et une éoliennes réparties sur plusieurs communes du département de l'Hérault. 2.

de la loi du 23 décembre 1998 et l'arrêté ministériel et, s'agissant des salariés de l'établissement Snef de Marseille, qu'au profit de ceux ayant exercé des travaux de bord, de coque

la loi du 23 décembre 1998 et l'arrêté ministériel et, s'agissant des salariés de l'établissement SNEF de [Localité 1], qu'au profit de ceux ayant exercé des travaux de bord, de coque

de la loi du 23 décembre 1998 et l'arrêté ministériel et, s'agissant des salariés de l'établissement SNEF de Marseille, qu'au profit de ceux ayant exercé des travaux de bord, de coque

de la loi du 23 décembre 1998 et l'arrêté ministériel et, s'agissant des salariés de l'établissement SNEF de Marseille, qu'au profit de ceux ayant exercé des travaux de bord, de coque

[Z] [X] a été renvoyé devant la cour criminelle départementale de l'Hérault du chef de viol aggravé. 3.

Y..., qui aurait fabriqué la coque du navire ; Sur le premier moyen : Attendu que M.

alors, selon le moyen, que, d'une part, le contrat du 10 octobre 1985 ne mentionnait pas la couleur du bateau commandé ; que si à la demande ultérieure de son client, Spormer a fait mouler pour lui une coque

successions confondues des époux Y..., de l'avoir débouté de sa demande tendant à voir constater l'existence d'une donation indirecte à son bénéfice, portant sur la propriété "L'Aubépine" à Mauguio (Hérault

(Hérault), défendeur à la cassation ; à la caisse primaire d'assurance maladie de Montpellier Lodève, dont le siège est ..., LA COUR, en l'audience publique du 11 avril 1991, où étaient présents

(12) prévue pour s'adapter sur le crâne du cycliste, et des sangles (14) solidaires des parois latérales de cette coque et reliées de chaque côté en un point unique équipé d'un moyen de liaison amovible

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Entreprise Hersand, société à responsabilité limitée dont le siège est

[C] [T] a fait notifier à la SCI et à ses associés son intention, valant demande d'agrément, de céder ses parts à la société Immobilière Herran.

Abdelkader, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de MONTPELLIER, en date du 5 février 2002, qui les a renvoyés devant la cour d'assises de l'HERAULT, sous l'accusation de

anticipée de l'entreprise Lagarde à Segece" fait au Mans le 28 février 1992 selon lequel, "il est remis, ce jour, par l'entreprise Lagarde à Segece, mandataire de Secmu, et immédiatement à C&A : la coque

Par acte sous seing privé du 24 avril 2015, il a cédé à la société Immobilière Herran les parts sociales qu'il détenait au sein de la SCI. 6.

Jean-Claude Herbaut, ès qualités de commissaire à l'exécution du plan de cession de la société anonyme Verzaux, demeurant ..., en cassation de trois jugements rendus le 9 octobre 1992 par le conseil

judiciaire, cette procédure étant clôturée le 28 mars 2006 ; que des désordres apparus postérieurement ont été réparés par les interventions de la société Alliance piscine polyester, fabricant de la coque

conclusions des consorts X... qui invoquaient la garantie des vices cachés en raison du caractère totalement défectueux du navire qui était atteint d'un vice de construction dans l'assemblage du pont avec la coque

M... du chef de contrebande de marchandises prohibées et mise hors de cause de la société La coque de nacre, solidairement responsable ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique