CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

49 résultats pour « Emmanuel ROSENFELD »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 3-4

68e899f760ca52a2831c026c

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

de la SCP CABINET ROSENFELD & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Claire BATUT, avocat au barreau de MARSEILLE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR En application

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0cbd3db21cbdd92235

Appel

2 avril 2015

2 avril 2015

FORESTIER SERVICES APPELANTE : SARL URBAN OUTDOOR MEDIA prise en la personne de son gérant en exercice domicilié es-qualité au siège social sis 854 Avenue du Campon 06110 LE CANNET Représentée par Me ROSENFELD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4bbd3db21cbdd92d8f

Appel

20 janvier 2016

20 janvier 2016

prise en la personne de son représentant légal es qualité audit siège Diamant II-2 Place De Gaulle 20000 AJACCIO assistée de Me Anne Christine BARRATIER, avocat au barreau de BASTIA, Me Virginie ROSENFELD

Source officielle
CA

Chambre 1-4

680b1f9e4d571f8833669284

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

[Adresse 17] Société [Adresse 19] SA LES TRAVAUX DU MIDI Société SMA SA SA ALLIANZ IARD SARL SEP2C Société SMABTP Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Laure CAPINERO - Me Emmanuel

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A2

69cecd39cdc6046d47e76b6a

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

n° 784 606 576, dont le siège social est sis 69 Bis Avenue du Prado - CS11101 - 13286 MARSEILLE CEDEX, prise en la personne de son représentant légal en exercice représentée par Maître Grégoire ROSENFELD

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6791de5593ef93c421386ac9

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

JARRY de la SELARL RAVET & ASSOCIES, avocat au barreau de Paris, toque : P0209 Ayant pour avocat plaidant Me Virginie ROSENFELD de la SCP CABINET ROSENFELD & ASSOCIES, avocat au barreau de Marseille,

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

697392b8cdc6046d476efa2d

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

personne de son représentant légal domicilié es-qualité audit siège Représentée par Me Pierre FONROUGE de la SELARL KPDB INTER-BARREAUX, avocat au barreau de BORDEAUX et assistée de Me Grégoire ROSENFELD

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

6711fadc7603bf88a1884977

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

CAISSE REGIONALE NORMANDE DE FINANCEMENT - NORFI [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Damien WAMBERGUE de la SELARL CHATEL ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS Plaidant par Me Virginie ROSENFELD

Source officielle
TJ

Ch1 Procédures Civiles

697e6179cdc6046d47745e38

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Localité 16] demeurant [Adresse 6] ayant ensemble pour avocat postulant par Maître Eric ARDITTI, avocat au barreau des HAUTES-ALPES, et pour avocat plaidant Maître Diane DELCOURT de la SCP CABINET ROSENFELD

Source officielle

Page 3 sur 3

← Précédent