Indice de fraîcheur et couleur de jaune garantis QUALITÉ France CC/14/11 Chapon frais et surgelé Viande de volaille ARNAL SAS Zone industrielle, BP 2, 29580 Le Faou 1.

LEGIARTI000051499022

—

SPONTEX SAS 7224 7224 7224 5885 5885 33442 FR000000000000024 BASF Coatings SAS IDEX Energies 801 922 897 873 849 4342 FR000000000000025 TEREOS France - SUCRERIE DE CHEVRIERES TEREOS France 48808 40630 36117

Article 10

—

du 12 mars 2020 et jusqu'au 23 juin 2020 inclus et ne courent qu'à compter de cette dernière date, s'agissant de ceux qui auraient commencé à courir pendant cette même période, les délais prévus aux articles L. 18, L. 64 B, L. 80 B, L. 80 C et L. 80 CB

Article Annexe

—

). 378 093-2 BYETTA 5 microgrammes (exénatide), solution injectable en stylo prérempli (B/3) (laboratoires LILLY FRANCE SAS). 378 094-9 BYETTA 10 microgrammes (exénatide), solution injectable en stylo prérempli (B/1) (laboratoires LILLY FRANCE SAS

Article Annexe

—

Ecluse de Goeulzin ― grand sas 103 16 avril 2008 17 avril 2008 Navigation restreinte. Ecluse de Goeulzin ― petit sas 103 19 mai 2008 8 juin 2008 Navigation restreinte.

Article Annexe

—

). 331 552-0 MELLERIL 100 mg (chlorhydrate de thioridazine), comprimés enrobés sous plaquettes thermoformées (B/25) (laboratoires NOVARTIS PHARMA SAS). 306 572-1 MELLERIL 2 mg/ml (thioridazine), suspension buvable en flacon de 200 ml (laboratoires

Article 1

—

L'organisme technique central prévu par l'article R. 323-7 du code de la route est la société par actions simplifiée dénommée Union technique de l'automobile, du motocycle et du cycle (UTAC SAS), immatriculée au RCS d'Evry n° B 438 725 723 et dont le

Article R232-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 77 > 86

Code de la sécurité intérieure

Ces données ne sont pas conservées après que le voyageur a quitté le sas. Les opérations relatives au fonctionnement du traitement font l'objet d'un enregistrement comprenant la date et l'heure de l'opération.

Article Annexe 2

—

Deux cas de figure : Cas particulier des sas d'isolement : ils ont pour fonction d'éviter la propagation des effets d'un incendie provenant de locaux dangereux (parc de stationnement, celliers et caves regroupés, etc.) au reste du bâtiment.

Article 2

—

Syngenta Seeds SAS (FR). NK Oleas. Syngenta Crop Protection AG (CH). Syngenta Seeds SAS (FR). PR63G50. Pioneer Overseas Corporation (US). Pioneer Génétique SARL (FR). PR63K83. Pioneer Overseas Corporation (US).

Article Annexe 211-1.A.3

—

Tableau 3 Cb X2 ≤ 0,45 0,75 0,50 0,82 0,55 0,89 0,60 0,95 0,65 0,97 ≥ 0,70 1,0 . .

Article 37

—

La société Campus Agro SAS assure la maîtrise d'ouvrage de ce projet pendant la durée de l'autorisation d'occupation temporaire constitutive de droit réel dont elle bénéficie sur ce terrain.

Article 2

—

Syngenta France SAS (FR).

Article R232-21

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 60 > 23

Code de commerce

Dès le dépôt prévu à l'article L. 232-23, le greffier du tribunal de commerce, fait insérer au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales un avis ainsi rédigé : " La SA (ou la SCA ou la SAS ou la SE).... ayant son siège social à..., dont

Article PS 29

—

Pour les parcs comportant au moins trois niveaux immédiatement au-dessus ou au-dessous du niveau de référence, des colonnes sèches de 65 millimètres sont disposées dans les cages d'escaliers ou dans les sas et comportent à chaque niveau, dans les sas,

Article Annexe III

—

Lucart SAS (ex-Novatissue) 0 0 0 0 1 982 2 268 2 225 2 182 8 657 FR000000000000554 SIFDDA CENTRE SIFDDA CENTRE SAS 0 1 349 2 371 2 075 1 789 1 512 1 243 985 11 324 FR000000000000564 LHOIST France OUEST-Usine de NEAU

Article Annexe 140-A.3

—

Organismes habilités pour contrôler ou agréer les conteneurs et les ACEP : -le Bureau Veritas Services SAS : L'habilitation porte sur : 1.

Article Annexe 1

—

Elle est composée d'un poste de contrôle central protégé, d'un sas d'accès piétons et d'un sas d'accès véhicules.

Article R15-33-68

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 29 > 53

Code de procédure pénale

électroniques, ainsi que les personnes morales prestataires mentionnées par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique ; 2° Les établissements financiers, bancaires et de crédit ; 3° Le Groupement des Cartes Bancaires " CB

Article R4214-28

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 76 > 93

Code du travail

ministres chargés du travail, de l'agriculture et de la construction détermine les modalités d'application propres à assurer l'accessibilité des lieux de travail en ce qui concerne, notamment, les circulations horizontales et verticales, les portes et les sas

Page 3 · 175 résultats

← Précédent Suivant →