conseil, le docteur [D] qui a été destinataire des rapports médicaux, elle expose qu’en l’absence de limitation fonctionnelle objectivée, le taux de 67 % est incohérent et doit être ramené dans une fourchette

varier au-dessous ou au-dessus de la durée hebdomadaire ou mensuelle prévue au contrat dans la limite du tiers de cette durée ; que la méconnaissance par l'employeur de son obligation de respecter la fourchette

d'IBM et de l'appréciation discrétionnaire de leur manager ; que le programme de bonus AIP précise ainsi que « Vos supérieurs hiérarchiques pourront discrétionnairement accorder des primes dans une fourchette

X... née A..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 octobre 1993 par la cour d'appel de Montpellier (5e chambre), au profit de la société Docks Fouquet, société anonyme, dont le siège

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) la société Martin Fourquin, société anonyme, dont le siège social

constatations médicales faites quelques heures après les faits, selon lesquelles Mme X... aurait présenté, outre des blessures consécutives à sa chute d'un premier étage, une ecchymose de toute la fourchette

de la stagnation au coefficient 240, que le salarié avait obtenu le coefficient 255 postérieurement à la saisine du conseil de prud'hommes, concernant la rémunération, qu'elle se situait entre la fourchette

purement indicatif, de sorte que la Cour nationale, qui se détermine en fonction des conclusions de son expert, aux seuls motifs que le taux fixé par la Caisse pour ce type de trouble correspondait à la fourchette

l'article R.434-35 du Code de la sécurité sociale est purement indicatif, de sorte que la Cour nationale, qui retient le taux proposé par l'expert au seul motif qu'il se situait à l'intérieur de la fourchette

selon le moyen, qu'en ne réparant pas la perte de valeur vénale de la propriété des époux E..., que l'expert, dans des conclusions non réfutées par la cour d'appel (p. 44), avait située "dans une fourchette

      Mr Fouquet applied to the Commission on 15 April 1992.

la violence fait état d'hématomes sur le visage et les membres et d'un important traumatisme psychologique ; le second mentionne outre les hématomes une inflammation avec traumatisme récent sur la fourchette

d'éventuelles prétentions supérieures à l'avis des parties et du juge afin de respecter le principe essentiel de la prévisibilité du coût de l'expertise qui dépend de la maîtrise du procès civil ; que la fourchette

prix inférieur à celui mentionné dans l'information qu'elle a reçue, cela sans qu'il soit nécessaire que la décision de préemption fasse référence, en outre, à un quelconque barème relatif à des "fourchettes

que l'étude technique du 30 avril 1991, établie pour les besoins de la cause, et qui se limitait à prétendre que "la société Decathlon a décidé, pour des raisons fonctionnelles, de faire pivoter la fourchette

[F] que la moto circulait à 90,75 km/h avec une fourchette de plus ou moins 6 %, circonstances établissant le dépassement par le motard de la vitesse maximale autorisée et donc de nature à interdire que

tandis que ces derniers sont formés au ferrage, à l'évaluation de l'état du sabot et l'usure du fer ainsi qu'au parage, à savoir tailler et râper la corne pour donner la forme, tailler la sole et la fourchette

n'a pas interjeté appel du jugement qui l'a déclaré coupable et que celui-ci est à ce jour définitif et a autorité de chose jugée ; que dès lors le fait qu'Erminio X... ait, le 23 novembre 1995, à Fourques

remettre en cause la disproportion manifeste constatée entre les redressements des années 1994 et 1995 opérés par le prévenu auprès des sociétés Axinter, Interey et AJPM et l'estimation dans une fourchette

"que le docteur X..., expert commis par le Parquet d'Orléans, avec mission de reconstituer le taux à l'heure de l'interpellation, a conclu à une alcoolémie de René Y... devant se situer dans une fourchette