CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
86 résultats pour « Gérard VIVIER »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe
Metz 57 480 Montigny-lès-Metz 57 487 Moulins-lès-Metz 57 642 Scy-Chazelles 57 177 Dieuze 57 182 Donjeux 57 246 Gelucourt 57 266 Guéblange-lès-Dieuze 57 404 Lindre-Basse 57 727 Viviers
Article 2
Boujat (Gérard) (C.F.T.C.). M. Laborde (Alain) (F.O.) ; suppléant : M. Verrier (Yves) (F.O.). M. Larrière-Cardoso (Daniel) (C.F.D.T.) ; suppléant : M. Deslandes (Christian) (C.F.D.T.). M. Reitchess (Daniel) (C.G.T.) ; suppléant : M.
Article ANNEXE
DU TERRITOIRE MODIFIÉ Région Grand Est Aiglemont (08003) ; Alland'Huy-et-Sausseuil (08006) ; Anchamps (08011) ; Angecourt (08013) ; Antheny (08015) ; Aouste (08016) ; Apremont (08017) ; Ardeuil-et-Montfauxelles (08018) ; Arreux (08022) ; Artaise-le-Vivier
LEGIARTI000028786110
Poitiers 0170081W Collège La Fayette ROCHEFORT Poitiers 0170048K Collège Bernard SAINT-AIGULIN Poitiers 0790011H Collège François Albert CELLES-SUR-BELLE Poitiers 0790016N Collège Henri Martineau COULONGES-SUR-L'AUTIZE Poitiers 0790089T Collège Gérard
Article 1
Etablissements flottants : a) Etablissements flottants de moules (notamment cordes) : Concédés en longueur : Le mètre : 0,10 € ; Concédés en surface : L'are : 0,99 €. b) Viviers flottants et autres établissements flottants : Le mètre carré : 2,39 €. c
Orival. 76489 Oudalle. 76497 Petit-Couronne. 76498 Le Petit-Quevilly. 76500 Pierrecourt. 76520 Réalcamp. 76523 Rétonval. 76528 Rieux. 76533 Rogerville. 76534 Rolleville. 76536 Roncherolles-sur-le-Vivier
Article ANNEXE II
: : Saint-Georges-les-Bains, : : : : Saint-Laurent-du-Pape, : : : : La Voulte-sur-Rhône), : : : : Rochemaure, Viviers
Liste des communes du canton de Monthureux-sur-Saône : Ameuvelle, Bleurville, Claudon, Fignévelle, Gignéville, Godoncourt, Martinvelle, Monthureux-sur-Saône, Nonville, Regnévelle, Viviers-le-Gras. 3° Concernant le bassin de Thiers :
LEGIARTI000039240198
Arthez-de-Béarn Collège de Linxe Linxe Collège Henri de Navarre Nérac Lycée George Sand Nérac Collège Lubet Barbon Saint-Pierre-du-Mont Académie de Normandie Collège Molière L'Aigle Collège Sévigné Flers Académie de Clermont-Ferrand Collège Gérard
LEGIARTI000050066316
0020075W Collège Georges Cobast - Hirson 0020079A Lycée professionnel Condorcet - Saint-Quentin 0020089L Lycée professionnel Frédéric et Irène Joliot-Curie - Hirson 0021490J Collège Louise Michel - Villeneuve-Saint-Germain 0021492L Collège Gérard
LEGIARTI000023732832
, Ligny-le-Châtel, Maligny, Migé, Molosmes, Mouffy, Poilly-sur-Serein, Quenne, Saint-Bris-le-Vineux, Saint-Cyr-les-Colons, Saint-Père, Serrigny, Tharoiseau, Tonnerre, Tronchoy, Val-de-Mercy, Venoy, Vermenton, Vézelay, Vézinnes, Villy, Vincelottes, Viviers
CHAMPAGNE-ARDENNE Zone d'emploi de la vallée de la Meuse (362 communes) Aiglemont ; Alland'Huy-et-Sausseuil ; Les Alleux ; Amblimont ; Anchamps ; Angecourt ; Antheny ; Aouste ; Apremont ; Ardeuil-et-Montfauxelles ; Arreux ; Artaise-le-Vivier
LEGIARTI000034461330
Aix-Marseille 0133287C Collège Les Garrigues ROGNES Aix-Marseille 0840029A Collège Marcel Pagnol PERTUIS Aix-Marseille 0840032D Collège Pays-de-Sault SAULT Aix-Marseille 0840738W Collège Alphonse Tavan MONTFAVET Aix-Marseille 0840970Y Collège Gérard
LEGIARTI000045166920
CAMPING SAINT-MARTIN-D'ARDECHE 21070268400056 007 21070324500162 PARKING LES GRAVIERS TOURNON 007043 4 462 TOURNON SUR RHONE 21070324500014 PARKING LES GRAVIERS TOURNON 21070324500162 007 21070346800095 PORT DE PLAISANCE VIVIERS
LEGIARTI000030063687
. (*) Ces conditions s'appliquent aux viviers pour l'hébergement (c'est-à-dire pour l'élevage), mais pas aux viviers utilisés pour la reproduction naturelle et pour la surovulation pour des raisons d'efficacité, car ces dernières procédures nécessitent
Canton de Monthureux-sur-Saône : les communes de Bleurville, Claudon, Gignéville, Monthureux-sur-Saône, Nonville et Viviers-le-Gras. Canton de Plombières : toutes les communes. Canton de Rambervillers : toutes les communes.
En aval jusqu'au deuxième pont amont de la R.N. 11, commune de Niort (source du Vivier). Deux-Sèvres, Vendée, Charente-Maritime. Le canal du Mignon. De son confluent avec la Sèvre-Niortaise jusqu'au pont de la R.N. 11, commune de Mauzé-le-Mignon.
Article Annexe II
Si des cages à fond plein sont utilisées, des précautions doivent être prises pour prévenir les risques d'inondation. c) Des dispositions doivent être prises pour adapter l'alimentation en eau des aquariums et viviers aux besoins et aux seuils de tolérance
73275 Saint-Pierre-de-Genebroz. 73281 Saint-Sulpice. 73282 Saint-Thibaud-de-Couz. 73288 Sonnaz. 73293 Thoiry. 73294 La Thuile. 73300 Tresserve. 73301 Trévignin. 73310 Verel-Pragondran. 73326 Vimines. 73328 Viviers-du-Lac
LEGIARTI000046774993
exploitations de cultures marines Concession pour l'exploitation de cultures marines Articles 17 et 37 6 mois Substitution de titulaire d'une concession d'exploitation des cultures marines Articles 21 et 25 - Autorisation d'exploitation de vivier
Page 3 · 86 résultats