agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège, Demanderesse comparant par Maître Philippe CRETIER, SELARL CLERLEX, suppléant Maître Christine ROUSSEL SIMONIN

avocat postulant, et par Me Camille DI-CINTO, avocat au barreau de CHAMBERY, avocat plaidant ET : Etablissement public ONIAM, dont le siège social est sis [Adresse 21] représenté par Maître Stéphane SIMONIN

FEVRIER 2014 L.A N° 2014/ Rôle N° 13/02594 [N] [O] épouse [S] C/ SARL PARADISE SOCIETE PRAGA HOLDING REAL ESTATE SPA Grosse délivrée le : à :ME SIMONI

vestiaire #C1660 DEFENDEUR Le Syndicat des coproprietaires de l’immeuble sis [Adresse 6], représenté par son syndic, la société GESIP, SARL [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Maître Eric SIMONNET

CVH TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 12 MAI 2026 Composition du Tribunal : Monsieur Michel FAROUX Président d'audience, Monsieur Robert TERRAS, Monsieur Frédéric JARDIN, Juges, Madame

, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant pour avocat Me Frédéric TOCQUET, avocat au barreau de NICE.

°2015/808 Rôle N° 14/16952 SARL RESORT CLUB MARKETING (RCM) C/ SARL DUCOURNAU INVEST Grosse délivrée le : à : Me CHAMBONNAUD Me SIMONI

Jean-Frédéric Z...

SCP OLIVIER-CAPELA-LABORDE-SIMONET... Y...

et JUSTON SCP MAYNARD SIMONI Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de MARSEILLE en date du 04 Octobre 2010 enregistré(e) au répertoire général sous le n° 09

CLINEA Grosse délivrée le : à : SCP TOLLINCHI VIGNERON TOLLINCHI SCP MAYNARD SIMONI Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de MARSEILLE

10057 [P] [Y] C/ [I] [F] [W] [C] [O] [G] Grosse délivrée le : à :la SCP LIBERAS - BUVAT - MICHOTEY la SCP DE SAINT FERREOL - TOUBOUL la SCP MAYNARD - SIMONI

le siège social est [Adresse 1] [Localité 1], agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, Demanderesse comparant par Maître Christine ROUSSEL SIMONIN

ARRÊT AU FOND DU 30 JANVIER 2012 dc N° 2012/ 43 Rôle N° 10/15153 SCI [Adresse 12] C/ [Z] [Z] Grosse délivrée le : à : la SCP MAYNARD - SIMONI

A ARRÊT AU FOND DU 15 NOVEMBRE 2012 N° 2012/ 506 Rôle N° 12/05600 SCI MAGALI C/ SA BONIFAY Grosse délivrée le : à :Me SIDER SCP MAYNARD-SIMONI

) 8/ SARL SEVASOL [Adresse 32] [Localité 17] Représentée par Me Alexandre BIZIEN, avocat (CHAMBERY) 9/ SA MMA IARD (assureur de la société SEVASOL) [Adresse 3] [Localité 15] Représentée par Me Frédéric

6] ([Localité 6]) demeurant [Adresse 3] représenté par la SCP MAYNARD SIMONI, avoués à la Cour, plaidant par Me Marc DELALANDE, avocat au barreau de NANTES Madame [F] [H] épouse [C] née le [Date

[Q], qui a pour avocat M° Simonnet, avocat à Strasbourg, a relevé appel de cette décision.