civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE et de Me FOUSSARD, avocats en la Cour ; Vu la communication faite au Procureur général ; Statuant sur les pourvois formés par : - LA SOCIETE CARD CHANNEL

.. de la Serve déposait plainte et se constituait partie civile contre X devant le juge d'instruction de Villefranche-sur-Saône des chefs de vol et recel, en exposant que la totalité des meubles du château

, avocat de la société civile du vignoble Château Latour, les conclusions de M.

Marcel A..., domicilié à Jonquières (Vaucluse), château de Malijay, 3 / M.

suivant les plans [W] [U] » et que 5 400 mètres cubes de gravier soient « mis en place à différents endroits autour du château » ; que ces réemplois de matériaux dans le parc du château ont été réalisés

TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les deux moyens, réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 7 mars 2001 ), que Mme de X... a donné à bail, en 1981, à la société Château

O..., exerce dans le cadre de ses fonctions de chancelier de l'Institut de telles prérogatives ; que l'Institut de France est une institution publique devenue, depuis la loi de programme pour la recherche

le siège social est au Château de Rivière à Caunes Minervois (Aude), 4°/ Le Groupement foncier agricole du Château de Rivière, dont le siège social est au Château de Rivière à Caunes Minervois (Aude

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Domaine du Château Tillède, dont

les observations de la société civile professionnelle DELAPORTE et BRIARD, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - la SOCIETE CHANEL

Latour « exclut tout partenariat entre la société du Château Latour et la SARL Bordeaux Magnum, et partant avec la SNC Paris Le Havre, voire d'autres châteaux compte tenu de la nature du litige portant

enlever ultérieurement ; qu'il téléphonait aux propriétaires pour les aviser de l'événement ; que l'un d'eux, Alban X..., décidait de se rendre sur les lieux ; qu'Alban X... arrivait à la grille du château

avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général FEUILLARD ; Statuant sur les pourvois formés par : - LA SOCIETE MIRABEAU, - LA SOCIETE EROS, - LAURENT X..., - LA SOCIETE IGR CHATEAU

Mouton A..., qu'ayant invité la cour d'appel à constater que Mouton Cadet n'était pas un second vin mais une seconde marque recouvrant un produit n'ayant rien à voir avec le Château Mouton A... ; qu'en

Duval, ès qualités de président de l'Association maison de retraite "Le Château d'Abondant", dont le siège est Mairie d'Abondant, 28410 Abondant, en cassation d'un jugement rendu le 3 octobre 1997 par

; qu'il résulte, en outre, de ces éléments, qu'une partie du mur en hémicycle prolongeant le mur pignon de la chapelle est visible en même temps que le panneau publicitaire litigieux ; que Marsouin

DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Concurrence, société anonyme dont le siège est 26120 Montvendre, venant aux droits de l'ancienne société Jean Chapelle

COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Bordeaux, 3 décembre 2001), que la société du Vignoble de château