C / Emmanuel X..., Jacques X... les héritiers de Mr Roger X...

RG N : 08 / 00091 ARRET DU 05 Juin 2008 Mineur : Emmanuel X...

Chez Maître Guillaume MASSE 12 Rue d'Astorg 75008 PARIS Représentée par Me Emmanuelle VAJOU de la SELARL VAJOU, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Olivier RIFFAUD, avocat au barreau de

DELOUIS & Bernard Y..., Notaires Associés, prise en la personne de Maître Bernard Y... ; - Condamner la Société Emmanuel DELOUIS & Bernard Y..., Notaires Associés, prise en la personne de Maître Bernard

Bernard, Massip, Lesec, Kuhnmunch, Bernard de Saint-Affrique, Thierry, Averseng, Pinochet, Lemontey, conseillers, Mme A..., M. Savatier, conseillers référendaires, M.

DEMANDEURS: Madame [L] [X] épouse [E] [Adresse 1] représentée par Maître Etienne BERARD de la SCP BERARD & NICOLAS, avocat au barreau de NICE, avocat plaidant Monsieur [D] [E] [Adresse 1] représenté

né le 08 Octobre 1987 à DOGANCAY (TURQUIE) ... 86000 POITIERS non comparant représenté par Me Emmanuelle BERNARD de la SCP ADEN AVOCATS BERNARD-ROLAND-GOSSELIN ET ASSOCIES, avocat au barreau de

MONTMORENCY Section : Commerce No RG : 09/ 00935 Copies certifiées conformes délivrées à : Me Sophie BERANGER PIQUET Me Emmanuelle BOQUET Alfred X...

J... ; "lors d'un déjeuner avec Louis H..., au printemps 1990, celui-ci lui avait demandé si elle n'avait pas besoin de travellers-chèques, qu'elle en avait parlé, notamment à Emmanuel J..., qui à

O R D O N N E : Article 1er : Le pourvoi de la société B.S.D Parfums Emmanuelle Jane n'est pas admis. Article 2 : La présente ordonnance sera notifiée à la société B.S.D Parfums Emmanuelle Jane.

L No 2008 / Rôle No 07 / 08662 Emmanuel X... Bernard Y... C / Michel Z... Marie-Pierre A... épouse Z...

MARS DEUX MILLE TREIZE AFFAIRE No : 12/ 00810 Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de la Guadeloupe du 20 décembre 2011 APPELANT Monsieur Emmanuel

suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Laurence X..., divorcée Y..., en cassation d'un arrêt rendu, le 20 mars 1987, par la cour d'appel de Paris (24e Chambre, Section B), au profit : 1°) de Mlle Emmanuelle

Bernard X... né le [...] à Onnaing (59264) demeurant [...]

Patrick BEAULIEU, Président d'audience, Madame Sophie BENOIT, Monsieur Bernard DELALLEAU, Monsieur Emmanuel BIN et Madame Anne PASCUAL, juges, assistés à l'audience de Me Georges BERNARD Greffier.

né le 06 Février 1992 à CHATELLERAULT (86100) ... 31200 TOULOUSE non comparant représenté par Me Emmanuelle BERNARD de la SCP ADEN AVOCATS BERNARD - ROLAND - GOSSELIN ET ASSOCIES, avocat au barreau

A..., né le 3 juillet 1978 à Senlis (Oise), demeurant de droit avec sa mère susnommée, 2 / Mlle Emmanuelle, Françoise A..., demeurant ... à Saint-Nicolas d'Acy, commune de Courteuil (Oise), 3 /

C/ Mme Delphine, Emmanuelle Y... épouse X...

Bernard X... et son fils, M.

Bernard et de Y...