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1 656 résultats pour « Charly Besnard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc66bd3db21cbdd8ff97

Appel

3 décembre 2012

3 décembre 2012

Bernard ROUSSEAU, président de chambre, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

BESNARD, Charly

SIREN 812277275GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS

13/01/2017

Voir →

Créations

INVOGUE, BESNARD, Charly

SIREN 812277275GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS

02/08/2015

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253ccfbbd3db21cbdd91e7f

Appel

15 janvier 2015

15 janvier 2015

de ses co-administrateurs la SELAS SEGARD CARBONI demeurant à LE GOSIER (97100) Marina Village Viva et de Maître Daniel Y..., administrateur provisoire, notaire honoraire ayant son siège au 4 Rue Charles

Source officielle
CC

soc

61372338cd58014677406f9a

Cassation

17 mars 1999

17 mars 1999

Bernard Y..., demeurant SA Castorama ZAC Pauline, RN 98, 83130 La Garde, 4 / de Mme Murielle H... , demeurant SA Castorama ZAC Pauline, RN 98, 83130 La Garde, 5 / de M.

Source officielle
CC

comm

6137208ecd580146773eb94c

Cassation

18 juin 1991

18 juin 1991

E..., Charles G..., Bernard X... et Mme Gabrielle I..., celle-ci venant aux droits de M. Virgil I..., décédé (les demandeurs), ont assigné en paiement solidaire la société EF D...

Source officielle
CC

civ3

61372267cd580146773fcab9

Cassation

23 mai 1995

23 mai 1995

Michel XW..., demeurant à Charny (Meuse), 13 ) Mme Nicole G..., épouse de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C101109

Cassation

21 novembre 2018

21 novembre 2018

Bernard X....

Source officielle
CC

civ1

61372116cd580146773f0e19

Cassation

8 novembre 1989

8 novembre 1989

Martin (Alpes-Maritimes), 3°) Madame Louise, Yolande X..., épouse de Monsieur Henri, Charles E..., demeurant ...

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_25PA00083_20250328

Admin. Appel

28 mars 2025

28 mars 2025

, Charles Rubagumya et Jean-Pierre Sagahutu relèvent appel de ce jugement du 14 novembre 2024 du tribunal administratif de Paris. 2.

Source officielle
CC

civ1

61372112cd580146773f0be3

Cassation

19 décembre 1989

19 décembre 1989

Charles B..., entrepreneur, demeurant Iles sous le Vent, Raiatea à Uturoa, 2°) Mme Denise B..., demeurant ... (7e), en cassation d'un arrêt rendu, le 17 décembre 1987, par la cour d'appel de Papeete

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc4bd3db21cbdd91373

Appel

24 mars 2014

24 mars 2014

Bernard ROUSSEAU, président de chambre, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cccdbd3db21cbdd914e8

Appel

28 avril 2014

28 avril 2014

Y...Charles est dépourvu de cause réelle et sérieuse, - condamné l'entreprise X... Mathieu à payer à M.

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007838740

Admin. suprême

20 octobre 1993

20 octobre 1993

Bernard Y..., demeurant à l'Institut Rééducation Fonctionnelle, ... (33029), Mme Huguette M..., demeurant ..., M. François XQ..., demeurant ..., M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb86bd3db21cbdd8db27

Appel

4 avril 2011

4 avril 2011

Bernard Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdaabd3db21cbdd94136

Appel

14 septembre 2018

14 septembre 2018

Charles E...

Source officielle
CC

civ3

61372366cd58014677409414

Cassation

22 mars 2000

22 mars 2000

Bernard X..., demeurant 10, Square Gay Lussac, 92600 Asnières-sur-Seine, 2 / M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc19bd3db21cbdd8f1e7

Appel

27 février 2012

27 février 2012

Charly a relevé appel de ce jugement. MOYENS et DEMANDES des PARTIES : Au soutien de son appel, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb8bd3db21cbdd910e5

Appel

3 février 2014

3 février 2014

Signé par Monsieur Bernard Rousseau, président de chambre, président et par Madame Valérie Francillette, greffier, à laquelle la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
TCOM

Chambre 17

69a3ea80cdc6046d471e24d1

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

TEISSEDRE, SARRAZIN, CHARLES GERVAIS, Avocat au barreau de Montpellier) C / Société S.P.S S.AR.L.

Source officielle
CC

civ3

61372178cd580146773f4094

Cassation

9 octobre 1991

9 octobre 1991

Bernard F..., demeurant à La Valette du Var (Var), campagne Calamel, avenue du docteur Schweitzer, en cassation d'un arrêt rendu le 19 décembre 1989 par la cour d'appel de Nîmes (chambres réunies), au

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cccdbd3db21cbdd914ec

Appel

28 avril 2014

28 avril 2014

Bernard Rousseau, président de chambre, président, Mme Marie-Josée Bolnet, conseiller, Mme Françoise Gaudin, conseiller, qui en ont délibéré.

Source officielle