CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

51 résultats pour « Frédéric CAUDRELIER »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb12bd3db21cbdd8cc92

Appel

4 novembre 2008

4 novembre 2008

DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE ROUEN du 06 Juin 2007 APPELANTE : SOCIÉTÉ SIGRE 82 boulevard Stanislas Girardin 76140 LE PETIT QUEVILLY représentée par Me Frédéric

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb12bd3db21cbdd8cc94

Appel

4 novembre 2008

4 novembre 2008

DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE ROUEN du 06 Juin 2007 APPELANTE : SOCIÉTÉ SIGRE 82 boulevard Stanislas Girardin 76140 LE PETIT QUEVILLY représentée par Me Frédéric

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb12bd3db21cbdd8cc95

Appel

4 novembre 2008

4 novembre 2008

DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE ROUEN du 06 Juin 2007 APPELANTE : SOCIÉTÉ SIGRE 82 boulevard Stanislas Girardin 76140 LE PETIT QUEVILLY représentée par Me Frédéric

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb12bd3db21cbdd8cc97

Appel

4 novembre 2008

4 novembre 2008

DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE ROUEN du 06 Juin 2007 APPELANTE : SOCIÉTÉ SIGRE 82 boulevard Stanislas Girardin 76140 LE PETIT QUEVILLY représentée par Me Frédéric

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb12bd3db21cbdd8cc98

Appel

4 novembre 2008

4 novembre 2008

DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE ROUEN du 06 Juin 2007 APPELANTE : SOCIÉTÉ SIGRE 82 boulevard Stanislas Girardin 76140 LE PETIT QUEVILLY représentée par Me Frédéric

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb12bd3db21cbdd8cc9d

Appel

4 novembre 2008

4 novembre 2008

DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE ROUEN du 06 Juin 2007 APPELANTE : SOCIÉTÉ SIGRE 82 boulevard Stanislas Girardin 76140 LE PETIT QUEVILLY représentée par Me Frédéric

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_24TL00595_20241104

Admin. Appel

4 novembre 2024

4 novembre 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 29 juillet 2024, la société Subra Calmont Sanitaire Thermique, représentée par la SCP Candelier Carrière-Ponsan agissant par Me Candelier, conclut : 1°) à la

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64a9001703029105dbedc3b5

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

[Adresse 3] [Localité 5] Madame [E] [O] épouse [D] [Adresse 2] [Localité 9] Monsieur [A] [O] [Adresse 8] [Localité 6] Madame [M] [O] [Adresse 3] [Localité 5] représentés par Me Frédéric

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca22bd3db21cbdd8a27e

Appel

19 décembre 2007

19 décembre 2007

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU DIX NEUF DECEMBRE DEUX MILLE SEPT APPELANT : Monsieur Jean Paul X... ... 20200 BASTIA représenté par Me Antoine CANARELLI, avoué

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccadbd3db21cbdd90e90

Appel

8 janvier 2014

8 janvier 2014

Frédéric X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7dbd3db21cbdd903d3

Appel

13 mars 2013

13 mars 2013

de la somme de 19. 446, 42 euros au titre des dépenses de conservation qu'il a engagées pour l'immeuble indivis sis à CALACUCCIA, - ordonnant une mesure d'expertise et commettant pour y procéder Frédéric

Source officielle

Page 3 sur 3

← Précédent