. – La valeur locative est corrigée en fonction de la période d'activité pour les exploitants d'hôtels de tourisme saisonniers classés dans les conditions fixées par le ministre chargé du tourisme, les restaurants, les cafés, les discothèques, les établissements

Article 199 undecies B

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 89 > 29

Code général des impôts

La réduction d'impôt prévue au premier alinéa s'applique également aux travaux de rénovation et de réhabilitation d'hôtel, de résidence de tourisme et de village de vacances classés et aux travaux de réhabilitation lourde d'immeubles autres que ceux à

Article 1

—

compagnie de formation - Pigier II Chargé d'affaires immobilières 313m 3 ans Conseil formation qualification (CFQ) - Institut supérieur II Responsable de communication dans l'hôtellerie et le tourisme 320 334 3 ans Institut européen de tourisme et d'hôtellerie

Article Annexe ART. 57

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 72 > 00

Arrêté du 20 novembre 1979 portant règlement sanitaire du département de Paris.

Dans ces locaux, chaque unité de location doit avoir une porte indépendante. 57-2 - Les chambres à la location en meublé ou en garni, ou à l'usage d'hôtel, doivent répondre aux conditions minimales ci-après : 1° Avoir une hauteur minimale sous plafond

Article R365-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 84

Code de la construction et de l'habitation

642-1 ; d) La conclusion en qualité de preneur d'un bail à réhabilitation mentionné à l'article L. 252-1 ; e) La conclusion d'un bail dans le cadre d'une convention d'usufruit mentionné à l'article L. 253-1 ; f) L'acquisition d'un fonds de commerce d'hôtel

LEGIARTI000026498432

—

Assistance de direction d'hôtel-restaurant. Management d'établissement de restauration collective. Personnel d'étage. Personnel polyvalent d'hôtellerie. Management du personnel d'étage. Management du personnel de cuisine. Personnel de cuisine.

Article 1

—

III Assistant de direction hôtellerie. 334p 5 ans Ecole professionnelle de tourisme et d'hôtellerie.

Article 1

—

GIP FCIP de Toulouse ; GIP FCIP de Limoges ; GIP FCIP de la Martinique III Agent de comptoir en tourisme 334w 5 ans Chambre de commerce et d'industrie de Tarbes et des Hautes-Pyrénées (CCI des Hautes-Pyrénées) - Institut régional de tourisme et d'hôtellerie

Article Annexe III

—

Les PFMP se déroulent dans des établissements du secteur de la restauration commerciale (restauration traditionnelle, gastronomique, à thèmes, d'hôtels, de chaînes, ...), et en restauration collective.

Article Annexe Ia

—

menée conjointement avec les entreprises ou de la validation des acquis de l'expérience, et en fonction des capacités personnelles et après une période d'adaptation, le bachelier peut occuper par exemple les postes suivants : - chef de rang, - maître d'hôtel

Article Annexe III

—

Les PFMP se déroulent dans des établissements du secteur de la restauration commerciale (restauration traditionnelle, gastronomique, à thèmes, d'hôtels, de chaînes ...), et en restauration collective.

Article Annexe II

—

BS de maître d'hôtel. BS de restauration. Direction de foyer BS d'assistant de foyer. BS de toutes spécialités titulaire d'un DEFA ou d'un DUT carrières sociales option animation sociale et socioculturelle. Sport BS sport.

Article 1

—

I Directeur d'hôtellerie internationale. 334p 3 ans INSTITUT VATEL PARIS.

Article 244 quater E

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 33

Code général des impôts

Des travaux de rénovation d'hôtel consistant en des travaux de modification ou de remise en état du gros œuvre, des travaux d'aménagement interne et des travaux d'amélioration qui leur sont indissociables ainsi que des travaux de mise aux normes qui conditionnent

Article 244 quater W

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 89 > 37

Code général des impôts

Le crédit d'impôt prévu au premier alinéa s'applique également aux travaux de rénovation et de réhabilitation d'hôtel, de résidence de tourisme et de village de vacances classés et aux travaux de réhabilitation lourde d'immeubles autres que ceux à usage

Article 1

—

326n 5 ans Association pour le développement de l'insertion professionnelle - Institut de poly-informatique I Directeur d'établissement de luxe dans le secteur de l'hôtellerie 334p 5 ans IETH, Institut européen de tourisme et d'hôtellerie

Article 1

—

. - Institut régional de tourisme et d'hôtellerie (IRTH). IV Second de cuisine. 221t 5 ans Ministère de la défense. - Marine nationale. - Ecole des fourriers de Querqueville.

Article L311-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 90 > 29

Code de la sécurité sociale

travailleurs à domicile soumis aux dispositions des articles L. 721-1 et suivants du code du travail ; 2° les voyageurs et représentants de commerce soumis aux dispositions des articles L. 751-1 et suivants du code du travail ; 3° les employés d'hôtels

Article 1

—

promotion de l'enseignement et du conseil (IPREC) III Développeur intégrateur en réalisation d'applications web 326t 3 ans 3W academy III Adjoint de direction en hôtellerie 334p 3 ans Ecole professionnelle de tourisme et d'hôtellerie

Article 1

—

appliquées (ETNA) I Créateur de produit technologique (MS) 134f 200n 300p 3 ans Ecole nationale supérieure de création industrielle - Les ateliers (ENSCI Paris) I Directeur des ressources humaines 315 3 ans Carrel formation continue I Directeur d'hôtellerie

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