Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Fabienne PAGES, Présidente, Madame Caroline DERYCKERE, Conseillère, Madame Florence MICHON, Conseillère

été débattue en chambre du conseil le 03 Novembre 2015,, Monsieur Xavier RAGUIN, président, ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Monsieur Xavier RAGUIN, Président, Mme Florence

été débattue le 21 Septembre 2010, en chambre du conseil, Monsieur Xavier RAGUIN, président, ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Monsieur Xavier RAGUIN, Président, Mme Florence

JUDICIAIRE, assistée de Sylvaine BARBOUX greffière, dans l'affaire : ENTRE : Madame [C] [E] [G] née le [Date naissance 1] 1977 à [Localité 13] (30) [Adresse 6] [Localité 4] représentée par Me Florence

déférée à la Cour : Jugement du 20 Mai 2019 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOBIGNY - RG n° 16/01880 APPELANTE Madame [R] [Z] [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Marisa

  Mauro Pierotti et M me Marisa Pierotti («   les requérants   »), nés en 1934 et 1940 respectivement et résident à Sorbano del Vescovo et Capannori, ont saisi la Cour les 19 avril 2005

text-transform:uppercase } Communiquée le 19 mai 2014   CINQUIÈME SECTION Requête n o 30955/12 Jacques MANDET et autres contre la France introduite le 25 avril 2012 EXPOSÉ DES FAITS Les requérants, M me Florence

la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, Conseiller, GREFFIER LORS DES DÉBATS : Frédérique FLORENTIN

EN VELAY, décision attaquée en date du 09 janvier 2025, enregistrée sous le n° 21/00557 COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Monsieur Alexandre GROZINGER, Président Madame Florence

dossiers ; Vu : - le code de l'action sociale et des familles ; - la loi n° 91-647 du 10 juillet 1991 ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Florence

Or, il est constant que Mme D... a omis d'informer la caisse «de sa vie maritale avec un tiers».

A au lieu où il est domicilié en France c'est-à-dire où il vit maritalement avec Mme C et leur fille, à savoir au château Les Coutureaux, situé à Rouffignac-de-Sigoulès (Dordogne), adresse où est domicilié

Italy [GC], no. 64886/01, § 87-90, ECHR 2006-V). 06/05/2024 03/06/2024 200 30     35097/23 01/08/2018 Alfonso IANNICELLI 1962   Frisani Pietro Florence   06/05/2024   200 30 &#

application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 Janvier 2016 en chambre du conseil, les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Mme Florence

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Xavier RAGUIN, Président, Mme Florence LAGEMI, Conseiller, Mme Florence VIGIER, Conseiller, Greffier

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Dominique SERAN, Présidente, Madame Agnès TAPIN, Conseiller, Madame Florence CASSIGNARD, Conseiller,

SIX-GUILLAUME-SIX avoués à la Cour, et ayant pour conseil Maître Florence Z..., avocat au barreau de REIMS Appelante d'une décision rendue par le Tribunal de Grande Instance de REIMS le 25 Octobre 2006

avril 2024 N° RG 23/00916 - N° Portalis DBVQ-V-B7H-FK4Z [W] c/ [Z] Formule exécutoire le : à : la SCP BADRE HYONNE SENS-SALIS DENIS ROGER DAILLENCOURT Me Hélène MARICHAL

Adresse 1] [Localité 2] Ayant pour conseil Maître Pétra LALEVIC de la SELEURL SELARL PETRA LALEVIC AVOCAT, Avocat, #D1757 DÉFENDEUR Monsieur [A] [T] [Adresse 2] [Localité 2] Ayant pour conseil Me Florence

Une enfant est issue de cette union : * Florence née le 17 mai 1970.