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72 résultats pour « Chat »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article L211-27

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 39 > 40

Code rural (nouveau)

Le maire peut, par arrêté, à son initiative ou à la demande d'une association de protection des animaux, faire procéder à la capture de chats non identifiés, sans propriétaire ou sans détenteur, vivant en groupe dans des lieux publics de la commune, afin

Article L211-25

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 39 > 39

Code rural (nouveau)

-Lorsque les chiens et les chats accueillis dans la fourrière sont identifiés conformément à l'article L. 212-10 ou par le port d'un collier où figurent le nom et l'adresse de leur maître, le gestionnaire de la fourrière recherche, dans les plus brefs

Article L331-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 03 > 57

Code de l'environnement

code rural et de la pêche maritime ; 3° La police des cours d'eau prévue à l'article L. 215-12 du présent code ; 4° La police de destruction des animaux d'espèces non domestiques prévue aux articles L. 427-4 et L. 427-7 ; 5° La police des chiens et chats

Article R215-5-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 49 > 03

Code rural (nouveau)

d'un des justificatifs mentionnés au 3° du I de l'article L. 214-6-1, ce justificatif aux services de contrôle ou de ne pas avoir procédé à l'actualisation des connaissances prévue à l'article R. 214-27-1 ; 6° De proposer à la cession des chiens et chats

Article R215-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 49 > 04

Code rural (nouveau)

compagnie auprès de familles d'accueil au sens de l'article L. 214-6-5 ou exerçant une activité de vente, d'élevage, au sens du III de l'article L. 214-6, de transit ou de garde, d'éducation, de dressage ou de présentation au public de chiens et de chats

Article D214-32-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 05 > 72

Code rural (nouveau)

et de leur remboursement lorsqu'ils sont engagés par le détenteur ; 9° La fréquence des examens par un vétérinaire de l'animal placé qui ne peut être inférieure à un examen par période de vingt-quatre mois, ce délai est réduit à douze mois pour un chat

Article R5211-23-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 42 > 85

Code de la santé publique

Les tissus d'origine animale ou leurs produits dérivés, mentionnés au premier alinéa du présent article, sont issus des espèces bovine, ovine et caprine, ainsi que de cerfs, élans, visons et chats.

Article 2

Code inconnu

Félidés Chat sauvage (Felis silvestris). Ursidés Ours brun (Ursus arctos). ONGULÉS Bouquetin des Alpes (Capra ibex). Bouquetin des Pyrénées (Capra pyrenaica).

Article 4

Code inconnu

Lepomis gibbosus (Linnaeus, 1758) : Perche-soleil, Achigan à petite bouche, Boer, Calicoba, Perche arc-en-ciel, Perche argentée, Perche dorée, Poisson tricolore, Poisson-soleil, Crapet-soleil -Plotosus lineatus (Thunberg, 1787) : Balibot rayé, Poisson-chat

Article R228-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 04 > 70

Code rural (nouveau)

abattre son animal pendant la période de surveillance sans autorisation du préfet ; 5° Dans les départements officiellement déclarés infectés de rage, le fait pour tout gestionnaire d'une fourrière de ne pas abattre ou faire abattre un chien ou un chat

Article annexe I (suite)

Code inconnu

Comme le 739. 34 Gibis S.A. , Chatte (38). Keeflock d) = 1,6 743 sur patte anti-retour.

Article Annexe II

Code inconnu

Quatre vents Sanguinet BV 18 et BV 17 en partie Loiret (45) Pavillon des vignes vierges Arbofolia Nogent-sur-Vernisson AP44 Lot-et-Garonne (47) Maison forestière de Campet Pompiey 47 en partie, 49 Marne (51) Maison forestière Chatrices

LEGIARTI000030063687

Code inconnu

Chats Les chats ne peuvent être hébergés individuellement pendant plus de vingt-quatre heures d'affilée.

Article Annexe I

Code inconnu

829065 Ar Sklerder II Saint-Brieuc 220996 Argo II Arcachon D29498 Aries Le Havre 309359 Aventure Marseille 310051 Brefort Cherbourg 231939 Calypso Toulon C62947 Cap Cépet Toulon B22166 C Hoarzadenn Auray 228556 Cactus Brest 153512 Chat-Pard

Article 1

Code inconnu

Pied de chat. Arnica montana L. Arnica des montagnes. Artemisia eriantha Ten. Genépi à fleurs cotonneuses. Artemisia genipi Weber Genépi vrai, genépi noir. Artemisia glacialis L. Genépi des glaciers. Artemisia umbelliformis Lam.

Article ANNEXE

Code inconnu

Solaize. 73008 Aix-les-Bains. 73029 Barberaz. 73030 Barby. 73031 Bassens. 73050 Bourdeau. 73051 Le Bourget-du-Lac. 73059 Brison Saint Innocent. 73064 Challes-les-Eaux. 73065 Chambéry. 73076 La Chapelle-du Mont-du-Chat

Article 61

Code inconnu

Des sollicitations par " chat ", à partir d’Espace Pro ou par une application smartphone sont progressivement proposées.

Article 31

Code inconnu

Des sollicitations par " chat ", à partir d'Espace Pro ou par une application smartphone sont progressivement proposées.

Article Annexe II

Code inconnu

Sur les foires et marchés de chiens ou de chats, les animaux seront installés dans des conditions d'hygiène et de confort évitant toute souffrance ou perturbation physiologique.

Article Annexe

Code inconnu

Résumé du référentiel d'emploi Par téléphone ou via des canaux digitaux tels que le courriel, le courrier et le "sms", et parfois en utilisant le dialogue en direct (dit "chat"), le (la) conseiller (ère) relation client à distance rend des services

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