Les prix Dan David pour les sciences, la technologie et les humanités ; l. Les prix " Breakthrough Prize " dans le domaine des sciences de la vie, des mathématiques et de la physique fondamentale ; m.

Article Annexe 6

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QUOTAS D'EFFORT DE PÊCHE OCTROYÉS AUX NAVIRES DE PÊCHE BATTANT PAVILLON FRANÇAIS DANS LA ZONE CIEM VI a CHALUTS DE FOND, SENNES danoises et engins traînants similaires, à l'exception des chaluts à perche, d'un maillage supérieur ou égal à

Article Annexe VI

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Article Annexe I

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QUOTAS D'EFFORT DE PÊCHE DÉPLOYÉS PAR LES NAVIRES DE PÊCHE Chaluts de fond, sennes danoises et engins traînants similaires, à l'exception des chaluts à perche, d'un maillage supérieur ou égal à 100 mm (TR1) Chaluts de fond, sennes danoises

Article 228-3.04

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Les navires qui pratiquent la pêche au chalut à perche doivent respecter les critères de stabilité renforcés suivants : 1.1 le critère concernant l'aire sous-tendue par la courbe des bras de levier de redressement et les leviers de redressement définis

Article 8

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, la truite arc-en-ciel, le corégone et la tanche, longueur mesurée de la pointe du museau à l'extrémité de la queue. 1 m 30 pour l'esturgeon ; 0 m 25 pour la carpe ; 0 m 20 pour l'ide, la lotte, l'alose et la lamproie ; 0 m 14 pour la brème et la perche

Article Annexe 5

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DE L'ARTICLE 13 DU RÈGLEMENT CE N° 1342/2008 DU CONSEIL DU 18 DÉCEMBRE 2008 En kilowatts x jours (de présence dans la zone indiquée ci-dessus) CHALUTS DE FOND, SENNES danoises et engins traînants similaires, à l'exception des chaluts à perche

Article Annexe 7

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DISPOSITIONS DE L'ARTICLE 13 DU RÈGLEMENT (CE) N° 1342/2008 DU CONSEIL DU 18 DÉCEMBRE 2008 En kilowatts × jours (de présence dans la zone indiquée ci-dessus) CHALUTS DE FOND, SENNES danoises et engins traînants similaires, à l'exception des chaluts à perche

Article Annexe 7

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DE L'ARTICLE 13 DU RÈGLEMENT (CE) N° 1342/2008 DU CONSEIL DU 18 DÉCEMBRE 2008 En kilowatts × jours (de présence dans la zone indiquée ci-dessus) CHALUTS DE FOND, SENNES DANOISES ET ENGINS traînants similaires, à l'exception des chaluts à perche

Article L432-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 03 > 52

Code de l'environnement

représentés ; la liste des espèces représentées est fixée par le ministre chargé de la pêche en eau douce ; 3° D'introduire dans les eaux classées en première catégorie, en vertu du 10° de l'article L. 436-5, des poissons des espèces suivantes : brochet, perche

Article Annexe 3

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OCTROYÉS AUX NAVIRES DE PÊCHE BATTANT PAVILLON FRANÇAIS DANS LA ZONE CIEM VI a En kilowatts × jours (de présence dans la zone indiquée ci-dessus) CHALUTS DE FOND, SENNES danoises et engins traînants similaires, à l'exception des chaluts à perche

Article Annexe 3

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Chaluts de fond, sennes danoises et engins traînants similaires, à l'exception des chaluts à perche, d'un maillage supérieur ou égal à 100 mm (TR1) Chaluts de fond, sennes danoises et engins traînants similaires, à l'exception des chaluts à perche, d'un

Article 226-9.02

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Nonobstant les dispositions du paragraphe 1 ci-dessus, l'embarquement de passagers n'est pas autorisé à bord des navires pratiquant le dragage, des navires goémoniers, et des chalutiers à perche. 3.

Article 4

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et à condition que leur propriétaire se soit déclaré auprès de la préfecture du département du lieu de détention avant le 1er mai 2020 : -Acridotheres tristis (Linnaeus, 1766) : Merle des Moluques, Martin triste -Lepomis gibbosus (Linnaeus, 1758) : Perche-soleil

Article Annexe 6

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D'EFFORT DE PÊCHE DÉPLOYÉS PAR LES NAVIRES DE PÊCHE BATTANT PAVILLON FRANÇAIS DANS LA ZONE CIEM VI a ET LES EAUX COMMUNAUTAIRES DE LA ZONE CIEM V b CHALUTS DE FOND, sennes danoises et engins traînants similaires, à l'exception des chaluts à perche

Article Annexe VIII

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PAVILLON FRANÇAIS AUTORISÉS À DÉVELOPPER UN EFFORT DE PÊCHE SUPPLÉMENTAIRE DANS LA ZONE CIEM VI a ET LES EAUX COMMUNAUTAIRES DE LA ZONE CIEM V b AVEC UN CHALUT DE FOND, UNE SENNE DANOISE ET DES ENGINS TRAÎNANTS SIMILAIRES, À L'EXCEPTION DES CHALUTS À PERCHE

Article Annexe V

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Dispositions particulières à l'autorisation européenne de pêche pour l'exercice de la pêche en Manche occidentale aux engins chaluts à perche et filets fixes I. - Champ d'application et objet 2.

Article Annexe

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limiter la consommation des exemptions de minimis accordées pour le chinchard par : - l'article 13.9 du règlement délégué (UE) 2023/2623, dans les pêcheries mixtes démersales, par des navires utilisant des chaluts de fond, des sennes et des chaluts à perche

Article Annexe 8

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Article Annexe 8

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