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1 732 résultats pour « Chrystelle VALLE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Civile

662209779ce1420008389979

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

[H] [S], demeurant [Adresse 3] - [Localité 4] Mme [K] [J], demeurant [Adresse 3] - [Localité 4] Tous quatre représentés par Me Christelle AFFOUE, avocat au barreau de NOUMEA, substituée par Me

Source officielle

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CA

Chambre Civile

662209779ce142000838997b

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

[D] [B], demeurant [Adresse 2] Tous trois représentés par Me Christelle AFFOUE, avocat au barreau de NOUMEA, substituée par Me PELLETIER du même barreau. INTIMÉ S.C.I.

Source officielle
CC

civ2

61372471cd580146774158ac

Cassation

10 juin 2004

10 juin 2004

X..., Mlle Christelle Y... a été victime le 9 mai 1992 d'un accident de la circulation dont M.

Source officielle
CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000021497643

Admin. suprême

1 décembre 2009

1 décembre 2009

dirigé contre la décision du 9 décembre 2008 du consul général de France à Douala (Cameroun) refusant la délivrance de visas de long séjour au bénéfice des enfants Clarisse Din B, Patience B Dokou et Christelle

Source officielle
CA

Chambre Civile

662209779ce1420008389973

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

] [Z] née le [Date naissance 1] 1996 à [Localité 6], demeurant [Adresse 5] Mme [X] [D] née le [Date naissance 2] 1994 à [Localité 4], demeurant [Adresse 5] Tous trois représentée par Me Christelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce5bd3db21cbdd919e9

Appel

19 juin 2014

19 juin 2014

PROCEDURE D'APPEL Par une requête enregistrée au greffe de la Cour le 24 juin 2013, Mme Christelle X... a déclaré relever appel de cette décision, signifiée le 10 juin 2013.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdbbd3db21cbdd91838

Appel

24 juin 2014

24 juin 2014

/ 06980 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 28 Mars 2013 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de PARIS-Section Encadrement, chambre 6- RG no 10/ 13566 APPELANTE Madame Christel

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300771

Cassation

19 septembre 2019

19 septembre 2019

I..., notaire associé à Auch, entre la SCI Lauren Clair Soleil et la SCI Christelle et Marc et en ce qu'il a ordonné la restitution à la SCI Christelle et Marc de la somme de 475.000 euros représentant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c92abd3db21cbdd87776

Appel

29 septembre 2005

29 septembre 2005

Et Christelle POIRON O... épouse E... M... N... RIOU P... épouse E... SARL CLOPTA Q.../ R... S... Rémy Roger T... N...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd08bd3db21cbdd9215b

Appel

13 mars 2015

13 mars 2015

RG N : 14/ 00102 AFFAIRE : MINISTERE PUBLIC PROCUREUR GENERAL Mme Christelle X...

Source officielle
TJ

TPX DE GONESSE

6a174a81cdc6046d4726cae7

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

FONCIA LVM [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Christel THILLOU DUPUIS de la SELARL LE NAIR-BOUYER ET ASSOCIES, avocats au barreau de VAL D'OISE, avocats plaidant DEMANDEUR ET Monsieur

Source officielle
CA

3e chambre civile

68e89647f14914fb075ebd4b

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

DAUDE de la SCP D'AVOCATS COSTE, DAUDE, VALLET, LAMBERT, avocat au barreau de MONTPELLIER M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2015:CO00322

Cassation

24 mars 2015

24 mars 2015

La SA BANQUE POPULAIRE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE précise avoir demandé la restitution de ses moyens de paiements à Christelle X... Y... par lettre du 24 novembre 2008. Christelle X...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2008:C101163

Cassation

19 novembre 2008

19 novembre 2008

Pierre de X..., ses enfants nés d'une première union, dissoute par le divorce, avec Mme Denise A..., et Mmes Christel et Isabelle de X..., ses enfants nés de sa seconde union ; que, la communauté ayant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c96ebd3db21cbdd8849e

Appel

3 avril 2006

3 avril 2006

" Il savait que Christelle C... était battue par X...

Source officielle
CC

cr

613725a2cd5801467741f64f

Cassation

4 mars 1998

4 mars 1998

constitution de partie civile d'Henry X... que, le 4 octobre 1995, dans le jardin de l'habitation qu'elle partageait avec Michel Y... à Sainte-Colombe-des-Bois (58) a été découvert le cadavre de Christelle

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C210038

Cassation

17 janvier 2019

17 janvier 2019

Dans l'hypothèse où il est alloué à Mme Christelle A... des sommes, valeurs ou biens, l'honoraire complémentaire sera calculé hors taxes, par application du taux de pourcentage suivant sur la valeur des

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8dbd3db21cbdd8b585

Appel

8 avril 2008

8 avril 2008

représenté par la SCP ARGELLIES- WATREMET, avoués à la Cour assisté de Me MAZARS, avocat au barreau de RODEZ Madame Christel Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc10bd3db21cbdd8f06b

Appel

26 janvier 2012

26 janvier 2012

RG N : 11/ 00656 AFFAIRE : SA CREDIPAR C/ Christelle X...

Source officielle
CA

5e chambre civile

6284904f498a54057d102e50

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

SAS Valege Distribution agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 6] Représentée par Me Christel DAUDE

Source officielle