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Codes de loi français

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99 résultats pour « Eric MARECHAL »

ARTICLE

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EXTRAIT

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Article ANNEXE 32

—

Roubaix/Tourcoing (département du Nord) : La Bourgogne, Alma, Cul-de-Four, Fosse-aux-Chênes, Epidème, Roubaix centre, Epeule, Sainte-Elisabeth Tourcoing - avenue Lefrançois du n° 10 à l'avenue du Maréchal-Joffre ; - avenue du Maréchal-Joffre jusqu'à

Article Annexe 8

—

Rond-point jusqu'au boulevard du Maréchal-Leclerc. Boulevard du Maréchal-Leclerc jusqu'à la rue Pierre-Villon. Rue Pierre-Villon jusqu'au pont de chemin de fer. Pont de chemin de fer jusqu'à l'avenue Pierre-Mendès-France.

Article ANNEXE 22

—

boulevard Jean-Angot ; - boulevard Jean-Angot jusqu'au boulevard Amundsen ; - boulevard Amundsen jusqu'au boulevard Albuquerque ; - boulevard Albuquerque jusqu'au boulevard du Chevalier-Bayard ; - boulevard du Chevalier-Bayard juqu'au boulevard du Maréchal-Bessières

Article 4

—

. - Au 1er janvier 2019, les sous-officiers de gendarmerie des grades de maréchal des logis-chef, d'adjudant et d'adjudant-chef sont reclassés conformément au tableau de correspondance suivant : GRADE ÉCHELON ÉCHELON ANCIENNETÉ DE GRADE ANCIENNETÉ

Article 1

—

LA FRANCE FIERE, MENEE PAR MARION MARECHAL ET SOUTENUE PAR ÉRIC ZEMMOUR 4. LA FRANCE INSOUMISE - UNION POPULAIRE 5. LA FRANCE REVIENT ! AVEC JORDAN BARDELLA ET MARINE LE PEN 6. EUROPE ECOLOGIE 7. FREE PALESTINE 8.

Article ANNEXE 2

—

46 incluse) ; - boulevard Anatole-France jusqu'à la rue Ernest-Thierry-Mieg avec traversée de la parcelle section BT n° 84 ; - rue Thierry-Mieg jusqu'à la rue Branly puis limites est et nord de la parcelle section BX 9 (non incluse) ; - avenue du Maréchal-Juin

Article (21 à 29)

—

Gallieni DIJON Boulevard des Aiguillottes FONTAINE-LES-DIJON 21 Boulevard du Maréchal Gallieni D 974 DIJON Boulevard des Allobroges DIJON 21 Boulevard Pascal Boulevard des Martyrs de la Résistance

Article 2-1

—

2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques ” et la métropole Montpellier Méditerranée Métropole ; 11° Le 25 août 2024, le site de célébration de Lourdes, situé entre le jardin des Tilleuls et l'esplanade de l'hôtel de ville, incluant l'avenue Maréchal-Juin

Article Annexe 3

—

Avenue de Dunkerque limitée à la voie à l'exclusion des parcelles riveraines jusqu'à l'avenue du Maréchal-Juin. Avenue du Maréchal-Juin limitée à la voie à l'exclusion des parcelles riveraines jusqu'au chemin des Alliés.

Article 4

—

Lot Place Chapou 46009 Cahors Cedex Lot-et-Garonne Place Verdun 47920 Agen Cedex 9 Lozère 2, rue de la Rovère 48005 Mende Cedex Puy-de-Dôme 18, boulevard Desaix 63033 Clermont-Ferrand Pyrénées-Atlantiques 2, rue du Maréchal-Joffre

Article 3

—

Lot Place Chapou 46009 CAHORS Cedex Lot-et-Garonne Place Verdun 47920 AGEN Cedex 9 Lozère 2, rue de la Rovère 48005 MENDE Cedex Puy-de-Dôme 18, boulevard Desaix 63033 CLERMONT-FERRAND Pyrénées-Atlantiques 2, rue du Maréchal-Joffre

Article Annexe I

—

Port-Vendres 315189 Morskoul Saint-Malo 681496 Mosse Dolli Ajaccio 763932 Nanie Caen E13846 Paica Arcachon 645793 Papa Pélican Vannes 442671 Petite Lucette Cherbourg 273758 Président Chauveau Caen E13848 Pretty-Maid Arcachon 615850 Prince Eric

Article (80 à 89)

—

80 Avenue du 14 Juillet 1789 Boulevard de Chateaudun AMIENS D 1001 DURY 80 Avenue du Général de Gaulle Rue des Déportés AMIENS Avenue de l'Europe AMIENS 80 Avenue du Général Foy Place du Maréchal

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 74

Arrêté du 3 février 1983 portant agrément de personnes et d'organismes chargés des mesures d'intensité globale et d'analyses spectrales des bruits en milieu de travail.

Laboratoire des ponts et chaussées de Bordeaux, 472, avenue du Maréchal-de-Lattre-de-Tassigny, B.P. n° 57, Bordeaux Caudéran, 33019 Bordeaux Cedex. Laboratoire des ponts et chaussées de Blois, rue Laplace, 41000 Blois.

Article Annexe I

—

non adhérant à une organisation de producteurs Senneurs titulaires d'une AEP thon rouge : ANNE ANTOINE II immatriculé 819572 58 0 0 GERARD LUC IV immatriculé 900236 118 0 0 ERIC

Article (5 à 9)

—

SAINT-CEZAIRE-SUR-SIAGNE D 4 GRASSE 6 Avenue de Lattre-de-Tassigny D 192 MANDELIEU-LA-NAPOULE D 6007 MANDELIEU-LA-NAPOULE 6 Boulevard du Jeu de Ballon D 2562 GRASSE D 2085 GRASSE 6 Avenue du Maréchal-Leclerc

Article 1

—

Groupe XVIII : métiers liés aux animaux Classes : Maréchalerie ; Bourrellerie, sellerie, harnachement ; Taxidermie. Groupe XIX : métiers de l'art des jardins et des fleurs Classes : Art floral ; Art des jardins.

Article ANNEXE

—

Maison natale du Maréchal Foch (Tarbes, Midi-Pyrénées). Villa gallo-romaine de Montmaurin (Midi-Pyrénées). Colonne de la Grande Armée (Wimille, Nord-Pas-de-Calais). Château de Carrouges (Basse-Normandie).

Article Annexe 1

—

La Galissonnière, 44330 Le Pallet. 10236 4 mars 2008 SCA Bio de paysans gascons. 2 bis, boulevard Maréchal-de-Lattre-de-Tassigny, 40990 Saint-Paul-lès-Dax. 10242 4 mars 2008 CUMA de Granit. Chez M.

Article ANNEXE I

—

Maréchaux et amiraux de France (c). Grand chancelier de la Légion d'honneur (i). Chancelier de l'ordre de la Libération (i). 5.

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