Codes de loi français

Article Annexe

Zone de défense Nord Siège : Lille (départements des régions Nord-Pas-de-Calais et Picardie) Sièges : Amiens, Béthune, Coquelles, Douai, Dunkerque, Lens, Maubeuge et Valenciennes Zone de défense Ouest Siège : Rennes (départements des régions

Article D822-9-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 66 > 71

académique de Corse : Corse. 6° Régions académiques de la Guadeloupe, de la Guyane et de la Martinique : Guadeloupe, Guyane et Martinique. 7° Région académique Grand Est : a) Nancy-Metz ; b) Reims ; c) Strasbourg. 8° Région académique Hauts-de-France : a) Amiens

Article 1

suivante : UFR NOMBRE DE CONTRATS D'ENGAGEMENT NOMBRE DE CONTRATS D'ENGAGEMENT Paris-V 9 16 Paris-VI 8 Paris-VII 8 Paris-XI 5 Paris-XII 5 Paris-XIII 5 Versailles-Saint-Quentin 3 Aix-Marseille-II 10 6 Amiens

Article ANNEXE

: CATEGORIES : ATTRIBUES : :------------:----------------: : :(a) : (b) : (c) : : :----:-----:-----: : Agen : 2 : 3 : 5 : : Aix-en- : : : : : Provence : 5 : 14 : 19 : : Amiens

Article 1

session 2013 du baccalauréat général et du baccalauréat technologique dans les académies ou collectivités suivantes : Arabe Toutes les académies de métropole, tous les départements et régions d'outre-mer et toutes les collectivités d'outre-mer sauf Amiens

Article 2

Outre les emplois énumérés aux 1°, 2° et 3° de l'article 3 de l'ordonnance du 22 décembre 1958 susvisée, sont placés hors hiérarchie les emplois suivants : 1° Président et procureur de la République des tribunaux judiciaires d'Aix-en-Provence, Amiens,

Article Annexe

Agen La cour et les TGI du ressort Amiens La cour et les TGI du ressort Aix-en-Provence La cour et les TGI du ressort Angers La cour et les TGI du ressort Basse-Terre La cour et les TGI du ressort Bastia La cour et les TGI du

Article 21

Amiens Aisne. Somme. Oise. Angers Maine-et-Loire. Mayenne. Sarthe. Besançon Jura. Doubs. Haute-Saone. Bordeaux Charente. Dordogne. Girdonde. Bourges Nièvre. Cher. Indre. Bruxelles Dyle. Lys. Escaut. Deux-Nèthes.

Article Annexe II

hospitaliers suivantes : FINESS juridique 020004404 FINESS géographiques 020001061 Etablissement CENTRE HOSPITALIER DE CHÂTEAU-THIERRY Code comptable 002079 Ville du comptable CHÂTEAU-THIERRY-ET-BANLIEUE Code CPU 01801 Libellé CPU CPAM Amiens

Article D15-4-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 34 > 68

Amiens. Abbeville, Amiens, Péronne. Laon. Laon, Saint-Quentin, Soissons. Senlis. Beauvais, Compiègne, Senlis. Angers. Angers, Saumur. Le Mans. Laval, Le Mans. Ajaccio. Ajaccio. Bastia.

Article 57

Les sièges et les ressorts des conseils régionaux de l'ordre des géomètres experts sont fixés ainsi qu'il suit : Chef-Lieu de circonscription, Départements de la circonscription régionale : Amiens : Aisne, Nord, Oise, Pas-de-Calais, Somme.

Article D711-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 24 > 71

. - Universités : 1° Aix-Marseille ; 2° Amiens ; 3° Angers ; 4° Antilles ; 5° Artois ; 6° Avignon ; 7° (Abrogé) ; 8° Bordeaux ; 9° (Supprimé) 10° Bordeaux-III ; 11° (Supprimé) ; 12° (Supprimé) ; 13° Bretagne-Sud ; 14° Caen ; 15° (Abrogé) ; 16° Chambéry

Article 1

de Bléville, au Havre (Seine-Maritime) ; Etablissement public départemental Alizé, à Rubelles (Seine-et-Marne) ; Maison d'enfants à caractère social, à Luzancy (Seine-et-Marne) ; Centre départemental de l'enfance et de la famille Les Mollières, à Amiens

LEGIARTI000021947303

Suppression de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse de Picardie, sise à Amiens (Somme), au 1er janvier 2009.

Article 1

Macarez (Camille), 3, rue du Congrès-d'Amiens, 80000 Amiens. Novatome, 20, rue Edouard-Herriot, 92350 Le Plessis-Robinson. Peutz et Associés, 103, boulevard Magenta, 75010 Paris. Serial Assistance, 14, rue Henri-Le-Chatelier, 66000 Perpignan.

Article annexe

1970 relative a une contribution nationale a l'indemnisation des français dépossédés de biens situés dans un territoire antérieurement placé sous la souveraineté, le protectorat ou la tutelle de la France SIÈGES RESSORT DE LA COMMISSION Amiens

LEGIARTI000036197549

Finess juridique 020000071 Finess géographiques 020000246 Etablissement CENTRE HOSPITALIER DE VERVINS Code comptable 002069 Ville du comptable VERVINS Code CPU 01801 Libellé CPU CPAM Amiens Périmètre de facturation La facturation individuelle

LEGIARTI000021330298

Amiens 1er décembre 2009

Article Annexe I

ACADÉMIE ÉTABLISSEMENT INTITULÉ DU MASTER DURÉE DE L'HABILITATION Mention Spécialité Date de début Date de fin Amiens Institut polytechnique LaSalle Beauvais Management de l'approvisionnement des filières agricoles 1er septembre

Article Annexe (Total)

Dijon 40 35 35 39 36 185 Reims 34 30 32 34 34 164 Nord-Ouest Caen 39 43 39 39 33 193 Rouen 52 52 52 51 52 259 Lille 78 86 89 87 90 430 Amiens