qui relève de la circonscription du port autonome de Marseille, le troisième grief manque en fait ; que le moyen, en ses trois premières branches, ne peut être accueilli ; Sur les quatrième et conquième

monobloc limitant l'encombrement et facilitant le maniement du navire, et de trois coques lui assurant une grande stabilité ; qu'en se bornant dès lors à estimer que la structure de la coque du navire

. ; que ce dernier a découvert une pourriture de la coque de ce bateau ; Sur le premier moyen : Attendu que la société Axa France Iard et M. A... font grief à l'arrêt d'avoir condamné M.

de sa CX diesel 1982 par une coque d'occasion provenant d'une CX GTI essence 1984; qu'il devait en conséquence utiliser la seule carte grise de la CX GTI essence 1984 après avoir obtenu de la préfecture

documents saisis, qu'il résulte du procès-verbal d'audition de Marc X... établi par l'inspecteur divisionnaire Rommelaere que l'intéressé a admis que le "compact disc" qui lui était présenté, dont la coque

LA COQUE DE NACRE [Adresse 3] [Localité 4] / FRANCE représentée par Maître Stéphane GUERLAIN de l’AARPI ARMENGAUD - GUERLAIN, avocat au barreau de PARIS,vestiaire #W0007 DEFENDERESSE S.A.S.U.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Hérald, dont le siège social est ... (2ème), en cassation

__________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - La société La Coque

__________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 16 NOVEMBRE 2023 La caisse primaire d'assurance maladie de l'Hérault

l'infraction ou de la chose qui en est le produit, à l'exception des objets susceptibles de restitution ; qu'en l'espèce, il ressort du procès-verbal d'enquête du 30 mars 2003 que le numéro gravé dans la coque

d'actions de la société Apromet ; "aux motifs qu'il est constant que le 3 août 1992, 496 actions de la société Apromet ont été rachetées par la SARL Hercule à la société Tolplez pour une somme de 800

CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 7 octobre 1999), que, par contrat du 25 novembre 1985, la société International Herald

DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que soutenant avoir été engagé le 10 octobre 1997 par la société Philippe Hérard

uniquement celles portant sur les signes d'identification de la marchandise, c'est-à-dire ceux permettant au public de déterminer sa provenance et ses qualités ; qu'après avoir constaté que le numéro de coque

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Coques déménagement, société à responsabilité limitée, dont le siège

Michel A..., en ne l'informant pas de ce qu'il s'agissait d'un véhicule gravement accidenté dont la coque d'origine avait été remplacée et de ce que le kilométrage au compteur avait été minoré, et l'a

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant tant sur le pourvoi principal formé par la société Héraudet que

sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Poitiers dans les rubriques généalogie, propriété artistique, productions culturelles et communication et les spécialités paléographie, héraldique

03-60.411 et Q 03-60.492 ; Sur le moyen unique du pourvoi n° Q 03-60.492, tel qu'il figure au mémoire annexé au présent arrêt : Attendu que le syndicat FO de la mutualité sociale agricole de l'Hérault

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 20 mai 1996), rendu sur renvoi après cassation (Chambre commerciale, financière et économique, 21 mars 1995, pourvois n° 94-15. 290 et 94-12. 249), que la société Herriau