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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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78 résultats pour « Daimé Me Mendes »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article (21 à 29)

—

ROSTRENEN 22 D 794 N 176 QUEVERT D 766 QUEVERT 23 D 220 Limite département 23/36 AZERABLES Limite département 23/87 AZERABLES 23 Avenue Charles de Gaulle D 33 GUERET Avenue Mendès

Article ANNEXE V

—

Roanne 42 3 Saint-Étienne 43 1 Brioude 43 2 Puy-en-Velay (Le) 43 3 Yssingeaux 45 3 Pithiviers 45 1 Montargis 45 2 Orléans 46 2 Figeac 46 1 Cahors 46 3 Gourdon 47 2 Marmande 47 1 Agen 47 3 Villeneuve-sur-Lot 47 4 Nérac 48 2 Mende

Article ANNEXE 6

—

départementale 936 (direction ouest) jusqu'à la limite ouest de la parcelle section AM n° 208 (incluse) ; - limite des parcelles section AM 208, 211, 213, 20, 19, 18, 17, 82 jusqu'au chemin des Plateaux ; - chemin des Plateaux jusqu'à la rue Pierre-Mendès-France

Article Annexe Tableau XIV

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 06 > 01

Code de l'organisation judiciaire

Lozère Mende Ressort du tribunal judiciaire de Mende. Vaucluse Avignon Ressort du tribunal judiciaire d'Avignon. Carpentras Ressort du tribunal judiciaire de Carpentras.

Article (80 à 89)

—

Mendès France D 1235 AMIENS Boulevard du Port d'Aval AMIENS 80 Avenue Salvador Allende D 1235 AMIENS Boulevard des Fédérés AMIENS 80 Boulevard de Châteaudun Avenue du 14 Juillet 1789 AMIENS

LEGIARTI000050066316

—

polyvalent d'Altitude - Briançon 0050006E Lycée général et technologique Dominique Villars - Gap 0050007F Lycée général et technologique Aristide Briand - Gap 0050022X Collège François Mitterrand - Veynes 0050027C Lycée professionnel Pierre Mendès

Article 1

—

IV Assistant bibliothécaire - public et services en bibliothèque. 325t 5 ans Université Pierre Mendès France - Grenoble-II (Saint-Martin-d'Hères, Isère). ― Médiat Rhône-Alpes. ― Centre régional de formation aux carrières des bibliothèques.

Article Annexe 7-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 77 > 69

Code de commerce

Val de Briey 12 2 Nancy 24 4 Meuse Bar-le-Duc 12 2 Vosges Epinal 20 3 Cour d'appel de Nîmes Ardèche Aubenas 15 3 Gard Nîmes 37 6 Lozère Mende

LEGIARTI000026210948

—

Le Thèdes de la source jusqu'à la confluence avec l'Artière Espèces holobiotiques La Dore de la source jusqu'à la confluence avec la Dolore Anguille et espèces holobiotiques La Dore de la confluence avec la Dolore jusqu'à la confluence avec le Mende

Article Annexe 1

—

l'agglomération d'Orléans et du centre des impôts d'Orléans Sud, et dont la mise en recouvrement est postérieure au 1er décembre 2010, est confié au comptable du SIP d'Orléans Sud. 47 - Lot-et-Garonne SIP d'Agen CDI d'Agen 01/12/2010 48 - Lozère SIP de Mende

Article 1

—

d'industrie du Morbihan (CCIM) - Pôle INNOMER IV Technicien jardins espaces verts 214r 3 ans Union nationale des maisons familiales rurales d'éducation et d'orientation (UNMFREO) IV Technicien du cadre bâti 230t 3 ans Lycée Pierre Mendès

Article 1

—

I Manager en ressources humaines et en organisation. 315 5 ans UNIVERSITÉ DE GRENOBLE-II PIERRE MENDÈS FRANCE.

Article (60 à 69)

—

D 834 Limite département 64/40 GARLIN D 817 (rocade de Pau) PAU 64 D 817 Limite département 64/65 GER Limite département 64/65 GER 64 D 817 Limite département 64/65 GER Avenue Pierre Mendes

Article 2-1

—

l'Eure-et-Loir (28), organisé par l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques ” et la métropole Chartres Métropole ; 18° Le 26 août 2024, le site de célébration de Louviers, situé sur la place Ernest Thorel entre la rue Pierre Mendès-France

LEGIARTI000040341950

—

Thématique " Circulation des hommes et circulation des idées " Pistes de réflexion Quelques références fictionnelles et poétiques Autres références culturelles Axe d'étude : voyages et exils Le chemin des empires, les Indes merveilleuses MENDES

Article Annexe

—

Section AM n° 9 et n° 10 (Venarey-les-Laumes) 2 325 358 135 Colonie de vacances de RUFFEY-SUR-SEILLE (39) 52 211m² 39140 Bletterans Section AI n°s 135 et 136, n°s 169 à 173 1 166 836 136 IMMEUBLE NOISIEL, Centre de formation 5, avenue Pierre-Mendès-France

Article Annexe 1

—

NANCY 88 MIRECOURT EPINAL NANCY 88 REMIREMONT EPINAL NIMES 7 TOURNON-SUR-RHONE ANNONAY (ex-GD) NIMES 7 LARGENTIERE AUBENAS (ex-GD) NIMES 30 LE VIGAN ALES NIMES 48 FLORAC MENDE

LEGIARTI000039240198

—

Verger Sainte-Marie Académie de Lille Collège Vauban Calais Collège Jules Ferry Douai Lycée professionnel des Plaines du Nord Grande-Synthe Lycée Jean Rostand Roubaix Lycée professionnel La Peupleraie Sallaumines Lycée professionnel Pierre Mendès

Article Annexe

—

Etier du Daim. Ecluse du Bec sur le C. V. n° 7, commune de Bouin. Etier du Moulin. Ecluse du port de Noirmoutier. Etier de l'Arceau. Pont de l'Arceau, route nationale n° 148, commune de l'Epine. Etier des Coefs.

Article 1

—

judiciaire de Cahors Service pénitentiaire d'insertion et de probation de Lot-et-Garonne Agen Antenne d'Agen Circonscription judiciaire d'Agen Antenne d'Eysses Centre de détention d'Eysses Service pénitentiaire d'insertion et de probation de la Lozère Mende

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