travail (CGT), un sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT), un sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO), un sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens

Article D114-4-0-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 66 > 10

Code de la sécurité sociale

désignés par la Confédération française démocratique du travail (CFDT) ; c) Deux représentants désignés par la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO) ; d) Un représentant désigné par la Confédération française des travailleurs chrétiens

Article A142-20

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 61 > 79

Code du sport

des huit organisations syndicales suivantes : a) Confédération française démocratique du travail (CFDT) ; b) Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC) ; c) Confédération française des travailleurs chrétiens

Article R4641-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 92 > 76

Code du travail

travail (CGT), deux sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT), deux sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO), un sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens

Article R135-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 78 > 92

Code de la sécurité sociale

national à raison de : – un par la Confédération générale du travail ; – un par la Confédération générale du travail-Force ouvrière ; – un par la Confédération française démocratique du travail ; – un par la Confédération française des travailleurs chrétiens

Article D361-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 57 > 79

Code de la construction et de l'habitation

la consommation, du logement et du cadre de vie ; - la Confédération générale du travail ; - la Confédération générale du travail Force ouvrière ; - la Confédération française démocratique du travail ; - la Confédération française des travailleurs chrétiens

Article 1

—

organisations syndicales et professionnelles, désignés à raison d'un représentant respectivement par : -la Confédération française démocratique du travail ; -la Confédération française de l'encadrement ; -la Confédération française des travailleurs chrétiens

Article 1

—

Article 1

—

de militants syndicalistes et centre d'éducation ouvrière de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO), 141, avenue du Maine, 75680 Paris Cedex 14 ; Institut syndical de formation de la Confédération française des travailleurs chrétiens

Article 1

—

formation de militants syndicalistes et centre d'éducation ouvrière de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO), 141, avenue du Maine, 75014 Paris ; Institut syndical de formation de la Confédération française des travailleurs chrétiens

Article 1

—

Article Annexe I

—

des contacts des Européens avec d'autres mondes et de l'élargissement de leurs horizons géographiques en prenant appui : - sur une étude obligatoire : . de Constantinople à Istanbul : un lieu de contacts entre différentes cultures et religions (chrétiennes

LEGIARTI000039233402

—

Union régionale CFTC (Confédération française des travailleurs chrétiens). Union régionale CFDT (Confédération française démocratique du travail). Union nationale des syndicats autonomes (UNSA). Union départementale-Force ouvrière (UD-FO).

Article 3

—

outre-mer ou son représentant ; x) Le président de l'association Trouve ta voix ou son représentant ; y) Le président de l'association Erasmus student network France ou son représentant ; z) Le président de l'association Mouvement rural de jeunesse chrétienne

Article D141-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 66 > 10

Code de l'action sociale et des familles

par la Confédération générale du travail-Force ouvrière ; d) Un représentant désigné par la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres ; e) Un représentant désigné par la Confédération française des travailleurs chrétiens

LEGIARTI000032916796

—

Eguzon-Chantôme (1), Etrechet, Faverolles (1), Giroux (1), Guilly (1), Heugnes (1), Ingrandes (1), Jeu-Maloches (1), Maillet (1), Menetou-sur-Nahon (1), Migné (1), Migny, Montierchaume (1), Moulins-sur-Céphons (1), Nuret-le-Ferron (1), Orville (1), Pont-Chrétien-Chabenet

Article Français (suite)

—

Classe de 5e Textes du Moyen Âge Chrétien de Troyes : Perceval ou le Conte du Graal - Yvain ou le Chevalier au lion - Erec et Enide. Beroul et Thomas : Tristan et Iseut.

LEGIARTI000031350582

—

classes maternelles uniquement Espagne Madrid Ecole Saint-Louis des Français * Ecole : classes élémentaires uniquement Espagne Madrid Lycée français et son annexe, l'école de Saint-Exupéry * * * Lycée : séries ES, L et S Espagne Madrid Union chrétienne

LEGIARTI000037561715

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LEGIARTI000032850921

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