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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253caf3bd3db21cbdd8c83d
19 novembre 2008
19 novembre 2008
Christophe X... a régulièrement interjeté appel de ce jugement le 4 novembre 2005. Vu les conclusions de M. Christophe X... en date du 2 mars 2006.
Source officielle1ere Chambre
6788a3c905b7378c3f0c5296
14 janvier 2025
14 janvier 2025
N° RG 24/01167 N° Portalis DBVM-V-B7I-MFVY C3 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : la SCP ALIBEU & RAMBAUD-GROLEAS
Source officiellecomm
613722f9cd58014677403e4f
12 novembre 1997
12 novembre 1997
Jean-Christophe X..., pris en sa qualité d'administrateur de la société SITRABA, 22°/ de M. Jean-Christophe X..., pris en sa qualité d'administrateur de la société CER, 23°/ de M.
Source officielleChambre des Urgences
62c67c65ca9bf26379030877
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Les dépens étaient laissés à la charge de la société Norfi , de Maître [P] [C] et de la SCP Yves Raybaudo, [P] [C], Jean-Christophe Letrosne et Véronique Sciblo.
Source officielleCour d'Appel
6253ca50bd3db21cbdd8aa67
22 avril 2008
22 avril 2008
APPELANT Monsieur Christophe X...
Source officiellecomm
613721e2cd580146773f86fa
12 juillet 1993
12 juillet 1993
Claude et Jean-Christophe Z... (n° 644), de M. Y... (n° 646), de M. Jean-Christophe Z...
Source officielle9ème chambre 2ème section
668445698bcff606d9c53ea7
2 juillet 2024
2 juillet 2024
DUTREVIS BRINES COURANT LETROSNE, la SCP DECIEUX-FAVRE-PICOT-RAMBAUD-POMMIER-MOREL,le CRÉDIT IMMOBILIER DE FRANCE RHÔNE ALPES AUVERGNE, la CAISSE RÉGIONALE DE CRÉDIT AGRICOLE MUTUEL NORD DE FRANCE, la
Source officielleCONTENTIEUX CIVIL
6947cfd375782d5f0621b043
1 juillet 2025
1 juillet 2025
barreau de TARASCON, avocat postulant et Me Muriel PUYAU, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant DEFENDEURS AU FOND ET A L’INCIDENT Grosse délivrée le : 01 juillet 2025 à Me Leslie ARNOUT Me Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253cb45bd3db21cbdd8d380
20 janvier 2010
20 janvier 2010
Christophe, demeurant ...
Source officiellecomm
613722b1cd58014677400339
8 octobre 1996
8 octobre 1996
Raynaud, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre; Sur le rapport de M. le conseiller Armand-Prevost, les observations de la SCP Ancel et Couturier-Heller, avocat de la trésorerie de Lay Saint-Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253cb43bd3db21cbdd8d31f
26 novembre 2009
26 novembre 2009
Maître CLEMENT Philippe pour Monsieur Jean-Christophe X... est entendu en sa plaidoirie.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69e1e817cdc6046d478bb59e
21 octobre 2025
21 octobre 2025
D'INSCRIPTION AU REPERTOIRE GENERAL : 2025 002888 TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI CHAMBRE DU CONSEIL JUGEMENT DU 21/10/2025 DEMANDEUR(S) : Monsieur [J] [T] [Adresse 1] Représenté par : Maître Pierre RAYNAUD
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2015:CR03112
9 septembre 2015
9 septembre 2015
Christophe X..., Mme Laurence Y..., épouse X..., M. Adrian Z..., M.
Source officiellecomm
61372329cd5801467740637a
12 janvier 1999
12 janvier 1999
Christopher Philip Chandler, en cassation d'une ordonnance rendue le 14 octobre 1996 par le président du tribunal de grande instance de Paris, au profit du directeur général des Impôts, domicilié ..
Source officiellecomm
613721e4cd580146773f8846
6 avril 1993
6 avril 1993
CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Spie Batignolles, dont le siège social est à Cergy-Pontoise (Val-d'Oise), ..., Parc Saint-Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c1c2
4 juin 2008
4 juin 2008
11o Chambre A ARRÊT AU FOND DU 04 JUIN 2008 No 2008 / 303 Rôle No 05 / 06109 Christophe X... C / S. A COMPAGNIE GENERALE DE LOCATIONS D'EQUIPEMENTS Cyril Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cae6bd3db21cbdd8c6c1
5 novembre 2008
5 novembre 2008
APPELANT Monsieur Christophe X...
Source officiellecomm
61372329cd58014677406379
12 janvier 1999
12 janvier 1999
Christophe Philip Chandler, en cassation d'une ordonnance rendue le 14 octobre 1996 par le tribunal de grande instance de Paris, au profit du Directeur général des Impôts, domicilié ..., défendeur
Source officiellecomm
613722d0cd58014677401cf7
25 février 1997
25 février 1997
Christophe X..., mandataire judiciaire, pris en sa qualité de liquidateur judiciaire de la société John Clark, demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son
Source officielle1ère chambre civile A
697c6112cdc6046d47396d40
29 janvier 2026
29 janvier 2026
1960 à [Localité 14] [Adresse 5] [Localité 7] Représentée par Me Nathalie ROSE, avocat au barreau de LYON, avocat postulant, toque : 1106 Et ayant pour avocat plaidant la SCP ROUSSOT-LOISIER-RAYNAUD
Source officiellePage 3 sur 14