Codes de loi français

Article Annexe I

(partim) Toutes les variétés Fève 98 0.1 80 Zea mays L. (3) Groupe du maïs doux 98 0.1 85 Groupe du maïs à éclater 98 0.1 85 (1) A l'exception des variétés qui ne peuvent être classées que dans les catégories semences de base et semences certifiées

Article 1

Muséum d'histoire naturelle Gabriel-Foucher. Eure-et-Loir (28). Chartres. Muséum des sciences naturelles et de Préhistoire. Indre (36). Langé. Musée de géologie régionale. Le Blanc. Musée ornithologique. Indre-et-Loire (37).

LEGIARTI000041486787

Gestion de patrimoines audiovisuels de l'INA Sup ; 6° Cinéma - Le diplôme délivré par La Fémis. 7° Les conservatoires à rayonnement régional (CRR) ou départemental (CRD) Pour les bacheliers du cycle préparatoire à l'enseignement supérieur dans : - CRD Gabriel

Article ANNEXE

Basse-Normandie 14 Fontenay-le-Marmion Tumulus de la Butte de la Hogue. 14 Saint-Gabriel-Brécy Chapelle du prieuré Saint-Gabriel. 14 Troarn Ancienne abbaye. 61 Carrouges Château de Carrouges.

Article ANNEXE 6

Lormont : - rive de Garonne jusqu'aux limites de sections AV/AX ; - limite nord des parcelles AV n°s 277 et 60 ; - limite est des parcelles section AV n°s 60, 61, 258 et 44 jusqu'à la rue Gabriel-Dedieu ; - rue Gabriel-Dedieu jusqu'au chemin de fer

Article 2-1

Houdan, 92330 Sceaux ; - le 3 août et le 4 août 2024, le “club 2024” organisé par la commune de Vanves, situé place de la République, 92170 Vanves ; - du 24 juillet au 11 août 2024, le “ club 2024 ” organisé par la commune de Nanterre, situé au stade Gabriel

Article Annexe I

LS 427041 LE MEROU Marseille MA 308314 LE MONDE EST PLUS LOIN Port-Vendres PV 836038 LE TRIOMPHANT Cherbourg CH 448993 LEA GABRIELLE

Article 1

Carte, P'tit-du-feu, Gabriel du feu. Seiurus noveboracensis. Sylvette des ruisseaux. Seiurus motacilla. Sylvette hoche-queue. Seiurus aurocapillus. Sylvette couronnée. Coereba flaveola. Sucrier à poitrine jaune.

Article Annexe

Département des Hauts-de-Seine : Asnières : 119 Dépôt d'autobus : 19, avenue Gabriel-Péri. Issy-les-Moulineaux : 120 Bâtiments sociaux : 197 à 211, quai de Stalingrad.

Article Annexe 2

LA VIGEANE Nantes NT 5229 LADY GODIVA Concarneau CC 545332 LASSE Bayonne BA E40281 LE CANOT 13 Arcachon AC 905106 LE FORBAN Toulon TL 326377 LE GABIO Les Sables-d'Olonne LS 427041 LE MONDE EST PLUS LOIN Port-Vendres PV 836038 LEA GABRIELLE

Article (21 à 29)

Boulevard Paul Doumer Boulevard Trimolet DIJON Avenue Champollion DIJON 21 Boulevard Trimolet Boulevard Jeanne d'Arc DIJON Boulevard Paul Doumer DIJON 21 Boulevard Jeanne d'Arc Boulevard Gabriel

Article Annexe II

Le roman hispano-américain : Crónica de una muerte anunciada de Gabriel García Márquez ; Los pasos perdidos de Alejo Carpentier ; El túnel de Ernesto Sábato ; La ciudad y los perros, La fiesta del chivo de Mario Vargas Llosa ; Primavera con una esquina

Article 2-1

de Loir-et-Cher (41), organisé par l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques ” et la commune de Blois ; 17° Le 26 août 2024, le site de célébration de Chartres, situé place des Epars incluant les rues du Grand Faubourg et Gabriel

Article 1

. ― GRETA d'Entre Saône-et-Loire ; lycée Félix Mayer. ― GRETA du bassin houiller lorrain ; collège Desaix de Tarbes. ― GRETA des Hautes-Pyrénées ; lycée Monteil de Rodez. ― GRETA Quercy-Rouergue ; lycée Ferdinand Fabre de Bédarieux. ― GRETA des hauts

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Jaurès Saint-Affrique Collège Les Chalets Toulouse Lycée professionnel Alexis Monteil Rodez Lycée professionnel Charles-de-Gaulle Muret Lycée professionnel Renée Bonnet Toulouse Lycée professionnel Roland Garros Toulouse Lycée professionnel Gabriel

Article ANNEXE 1

Chemin de Saint-Gabriel direction sud-ouest jusqu'à l'intersection avec le chemin des Pécheraies. Chemin des Pécheraies direction nord-ouest jusqu'à l'avenue de la Garance.

Article Annexe

Malakoff 62 Centre de remisage et d'entretien des autobus : 92 et 120, avenue du 12-Février-1934, 150, boulevard Gabriel-Péri, et rue Pierre-Brossolette, sans numéro.

Article B

Toutes origines (2) Maïs (Zea Mays), sauf grain consommation. Réunion- Toutes origines (2) Panic (Panicum spp. Echinochloa spp.). Réunion. Toutes origines (2) Sorgho (Sorghum spp.). Réunion.

Article Annexe II

Service technique de l'outillage, des ateliers et centre d'activité de la réparation navale et du dragage du Port autonome de Bordeaux, palais de la Bourse, 3, place Gabriel, 33075 Bordeaux : de 1947 à 1997.

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Libellé CPU CPAM La Roche-sur-Yon Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 970421038 Finess géographiques 970400065 Etablissement CENTRE HOSPITALIER GABRIEL