

SIE Saint-Maur-des-Fossés. SIE Maisons-Alfort. SIE Choisy-le-Roi. Val-d'Oise Argenteuil-Extérieur. SIE Argenteuil-Ville. SIE Ermont-Est. Guadeloupe SIE Basse-Terre-Nord-Lamentin.

Article 2-1

—

organisé par la commune de Champigny-sur-Marne, situé rue Raymonde-Tillon, 94500 Champigny-sur-Marne, dans le périmètre défini selon la cartographie en annexe n° 43 ; - du 13 juillet au 11 août 2024, le “club 2024” organisé par la commune de Saint-Maur-des-Fossés

Article Annexe

—

. : : : : : : : : :==================:=====================: : Cour d'appel de Paris : : : : : Créteil : Tribunaux : : : d'instance de : : : Charenton-le-Pont, : : : Ivry-sur-Seine, : : : Nogent-sur-Marne, : : : Saint-Maur-des

Article Annexe I (suite)

—

3 Bibliothèque municipale d'Ivry-sur-Seine 3 Bibliothèque municipale de Maisons-Alfort 5 Bibliothèque municipale d'Orly .2 Bibliothèque municipale du Perreux-sur-Marne 2 Bibliothèque municipale de Saint-Maur-des-Fossés

LEGIARTI000030366608

—

CPU CPAM de l'Oise Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 840000657 Finess géographiques 840000350 Etablissement ASSOCIATION INSTITUT SAINTE-CATHERINE

Article ANNEXE

—

Callian 83033 Carnoules 83034 Carqueiranne 83035 Le Castellet 83047 La Crau 83049 Cuers 83053 Evenos 83054 La Farlède 83059 Forcalqueiret 83062 La Garde 83064 Garéoult 83069 Hyères 83071 La Londe-les-Maures

LEGIARTI000050742546

—

Joinville-le-Pont, Le Kremlin-Bicêtre, Limeil-Brévannes, Maisons-Alfort, Mandres-les-Roses, Marolles-en-Brie, Nogent-sur-Marne, Noiseau, Orly, Ormesson-sur-Marne, Périgny, Le Perreux-sur-Marne, Le Plessis-Trévise, La Queue-en-Brie, Rungis, Saint-Mandé, Saint-Maur-des-Fossés

Article Annexe tableau n° 1 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 07

Code électoral

Cantons de : Sevran, Tremblay-en-France, Villepinte 12e circonscription Cantons de : Livry-Gargan, Montfermeil, Le Raincy Val-de-Marne 1re circonscription Cantons de : Bonneuil-sur-Marne, Champigny-sur-Marne Ouest, Créteil Nord, Saint-Maur-des-Fossés

Article 1

—

de Longjumeau 1 Tribunal judiciaire de Meaux 1 Tribunal judiciaire de Melun 1 Tribunal de proximité de Montreuil-sous- Bois 1 Tribunal judiciaire de Paris (greffe) 3 Tribunal judiciaire de Paris (parquet) 1 Tribunal de proximité de Saint-Maur-des

Article Annexe II (suite)

—

municipale de Fresnes 1 Bibliothèque municipale de L'Hay-les-Roses 1 Bibliothèque municipale d'Ivry-sur-Seine 1 Bibliothèque municipale de Maisons-Alfort 1 Bibliothèque municipale d'Orly 1 Bibliothèque municipale de Saint-Maur-des-Fossés

Article ANNEXE

—

. 94052 Nogent-sur-Marne. 94053 Noiseau. 94054 Orly. 94055 Ormesson-sur-Marne. 94058 Le Perreux-sur-Marne. 94059 Le Plessis-Trévise. 94060 La Queue-en-Brie. 94065 Rungis. 94067 Saint-Mandé. 94068 Saint-Maur-des-Fossés

Article Annexe

—

Chez d'autres éditeurs ou dans d'autres collections : - Asselain (Jean-Charles), sous la dir. de, Précis d'histoire européenne (XIXème-XXème siècle), Armand Colin, 1993 ; - Barbier (Frédéric), Bertho-Lavenir (Catherine), Histoire des médias, de Diderot

Article Annexe I

—

Haute-Corse Bastia - Poretta, Calvi - Sainte-Catherine. Côte-d'Or Dijon-Longvic. Côtes-d'Armor Lannion, Saint-Brieuc - Armor. Dordogne Bergerac-Roumanière, Périgueux-Bassilac. Doubs Besançon-La Vèze, Montbéliard-Courcelles, Pontarlier.

Article 1

—

Saint-Laurent-Blangy, Saint-Léger, Saint-Léonard, Saint-Martin-Boulogne, Saint-Martin-Choquel, Saint-Martin-lez-Tatinghem, Saint-Michel-sur-Ternoise, Saint-Nicolas, Saint-Omer, Saint-Omer-Capelle, Saint-Pol-sur-Ternoise, Sainte-Austreberthe, Sainte-Catherine

Article Annexe 1

—

Saint-Denis Nord, et dont la mise en recouvrement est postérieure au 1er juillet 2011, est confié au comptable du SIP de Saint-Denis Nord. 93 ― Seine-Saint-Denis SIP Le Blanc-Mesnil CDI Le Blanc-Mesnil 01/07/2011 94 ― Val-de-Marne SIP de Saint-Maur-des-Fossés

Article (70 à 79)

—

MARLENS 74 D 41 D 1508 ANNECY Boulevard de la Corniche ANNECY 74 D 5 D 5C ANNECY Avenue Zanaroli SEYNOD 74 D 5C D 2201 ANNECY D 5 ANNECY 74 Avenue du Crêt du Maure

Article Tableau (Suite 2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 34

Ordonnance du 10 juillet 1835 relative à la pêche fluviale

Canal de Saint-Maur Sur tout son cours. Néant. SEINE-INFERIEURE. Lézarde Depuis le pont aux chaînes de Harfleur jusqu'à la pointe du Hoc. Harfleur. Seine Sur tout son cours dans le département. Poses, un peu a[...] du Pont-de-l'Arche.

Article 1

—

Dinan-Est, Dinan-Ouest, Evran, Jugon-les-Lacs, Matignon, Plancoët, Plélan-le-Petit et Ploubalay Service pénitentiaire d'insertion et de probation de l'Indre Châteauroux Antenne de Châteauroux Circonscription judiciaire de Châteauroux Antenne de Saint-Maur

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