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59 résultats pour « Cordes »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe 1

—

Candidats masculins : a) Course de 60 mètres ; b) Course de 1.000 mètres ; c) Saut en hauteur avec élan (trois essais à chaque hauteur) ; d) Au choix : Soit un grimper libre chronométré de 5 mètres à la corde lisse ; Soit un lancer du poids de 7,257 kg

Article ANNEXE

—

l'aile sud du prieuré. 46 Assier Château d'Assier. 46 Saint-Céré et Saint-Jean-Lespinasse Château de Montal. 46 Marcilhac-sur-Célé Terrain adjacent à l'ancienne abbaye. 65 Tarbes Maison natale du maréchal Foch. 81 Cordes-sur-Ciel

Article R3132-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 09 > 12

Code du travail

Boyauderies, triperies, cordes à boyau (fabrication de). Brasseries (fabrication de bière). Caséine (fabrication de). Cidre (fabrication du). Conserves alimentaires (fabrication de). Corps gras (extraction des).

Article Annexe 210.A.3

—

Dans tous les cas de tonture inhabituelle, comme pour les chalutiers, il faut mesurer la longueur au moyen d'un ruban à mesurer ou d'une corde tendue d'une extrémité à l'autre du pont. 2. Division de la longueur de jauge.

Article Annexe I à l'art. R434-32 (6)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 52

Code de la sécurité sociale

Pour l'évaluation de l'incapacité qu'entraînent ces troubles, il sera tenu compte de la mobilité des cordes vocales, du calibre de la glotte, et de la sous-glotte, du vestibule laryngé dans l'inspiration maximum et dans la phonation, enfin du degré des

Article Annexe

—

Cancers du larynx (glotte, étage sus-glottique, étage sous-glottique, cartilage laryngé) Classification des tumeurs : T1 : tumeur limitée au site originel ; T2 : tumeur étendue à la région voisine sans perte de mobilité des cordes vocales ; T3 : tumeur

Article TABLEAU A

—

Cordes harmoniques (Fabricant de), pour son compte. Cordes métalliques (Fabricant de), pour son compte Cordier (Marchand). Corne (Apprêteur de), pour son compte. Corne (Fabricant de feuilles transparentes de), pour son compte.

Article 1

—

Cordes. Musée Charles Portal ― Histoire et patrimoine Ferrières. Musée du protestantisme, de la Réforme à la laïcité. Gaillac. Musée des beaux-arts. Gaillac. Musée de l'abbaye Saint-Michel. Labastide-Rouairoux. Musée du textile. Lavaur.

Article ANNEXE

—

92 Fabrication d'articles textiles, sauf habillement. 13. 92Z Fabrication d'articles textiles, sauf habillement. 13. 93 Fabrication de tapis et moquettes. 13. 93Z Fabrication de tapis et moquettes. 13. 94 Fabrication de ficelles, cordes

LEGIARTI000030251597

—

Dispositions relatives aux règles d'aménagement Pour tout ballon, un outillage composé de clefs ou de pinces correspondant à la tuyauterie est embarqué pour une utilisation éventuelle en vol ainsi qu'un moyen de sectionner une corde ou une attache. 2.6

Article Annexe I

—

Limonium cordatum Statice à feuilles cordées. Limonium dictyocladum Statice à rameaux raides. Limonium diffusum Statice diffus. Limonium girardianum Statice de Girard. Limonium humile Petit statice.

Article Annexe 1

—

documents de bord ; ― une bouée de sauvetage munie d'une ligne flottante, de longueur minimale 5/6 L (L étant la longueur maximale de la coque définie au 1.1), placée à portée de main du pilote dès lors qu'il y a plus d'une personne à bord ; ― une corde

Article Annexe tableau n° 1 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 07

Code électoral

Montredon-Labessonnié, Murat-sur-Vèbre, Réalmont, Rocquecourbe, Vabre, Valence-d'Albigeois, Villefranche-d'Albigeois 2e circonscription Cantons de : Albi Nord-Est, Albi Nord-Ouest, Albi Ouest, Cadalen, Carmaux Nord, Carmaux Sud, Castelnau-de-Montmiral, Cordes-sur-Ciel

Article Annexe

—

divers. 13.92Z-D Voilerie. 13.92Z-E Fabrication d'articles de campement en textile. 13.92Z-F Fabrication de bâches, lambrequins et autres articles en textile. 13.93Z-Z Fabrication de tapis et moquettes. 13.94Z-Z Fabrication de ficelles, cordes

Article Annexe (3) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 20 > 38

Code de l'environnement

Fabrication de fibres végétales artificielles et produits manufacturés dérivés La capacité de production étant supérieure à 2 t/ j A 3 2321 Ateliers de fabrication de tissus, feutre, articles de maille, dentelle mécanique, cordages, cordes

Article Annexe I

—

Son élevage en Méditerranée se fait sur des cordes suspendues fixées à des bouées ou à des parcs fixes. Les espèces cibles de la drague ne font pas l'objet d'évaluation de stocks.

LEGIARTI000034461330

—

Foch ARREAU Toulouse 0650019T Collège Jean Jaurès MAUBOURGUET Toulouse 0650084N Collège Gaston Febus LANNEMEZAN Toulouse 0650088T Collège Paul Valéry SEMEAC Toulouse 0810008U Collège Catalanié BRASSAC Toulouse 0810019F Collège Du Val Cérou CORDES

LEGIARTI000042967907

—

COMMANDANT EN SECOND DE LA BASE AERIENNE 186 NOUVELLE CALEDONIE - 0A.186 98800 NOUMEA R 2020 ARMEE DE L'AIR BASE AERIENNE 186 (NOUVELLE CALEDONIE) - COMMANDEMENT GAA - 1A.186 98800 NOUMEA R 2020 ARMEE DE L'AIR POSTES PERMANENTS A L'ETRANGER - PPE - COORD

Article Annexe II

—

Chantiers Rameau/Rameau André : - rue de la Corderie, 56410 Etel : de 1964 à 1998.

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