Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
48 résultats pour « Catherine Poli »
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EXTRAIT
Article Annexe I (suite)
Pas-de-Calais Rebreuve-Ranchicourt 62 Pas-de-Calais Richebourg 62 Pas-de-Calais Rouvroy 62 Pas-de-Calais Ruitz 62 Pas-de-Calais Sailly-Labourse 62 Pas-de-Calais Sains-en-Gohelle 62 Pas-de-Calais Sainte-Catherine
Article Annexe Ib
- Enlever : Graver, sabler découper, tailler, percer, polir. - Apport de matière : Emailler, dorer, métalliser. - Expliquer les différents procédés de mise en œuvre à chaud du verre.
Article Annexe I
- Polir. - Assurer l'étanchéité. - Vérifier le bracelet. - Le verre est posé sur la boîte, sans détérioration, en restituant les qualités d'étanchéité. - L'ordre de montage rationnel et les règles de propreté sont respectés scrupuleusement.
Article ANNEXE 5
la parcelle A 2630, puis vers le nord la limite ouest des parcelles A 1237, A 2315, A 2314, A 1239, A 1240, vers le nord-est jusqu'à la parcelle A 1256, vers l'est la limite nord de la parcelle A 1256, vers le nord la limite ouest de la rue Sainte-Catherine
Article TABLEAU A
Acier poli (Fabricant d’objets en), pour son compte Affineur de métaux autres que l’or, l’argent et le platine. Agrafes (Fabricant d’) par les procédés ordinaires (pour son compte). Albâtre (Fabricant ou marchand d'objets eu).
Article Annexe
681313,00 6684729,00 2019_02_18-2 Centre-Val de Loire Cher ZN_18_002 Meillant BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Château 662171,00 6631578,00 Site_ZN_18_002_S1 1 St Rhomble 661093,00 6630276,00 Sainte Catherine
Article Annexe
23199 Saint-Germain-Beaupré ; 23200 Saint-Goussaud ; 23201 Saint-Hilaire-la-Plaine ; 23202 Saint-Hilaire-le-Château ; 23206 Saint-Laurent ; 23207 Saint-Léger-Bridereix ; 23208 Saint-Léger-le-Guérétois ; 23213 Saint-Marien ; 23217 Saint-Martin-Sainte-Catherine
Article ANNEXE 3
ESAT MOULIN VERT PH 8 513,41 8 513,41 ile de France 01-751 01-751 750800427 EHPAD AMITIE ET PAR PA 106 724,52 106 724,52 ile de France 01-751 01-751 750800435 EHPAD ND DES CHAMPS PA 317,58 317,58 ile de France 01-751 01-751 750800518 RESIDENCE CATHERINE
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