, aux droits de laquelle se trouve la société Marc Laurent, a chargé la société Clément, en sa qualité de commissionnaire de transport (le commissionnaire), d'acheminer un lot de chemises de marque "Célio

Türkiye 23/12/2022 Hasan TUNÇYÜREK 1983 Isparta Turkish Orçun MUŞLU 133. 803/23 Çelik v. Türkiye 14/12/2022 Mustafa ÇELİK 1967 Denizli Turkish Sümeyra ÇELIK AKINCI 134. 992/23 Arslan v.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Célino, première conseillère, - les conclusions de Mme Courtois, rapporteure publique, - et les observations de Me Robillard

Le rapport de Mme Célino, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Le rapport de Mme Célino a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

A..., représentée par Me Celikkol, demande au juge des référés, sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) d’ordonner la suspension de l’exécution de la décision

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Célino, - les conclusions de Mme Courtois, rapporteure publique, - et les observations de M. B.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Célino, première conseillère, - les conclusions de Mme Courtois, rapporteure publique, - les observations de Me Dehollander,

Riou, président, - Mme Jaur, première conseillère, - Mme Célino, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 novembre 2024. La rapporteure, Signé C.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Célino, - les conclusions de Mme Courtois, rapporteure publique, - et les observations de M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Célino, première conseillère, - les conclusions de Mme Courtois, rapporteure publique, - et les observations de Me Briatte,

Le rapport de Mme Célino a été entendu au cours de l’audience publique.

Délibéré après l'audience du 4 septembre 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Hamon, présidente, - Mme Célino, première conseillère, - Mme Barre, conseillère.

Délibéré après l’audience du 11 décembre 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Hamon, présidente, - Mme Bergerat, première conseillère, - Mme Célino, première conseillère.

Le rapport de Mme Célino a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Délibéré après l’audience du 28 novembre 2025, à laquelle siégeaient : -Mme Hamon, présidente, -Mme Bergerat, première conseillère, -Mme Célino, première conseillère.

sa commande, il avait demandé à en prendre possession dans la réserve et était sorti sans payer par la caisse sans achat du magasin ; que ces faits ont été attesté par Claude Z..., Mercédès Y... et Célik

TURKEY   The European Court of Human Rights has today notified in writing a judgment [1] in the case of Çelik and İmret v. Turkey (application no. 44093/98).

Türkiye 04/10/2022 Şenol ADIGÜZEL 1984 İzmir Turkish Davut UĞUR 97. 48425/22 Çelik v. Türkiye 05/10/2022 Mevlüt ÇELİK 1984 Bolu Turkish Mehmet ÇELİK 98. 48438/22 Gürmen v.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Célino, - et les conclusions de Mme Courtois, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.