X... fait grief à l'arrêt attaqué (Paris, 21 avril 1992) de le débouter de sa demande tendant à l'annulation d'une décision de l'assemblée générale des copropriétaires supprimant le chauffage collectif

N... sur le délit douanier d'importation relatif aux chaussures contrefaisant la marque « Feiyue », mais seulement à hauteur de 22 992 paires, et sur la condamnation de M. V... P...

plancher non affectées à la vente et faisant interdiction à la société Avermes distribution d'implanter sur certaines parcelles dites de l'îlot 2 plus d'une enseigne de commerce de vêtements et de chaussures

Il ne fait aucun doute que la prévenue n'avait pas quitté l'établissement et qu'en conséquence elle pouvait se rendre à une caisse et payer les deux paires de chaussettes comme elle comptait le faire,

OE..., a acquis l'immeuble du château de la Chaussade en vue de le vendre à la découpe en offrant des produits immobiliers défiscalisés ; que M.

Il ajoute que l'activité de génie climatique regroupe l'ensemble des techniques de chauffage, de ventilation et de climatisation permettant le confort thermique en maîtrisant la performance énergétique

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée des Chaussures Teddy, dont le siège social

, - la société Aqua Tech Solaire, assurée auprès de la MAAF assurances, en charge du lot eau chaude sanitaire solaire. 4.

Il a conclu le 28 février 2002 un contrat « capital viager logement » et un contrat « capital viager chauffage », remboursables par versements mensuels correspondant aux indemnités de logement et de chauffage

Il a conclu le 2 octobre 2001 un contrat « capital viager logement » et un contrat « capital viager chauffage », remboursables par versements mensuels correspondant aux indemnités de logement et de chauffage

Il a conclu le 9 février 2000 un contrat « capital viager logement » et un contrat « capital viager chauffage », remboursables par versements mensuels correspondant aux indemnités de logement et de chauffage

X..., ès qualités d'administrateur judiciaire de la société Usines Chausson, société anonyme, domicilié ..., 6°/ du syndicat démocratique Chausson, dont le siège est boîte postale 23, 60104 Creil,

part, le préjudice économique de la victime par ricochet comprend celui résultant de la perte d'une activité non rémunérée de la victime, telle que l'entretien d'une villa et des coupes de bois de chauffage

X... de démontrer qu'il ne s'était pas comporté comme un installateur de chauffage; alors, enfin, qu'en statuant comme elle l'a fait, sans répondre aux conclusions de M.

à la Caisse régionale de crédit agricole de l'Anjou Maine (la banque) ; qu'à l'acte de cession était joint un bon de commande de 5 catégories de chaussures daté du 25 août 1997 auquel étaient joints les

et confirmé l'ordonnance du juge d'instruction prolongeant sa détention provisoire ; "aux motifs que Chaouad fait également valoir qu'aucun de ses conseils n'a été convoqué en vue du débat contradictoire

des installations électriques, avait, avec la société Christophe Plombier, contribué à provoquer l'incendie, en n'amenant pas la longueur de fil nécessaire « jusqu'à l'emplacement de l'appareil de chauffage

de la chaussure (toecap) et 2 essais supplémentaires au niveau de l'arrière de la chaussure.