Francesco X... et Vaïhéré Y... ont installé ensuite un portail fermé avec un système de clé prisonnière.

Francisco N... et, pour le second, en la personne du colombien M. Alberto O... (D 108, 129 et D 693) ; que pour autant, rien n'indique, excepté les allégations de M.

Francesco, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de METZ, en date du 8 octobre 1998, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de violences volontaires sur plainte de Georges

X... et Hiti D... à la Bank of America à San Francisco (ca 209,291)" (cf arrêt attaqué, page 12, 1er alinéa); que "C...

Franciscus, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 11 juin 2003, qui, dans l'information suivie contre lui du chef de vol et de recel de vol, a confirmé

L'ADMINISTRATION DES DOUANES, partie poursuivante, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 8 septembre 2004, qui, dans la procédure suivie contre Maurice X..., Francesco

, prise en sa qualité de représentant des créanciers de la société Myon, demeurant ..., 5 / de la société Cheiffel, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 6 / de la société Francesco

, sise Résidence San Francescu – Fraoletto - 20114 FIGARI.

Code de procédure pénale, défaut et contradiction de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré la société Exapaq Maine coupable de dissimulation de salariés en l'espèce, Francisco

légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré le prévenu coupable d'avoir porté à Mme X... des coups ayant entraîné une incapacité totale de travail supérieure à 8 jours ; "aux seuls motifs que Francisca

dommages et intérêts pour sanction pécuniaire prohibée, la cour d'appel a, par motifs propres et adoptés, relevé que Mme [O], personnel navigant commercial, a été programmée sur une rotation Paris - San Francisco

, Francesca et Javier X...

que Danielle Y... soutenait que l'authenticité de la conversation enregistrée par Pierre X... ne présentait aucune garantie d'authenticité, dans la mesure où elle avait été effectuée à l'insu de Francisque

Francesco , Giuseppe et Salvatore X... et Mme Y... , ont contesté l'état de frais vérifié par le greffier en chef, établi par la société civile professionnelle Lecharny-Calarn (la SCP), avoué des compagnies

PECHERIES DE L'OUEST BRETAGNE (OPOB), parties civiles, contre l'arrêt n° 98/359 de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, du 10 avril 1998, qui, dans la procédure suivie contre Francisco

AUX MOTIFS QU'"il apparaît qu'une confusion certaine a été entretenue par Monsieur Francisco A... tout au long des instances, qui ont conduit au jugement et à l'arrêt, respectivement en dates des 17 juillet

qu'ils ont été retenus dans l'acte de saisine, à moins que le prévenu ait accepté d'être jugé sur des faits nouveaux ; que Jean-François X... a été renvoyé pour avoir involontairement causé la mort de Francesco

procédure et qu'il n'est d'ailleurs pas contesté que Max X..., chirurgien ophtalmologiste, s'est rendu avec son épouse, du 29 octobre 1994 au 4 novembre 1994, à un congrès professionnel organisé à San Francisco