motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a relaxé le prévenu de la prévention de coups et blessures volontaires sur la personne du demandeur ; "aux motifs que, même si le témoin Dupouy

ménagers produits, dès lors que tous papiers, cartons et autres combustibles, ainsi que quelques boîtes de conserve, très rares puisqu'il fabrique ses propres conserves (fruits, légumes, viandes...) en bocaux

conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon arrêt attaqué (Paris, 14 mars 2017), que Mme X..., engagée en qualité de secrétaire commerciale, le 1er juillet 2003, par la société Groupe Dupuy

l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Elivia, société par actions simplifiée, dont le siège est [...]                            , venant aux droits de la société Elivia Villers Bocage

Le 4 mai 2020, la société Bocca Nissa a mis en demeure par courrier en RAR la société Bocca Nissa d'intervenir sur le chantier au plus tard le 11 mai 2020.

TTC et débouté la société Bomag France du surplus de sa demande ; Condamné par provision la société AB Loc à payer à la société Bomag la somme de 15 828,56 euros au titre des dommages et intérêts et

l'espèce une modification de façade et l'édification d'un grillage de protection sur un toit terrasse, sans permis de construire ; "aux motifs que le 17 septembre 2004, le syndic de la copropriété Vert Bocage

République, sur l'ordonnance du juge d'instruction manifestant son intention de se dessaisir, ne peut s'analyser en des réquisitions aux fins de dessaisissement ; qu'au cas d'espèce, Madame Caroline Dupuy

[U] [V], domicilié [Adresse 1], pris en qualité de commissaire à l'exécution du plan de la société Boca, 2°/ à la société Boca, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 5], 3°/

_____________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la Banque Dupuy

l'arrêt rendu le 3 juillet 2018 par la cour d'appel de Caen (1re chambre civile), dans le litige l'opposant à la communauté d'agglomération Flers Agglo, venant aux droits de la communauté de communes du bocage

X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 mai 1993 par la cour d'appel de Paris (18e chambre, section A), au profit de la société civile professionnelle (SCP) Dupuy-Duval et associés,

des Tourelles à Aigues-Mortes (Gard), en cassation d'un arrêt rendu le 26 mars 1992 par la cour d'appel de Nîmes (2e chambre), au profit de : 1 / La société Atelier de construction métallique du Bocage

X..., demeurant 4, Cours des Juilliottes, 94700 Maisons-Alfort, en cassation d'un arrêt rendu le 11 octobre 1999 par la cour d'appel de Montpellier (5e chambre, section A), au profit de la Banque Dupuy

l'ordonnance confirmative attaquée rendue par le premier président d'une cour d'appel (Versailles, 23 juin 2003), que Mme X... a confié à la société civile professionnelle d'avocats Mercier-Pierrat-Rivière-Dupuy

[G] [P], domicilié [Adresse 2], contre l'arrêt rendu le 18 février 2014 par la cour d'appel de Montpellier (2e chambre), dans le litige l'opposant à la société Banque Dupuy de Parseval

Eric Y..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 24 juin 2016 par la cour d'appel de Caen (2e chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Elivia établissement de Villers Bocage, venant

[G] [E], domicilié [Adresse 5], contre l'arrêt rendu le 30 mars 2015 par la cour d'appel d'Orléans (chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à l'association Résidence Bocage parc, dont le