Codes de loi français

Article 1

des installations nucléaires, 99, rue de Grenelle, 75700 Paris ; à la direction du gaz, de l'électricité et du charbon, 3 et 5, rue Barbet-de-Jouy, 75700 Paris ; à la direction interdépartementale de l'industrie Aquitaine-Poitou-Charente, 26, cours Xavier-Arnozan

Article A

Pinhel, Trancoso, Fornos de Algodres, Celorico da Beira, Guarda, Almeida et Sabugal ; Leiria, à l'exception des concelhos de Leiria, Batalha, Nazaré, Alcobaça, Porto de Mos, Caldas da Rainha, Obidos, Peniche et Bombarral, Alvaiazere, Ansio, Figueiro dos

Article 1

l'article 2, ce service est constitué de deux unités se répartissant comme suit : - une unité éducative de milieu ouvert, sise à la résidence Parmentier, 8-10, rue Parmentier, 60200 Compiègne ; - une unité éducative d'activités de jour, sise 13, avenue François-Mitterrand

Article 2

dénommée ‘‘UEHC Les Ponts-de-Cé'', sise 264, rue Ferdinand-Vest, 49130 Les Ponts-de-Cé, d'une capacité théorique de 12 places, filles et garçons, de 13 à 21 ans ; - une unité éducative d'hébergement diversifié, dénommée ‘‘UEHD Le Mans'' sise 7, avenue François-Mitterrand

LEGIARTI000026687230

ÉTABLISSEMENTS DE SANTÉ EXPÉRIMENTATEURS CONCERNÉS PAR UN DÉMARRAGE DE L'EXPÉRIMENTATION LE 1er NOVEMBRE 2012 ET PÉRIMÈTRE DE CELLE-CI FINESSEJ ÉTABLISSEMENT CODE VILLE CODE CPU LIBELLÉ CPU PÉRIMÈTRE DE FACTURATION 140000639 CLCC FRANCOIS

Article 2

interne de dent à l'autre ne soit pas inférieur de 10 % à l'écartement minimal ; - le gréement type est composé d'anneaux métalliques dont le diamètre minimal intérieur aussi bien pour la partie inférieure ou tablier que pour la partie supérieure ou dos

Article ANNEXE II

Epreuve certificative des unités capitalisables UC3 et UC4 : - réalisation d'un 100 mètres dans les 4 nages enchaînées (papillon, dos crawlé, brasse et crawl) départ plongé, en moins de 1 minute et 50 secondes, en compétition de référence officielle de

Article Annexe I

SAINTE BERNADETTE 2. 0,187 0 480821 VENT DU NORD. 166,813 0 669329 GERARD LUC 3. 87 0 781462 JEAN MARIE CHRISTIAN 3. 93 0 819571 JANVIER GIORDANO. 96 0 819572 ANNE ANTOINE 2. 89 0 859074 JEAN MARIE CHRISTIAN 5. 254 0 859076 SAINT SOPHIE FRANÇOIS

LEGIARTI000028428348

François Marc, rapporteur général, au nom de la commission des finances, n° 217 (2013-2014) ; Discussion les 12 et 13 décembre 2013 et rejet le 13 décembre 2013 (TA n° 49,2013-2014).

Article 3

François Charpentier (FEN). Patrice Gadelle (FEN). Daniel Kuri (FEN). Michel Bonte (FSU). Chantal Chantoiseau (FSU). Danièle Patinet (FSU).

Article 13

Les préposés transportant à bras ou à dos d'homme des détonateurs sont autorisés à emprunter les convois à personnel circulant sur un chemin de roulement ferré, sous réserve qu'ils ne prennent pas place dans les mêmes véhicules que les autres personnes

Article A322-150

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 38 > 09

Peuvent seuls être pratiqués lors du premier saut par les débutants : 1° Le saut à ouverture automatique avec utilisation d'un parachute de type " tout dans le dos " dont l'ouverture du conteneur principal est assurée par une sangle reliée à l'aéronef

LEGIARTI000033889918

François Rebsamen, maire de Dijon, 21000, (suppléant).

Article Annexe art. 9

Sous réserve des dispositions particulières ci-après édictées à l'article 11 bis, les livraisons pourront s'effectuer en même position dans les ports suivants : New York, Philadelphie, Baltimore, Savannah, Nouvelle Orléans, Récife, Santos, Imbituba/ Itajai

Article 2

Paoli (Lucien), conseiller d'Etat honoraire ; suppléant : M. d'Harcourt (François), conseiller d'Etat. Représentant de la Cour des comptes M. Roché (Jacques), conseiller maître ; suppléant : M.

LEGIARTI000036300347

Basse-Terre, Bouillante, Capesterre-Belle-Eau, Capesterre-de-Marie-Galante, Gourbeyre, Désirade (La), Deshaies, Grand-Bourg, Gosier (Le), Goyave, Lamentin, Morne-à-l'Eau, Moule (Le), Petit-Bourg, Petit-Canal, Pointe-à-Pitre, Pointe-Noire, Port-Louis, Saint-François

Article D715-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 24 > 71

l'Ecole nationale supérieure de chimie de Montpellier ; 4° Ecole nationale supérieure de chimie de Paris : décret n° 2015-1286 du 14 octobre 2015 relatif à l'Ecole nationale supérieure de chimie de Paris ; 5° Institut national universitaire Jean-François

Article Annexe III

Loire-Atlantique DDT de la Nièvre Canal du Nivernais Saône-et-Loire DDT de Saône-et-Loire Canal du Centre Saône-et-Loire DDT de Côte-d'Or Canal de Bourgogne Côte-d'Or DDT de Haute-Marne Marne domaniale, de Saint-Dizier à Vitry-le-François

Article Annexe 5 nonies

Ils doivent également permettre de doser la propionylcarnitine (C3), l'isovalérylcarnitine (C5), la glutarylcarnitine (C5DC), l'octanoylcarnitine (C8), la décanoylcarnitine (C10) et la 3-OH-hexadecanoylcarnitine (C16OH) qui permettront de calculer la

Article Annexe 3

Les techniques utilisant la MS/ MS devront être en mesure de doser également la tyrosine (TYR) afin de calculer le ratio PHE/ TYR, utile à la prise en charge d'un nouveau-né suspect. Le prélèvement sanguin est réalisé 48 heures après la naissance.