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236 résultats pour « Colin-Poitiers »

ARTICLE

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Article 3

—

délégué à l'administration régionale judiciaire du service administratif régional de la cour d'appel d'Amiens, Basse-Terre, Bordeaux, Caen, Cayenne, Colmar, Dijon, Fort-de-France, Grenoble, Lyon, Metz, Montpellier, Nancy, Nouméa, Orléans, Papeete, Poitiers

Article Annexe Tableau VIII-I

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 06 > 69

Code de l'organisation judiciaire

Cour d'appel de Poitiers Poitiers Ressort de la cour d'appel de Poitiers. Cour d'appel de Reims Reims Ressort de la cour d'appel de Reims. Cour d'appel de Rennes Nantes Ressort de la cour d'appel de Rennes.

Article A37-34

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 06 > 44

Code de procédure pénale

Lyon, Riom Aix-en-Provence, Bastia, Montpellier, Nîmes Besançon, Colmar, Dijon, Metz, Nancy Bourges, Paris, Orléans, Versailles, Nouméa, Papeete, Saint-Denis-de-la-Réunion, Saint-Pierre-et-Miquelon Angers, Caen, Poitiers

Article D47-13-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 34 > 68

Code de procédure pénale

TRIBUNAUX judiciaires ou tribunal de première instance compétents COMPÉTENCE TERRITORIALE s'étendant aux ressorts des cours d'appel ou du tribunal supérieur d'appel de : Brest Rennes, Poitiers, Bordeaux, Pau.

Article Annexe 1

—

17 MARENNES ROCHEFORT POITIERS 17 SAINT-JEAN-D'ANGELY SAINTES POITIERS 79 PARTHENAY BRESSUIRE POITIERS 79 MELLE NIORT POITIERS 86 CIVRAY POITIERS POITIERS 86 LOUDUN POITIERS

Article Annexe

—

à Internet, Armand Colin, 2009 ; - Bergez (Daniel), Précis de littérature française, Armand Colin, collection Lettres Sup , 2009 ; - Drouin (Jean-Claude), Les Grands Économistes, Puf, collection Major , 2009 ; - Grandguillot (Dominique), Les Institutions

Article 1

—

-Agence régionale de santé Nouvelle-Aquitaine ; -Centre régional des œuvres universitaires et scolaires de Bordeaux ; -Centre régional des œuvres universitaires et scolaires de Limoges ; -Centre régional des œuvres universitaires et scolaires de Poitiers

Article Annexe 4-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 64 > 05

Code de commerce

Le ressort des cours d'appel d'Angers, Caen, Poitiers et Rennes.

Article Annexe 4-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 98 > 16

Code de commerce

Le ressort des cours d'appel d'Angers, Caen, Poitiers et Rennes.

LEGIARTI000034461330

—

Poitiers 0170012W Collège de la Trezence LOULAY Poitiers 0170048K Collège Bernard SAINT-AIGULIN Poitiers 0170081W Collège La Fayette ROCHEFORT Poitiers 0170390G Collège Samuel Dumenieu MONTENDRE Poitiers 0171213B Collège de l'Ouche des Carmes

LEGIARTI000050477049

—

ANNEXE LISTE DES DIRECTIONS RÉGIONALES Direction interrégionale des Antilles-Guyane, siège à Baie-Mahault Direction régionale du Grand Est, siège à Strasbourg Direction régionale de Nouvelle-Aquitaine, siège à Poitiers Direction régionale

Article D320-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 68 > 79

Code du patrimoine

Toulouse, Tours ; -Valenciennes, Versailles ; 2° Les bibliothèques intercommunales dont le siège est situé dans les communes suivantes : -Albi, Amiens, Autun ; -Caen, Cambrai, Clermont-Ferrand ; -Dole ; -La Rochelle ; -Montpellier, Moulins ; -Pau, Poitiers

Article D47-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 34 > 68

Code de procédure pénale

Aix-en-Provence, Bastia, Montpellier, Nîmes Nancy Besançon, Colmar, Dijon, Metz, Nancy Paris Bourges, Paris, Orléans, Versailles Mamoudzou, Nouméa, Papeete, Saint-Denis-de-la-Réunion, Saint-Pierre-et-Miquelon Rennes Angers, Caen, Poitiers

Article Annexe Tableau VII

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 06 > 69

Code de l'organisation judiciaire

Cour d'appel de Poitiers Poitiers Ressort de la cour d'appel de Poitiers. Cour d'appel de Reims Reims Ressort de la cour d'appel de Reims. Cour d'appel de Rennes Rennes Ressort de la cour d'appel de Rennes.

Article D715-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 24 > 71

Code de l'éducation

Jean-François Champollion ; 6° Institut national polytechnique Clermont Auvergne : décret n° 2015-1760 du 24 décembre 2015 portant création de l'Ecole d'ingénieurs SIGMA Clermont ; 7° Ecole nationale supérieure de mécanique et d'aérotechnique de Poitiers

Article 1

—

Académies de Bordeaux, Limoges, Poitiers, Toulouse, Guadeloupe, Guyane et Martinique. Académie de Paris. Académies de Créteil et Versailles. Académies de Nantes, Normandie, Orléans-Tours et Rennes.

Article Annexe

—

Poitiers Médecine et pharmacie. Reims Médecine. Rennes-I Clinique et thérapeutique médicales. Brest Sciences médicales. Rouen Médecine et pharmacie. Toulouse-III Sciences médicales (Purpan).

Article 1

—

Montpellier Montpellier 2 Nancy Essey-lès-Nancy 1 Pays de la Loire Nantes 1 Pointe-à-Pitre Les Abymes 1 Poitiers

Article Annexe

—

ECOA. 9, boulevard du Grand-Cerf, 86000 Poitiers. Poitiers. 9, boulevard du Grand-Cerf, 86000 Poitiers. Immeuble Le Saint-Louis, 12, square Vercingétorix, CS 84402, 35044 Rennes.

Article 1

—

Ile-de-France LEGTPA Brie-Comte-Robert Limousin LPA de Magnac-Laval Nord - Pas-de-Calais Site du Quesnoy et site de Sains-du-Nord du LEGTA du Nord Poitou-Charentes LPA de Poitiers

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