Codes de loi français

Article ANNEXE

Basse-Normandie 14 Fontenay-le-Marmion Tumulus de la Butte de la Hogue. 14 Saint-Gabriel-Brécy Chapelle du prieuré Saint-Gabriel. 14 Troarn Ancienne abbaye. 61 Carrouges Château de Carrouges.

Article ANNEXE 6

Lormont : - rive de Garonne jusqu'aux limites de sections AV/AX ; - limite nord des parcelles AV n°s 277 et 60 ; - limite est des parcelles section AV n°s 60, 61, 258 et 44 jusqu'à la rue Gabriel-Dedieu ; - rue Gabriel-Dedieu jusqu'au chemin de fer

Article 2-1

Houdan, 92330 Sceaux ; - le 3 août et le 4 août 2024, le “club 2024” organisé par la commune de Vanves, situé place de la République, 92170 Vanves ; - du 24 juillet au 11 août 2024, le “ club 2024 ” organisé par la commune de Nanterre, situé au stade Gabriel

Article Annexe

Etablissement du matériel (ETAMAT) de Gien (Loiret). Etablissement du matériel (ETAMAT) de Gresswiller (Bas-Rhin). Etablissement du matériel (ETAMAT) de Guéret (Creuse). Etablissement du matériel (ETAMAT) de Langres (Haute-Marne).

Article Annexe I

LS 427041 LE MEROU Marseille MA 308314 LE MONDE EST PLUS LOIN Port-Vendres PV 836038 LE TRIOMPHANT Cherbourg CH 448993 LEA GABRIELLE

Article 1

Carte, P'tit-du-feu, Gabriel du feu. Seiurus noveboracensis. Sylvette des ruisseaux. Seiurus motacilla. Sylvette hoche-queue. Seiurus aurocapillus. Sylvette couronnée. Coereba flaveola. Sucrier à poitrine jaune.

Article Annexe

Département des Hauts-de-Seine : Asnières : 119 Dépôt d'autobus : 19, avenue Gabriel-Péri. Issy-les-Moulineaux : 120 Bâtiments sociaux : 197 à 211, quai de Stalingrad.

Article Annexe 2

LA VIGEANE Nantes NT 5229 LADY GODIVA Concarneau CC 545332 LASSE Bayonne BA E40281 LE CANOT 13 Arcachon AC 905106 LE FORBAN Toulon TL 326377 LE GABIO Les Sables-d'Olonne LS 427041 LE MONDE EST PLUS LOIN Port-Vendres PV 836038 LEA GABRIELLE

Article Annexe

Seine (76) 1 006 Syndicat mixte pour l'aérodrome départemental (47) 232 Syndicat mixte pour l'aménagement et l'exploitation de l'aérodrome de Biarritz-Anglet-Bayonne (64) 464 Syndicat mixte pour l'aménagement et l'exploitation de l'aérodrome de Gien

Article (21 à 29)

Boulevard Paul Doumer Boulevard Trimolet DIJON Avenue Champollion DIJON 21 Boulevard Trimolet Boulevard Jeanne d'Arc DIJON Boulevard Paul Doumer DIJON 21 Boulevard Jeanne d'Arc Boulevard Gabriel

LEGIARTI000051282806

R ARMEE DE TERRE STRUCTURE INTEGREE DE MAINTIEN EN CONDITION OPERATIONNELLE DES MATERIELS TERRESTRES (SIMMT)-SECTION TECHNIQUE DE MARQUE (STM) DE GIEN 45 GIEN R ARMEE DE TERRE 12EME REGIMENT DE CUIRASSIERS (12EME RCUIR) 45 OLIVET R

Article Annexe II

Le roman hispano-américain : Crónica de una muerte anunciada de Gabriel García Márquez ; Los pasos perdidos de Alejo Carpentier ; El túnel de Ernesto Sábato ; La ciudad y los perros, La fiesta del chivo de Mario Vargas Llosa ; Primavera con una esquina

Article 2-1

de Loir-et-Cher (41), organisé par l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques ” et la commune de Blois ; 17° Le 26 août 2024, le site de célébration de Chartres, situé place des Epars incluant les rues du Grand Faubourg et Gabriel

LEGIARTI000051283058

R ARMÉE DE TERRE STRUCTURE INTEGREE DE MAINTIEN EN CONDITION OPERATIONNELLE DES MATERIELS TERRESTRES (SIMMT)-SECTION TECHNIQUE DE MARQUE (STM) DE GIEN 45 GIEN R ARMÉE DE TERRE 12E RÉGIMENT DE CUIRASSIERS (12E RCUIR) 45 OLIVET R ARMÉE DE TERRE DETACHEMENT

LEGIARTI000039240198

Jaurès Saint-Affrique Collège Les Chalets Toulouse Lycée professionnel Alexis Monteil Rodez Lycée professionnel Charles-de-Gaulle Muret Lycée professionnel Renée Bonnet Toulouse Lycée professionnel Roland Garros Toulouse Lycée professionnel Gabriel

LEGIARTI000032916791

Ervauville (1), Escrennes (1), Escrignelles (1), Estouy (1), Faverelles (1), Fay-aux-Loges (1), Férolles, Ferrières-en-Gâtinais, Ferté-Saint-Aubin (La) (2), Fleury-les-Aubrais (1), Fontenay-sur-Loing, Foucherolles (1), Gaubertin (1), Gémigny (1), Gidy (1), Gien

Article ANNEXE 1

Chemin de Saint-Gabriel direction sud-ouest jusqu'à l'intersection avec le chemin des Pécheraies. Chemin des Pécheraies direction nord-ouest jusqu'à l'avenue de la Garance.

LEGIARTI000024423112

Limite de département TIVERNON LOIRET D 2060 ex-N 60 AMILLY D 2007 ex-N 7 Limite de département COURTENAY LOIRET D 2060 ex-N 60 FLEURY-LES-AUBRAIS D 97 D 2007 ex-N 7 AMILLY LOIRET D 952 CHATEAUNEUF-SUR-LOIRE D 60 ex-N 60 N 7 BRIARE LOIRET D 940 GIEN

Article Annexe

Malakoff 62 Centre de remisage et d'entretien des autobus : 92 et 120, avenue du 12-Février-1934, 150, boulevard Gabriel-Péri, et rue Pierre-Brossolette, sans numéro.