CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

485 résultats pour « Didier BONNET »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

61372124cd580146773f152f

Cassation

7 février 1990

7 février 1990

Bonnet, conseiller référendaire rapporteur, M. Chabrand, conseiller, M.

Source officielle
CC

civ2

61372312cd580146774050c9

Cassation

11 février 1998

11 février 1998

Bonnet, conseiller référendaire rapporteur, MM. Guerder, Pierre, Dorly, Mme Solange Gautier, M. de Givry, conseillers, M. Mucchielli, Mme Kermina, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ3

613720f9cd580146773efee0

Cassation

18 mai 1989

18 mai 1989

(Haute-Vienne), 2°/ Madame Marguerite A..., veuve Y..., demeurant à "Fargeas", Saint-Bonnet Briance, Pierre X...

Source officielle
TCOM

8ème chambre

69e9a29acdc6046d4736d833

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Didier COLLIN, juge assistés de Mme Alice FILIN, greffier MINISTERE PUBLIC M.

Source officielle
CC

civ2

6137208ccd580146773eb769

Cassation

27 juin 1990

27 juin 1990

Didier X..., demeurant ... à Villeneuve d'Ascq (Nord), en cassation d'une ordonnance rendue le 3 février 1988 par le premier président du tribunal de grande de Paris, au profit de M.

Source officielle
CC

civ2

613720d6cd580146773eecea

Cassation

30 mars 1989

30 mars 1989

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Didier Y..., demeurant à Gontaud de Nogaret (Lot-et-Garonne),

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca98bd3db21cbdd8b7d0

Appel

29 avril 2008

29 avril 2008

P. 20337-28006 CHARTRES CEDEX prise en la personne de son représentant légal Monsieur Didier X... ...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00287

Cassation

18 janvier 2017

18 janvier 2017

Palais de Justice à PARIS, le dix-huit janvier deux mille dix-sept, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller GERMAIN, les observations de la société civile professionnelle DIDIER

Source officielle
CC

civ2

6137221acd580146773fa445

Cassation

17 mars 1994

17 mars 1994

Didier X... et de Mme Y...

Source officielle
CC

civ2

613722cbcd58014677401916

Cassation

6 novembre 1996

6 novembre 1996

Didier Y..., 4°/ de Mme Brigitte Y..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 2 octobre 1996, où étaient présents : M. Zakine, président, M.

Source officielle
CC

soc

61372164cd580146773f3622

Cassation

19 décembre 1990

19 décembre 1990

Bonnet, conseiller référendaire rapporteur, MM. Saintoyant, Benhamou, Lecante, Waquet, Renard-Payen, Boittiaux, Bèque, conseillers, M. Y..., Mme Beraudo, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ2

6137218ccd580146773f4b0e

Cassation

23 octobre 1991

23 octobre 1991

Didier Y..., demeurant ... à Sainte-Maure de Touraine (Indre-et-Loire), en cassation d'un arrêt rendu le 7 mars 1989 par la cour d'appel d'Orléans (Chambre civile, 2e section), au profit de : 1°/ M

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca42bd3db21cbdd8a7fa

Appel

27 septembre 2007

27 septembre 2007

des Quarts, B 671 et 679, lieu dit " haut de Rade " à Saint Bonnet des Quarts, B 692, lieu dit " Forestiaire " à Saint Bonnet des Quarts, B 803 et 804, B 806 à 808, B 812, B 814 et 815, B 818 et 819,

Source officielle
CC

civ3

6137216bcd580146773f394a

Cassation

4 juin 1991

4 juin 1991

Félix Y..., 2°/ Mme Juliette Z..., épouse Y..., demeurant ensemble à Saint-Bonnet Chavagne (Isère), "La Suffranerie", 3°/ les Mutuelles du Mans IARD, société d'assurance à forme mutuelle à cotisations

Source officielle
CC

civ3

6137214dcd580146773f2a85

Cassation

14 novembre 1990

14 novembre 1990

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Marie-Antoinette G... veuve Bonnet, 2°/ M.

Source officielle
CC

civ2

61372105cd580146773f056c

Cassation

30 octobre 1989

30 octobre 1989

Herbecq, Bonnet, Mucchielli, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

soc

6137215fcd580146773f333a

Cassation

21 novembre 1990

21 novembre 1990

France YW..., demeurant Hameau de Charpenay à Saint-Didier de la Tour (Isère), 62°) M.

Source officielle
CC

soc

61372153cd580146773f2d4f

Cassation

3 octobre 1990

3 octobre 1990

Didier X..., demeurant à Isneauville (Seine-Maritime), ..., 3°/ de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c99ebd3db21cbdd88cf2

Appel

22 juin 2006

22 juin 2006

BONNET, Président, M. BOUGON et M. FAUQUENOT, Conseillers qui en a délibéré conformément à la loi.

Source officielle
CC

soc

613720e2cd580146773ef32a

Cassation

17 janvier 1989

17 janvier 1989

Bonnet, conseiller référendaire rapporteur, MM. Caillet, Valdès, Lecante, Waquet, conseillers, Mmes Beraudo, Marie, conseillers référendaires, M. Dorwling-Carter, avocat général, M.

Source officielle

Page 3 sur 25

← PrécédentSuivant →