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77 résultats pour « Guislaine CIELLE »

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Article 1

—

Sauf mention expresse, sont soumises aux dispositions qui suivent, en ce qui concerne les carrières, les exploitations à ciel ouvert et les exploitations souterraines.

Article L6732-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 45 > 61

Code des transports

216/2008 du Parlement européen et du Conseil ainsi que le règlement (CEE) n° 3922/91 du Conseil, ou le règlement (CE) n° 550/2004 du Parlement européen et du Conseil du 10 mars 2004 relatif à la fourniture de services de navigation aérienne dans le ciel

Article L6752-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 45 > 61

Code des transports

216/2008 du Parlement européen et du Conseil ainsi que le règlement (CEE) n° 3922/91 du Conseil, ou le règlement (CE) n° 550/2004 du Parlement européen et du Conseil du 10 mars 2004 relatif à la fourniture de services de navigation aérienne dans le ciel

Article L6762-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 45 > 61

Code des transports

216/2008 du Parlement européen et du Conseil ainsi que le règlement (CEE) n° 3922/91 du Conseil, ou le règlement (CE) n° 550/2004 du Parlement européen et du Conseil du 10 mars 2004 relatif à la fourniture de services de navigation aérienne dans le ciel

Article L6772-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 45 > 61

Code des transports

216/2008 du Parlement européen et du Conseil ainsi que le règlement (CEE) n° 3922/91 du Conseil, ou le règlement (CE) n° 550/2004 du Parlement européen et du Conseil du 10 mars 2004 relatif à la fourniture de services de navigation aérienne dans le ciel

Article L6782-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 45 > 61

Code des transports

216/2008 du Parlement européen et du Conseil ainsi que le règlement (CEE) n° 3922/91 du Conseil, ou le règlement (CE) n° 550/2004 du Parlement européen et du Conseil du 10 mars 2004 relatif à la fourniture de services de navigation aérienne dans le ciel

Article L6792-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 45 > 61

Code des transports

216/2008 du Parlement européen et du Conseil ainsi que le règlement (CEE) n° 3922/91 du Conseil, ou le règlement (CE) n° 550/2004 du Parlement européen et du Conseil du 10 mars 2004 relatif à la fourniture de services de navigation aérienne dans le ciel

Article L341-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 84 > 88

Code forestier (nouveau)

peut imposer que le boisement compensateur soit réalisé dans un même massif forestier ou dans un secteur écologiquement ou socialement comparable ; 2° La remise en état boisé du terrain lorsque le défrichement a pour objet l'exploitation du sous-sol à ciel

Article Annexe

Le ciel et la Terre. La matière et l'énergie. Objets et réalisations technologiques. Nouvelles technologies de l'information et de la communication (NTIC). Eléments d'histoire des sciences.

Article Annexe I

. - Truite arc-en-ciel (S. gairdneri) ou Truite. - Saumons du Pacifique (oncorhynchus) (voir annexe II) : S. rose (O. gorbuscha), S. kéta (O. keta), S. rouge (O. nerka), S. argenté (O. kisutch), S. japonais (O. masu), S. royal (O. tshawytscha). - Ombles

Article L611-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 17 > 86 > 86

Code de l'aviation civile

la partie imputable à cette prestation, le coût de l'autorité de surveillance et des organismes agréés, chargés en application du règlement (CE) n° 550/2004 du Parlement européen et du Conseil, du 10 mars 2004, fixant le cadre pour la réalisation du ciel

Article Annexe I

Pour les autres carrières à ciel ouvert, y compris celles mentionnées au point 4 de la rubrique 2510 de la nomenclature des installations classées : formule non reproduite ; consultez le fac-similé CR : montant de référence des garanties financières

Article Annexe II

Les dimensions des baies par rapport à celles des pièces et l'importance des masques obstruant le ciel, que ces masques fassent partie ou non de la propriété, sont les éléments principaux qui doivent être retenus pour la détermination du coefficient d'éclairement

Article 11

Pour les travaux à ciel ouvert, l'exploitant doit définir la hauteur et la pente des gradins du front d'abattage en fonction de la nature et de la stabilité des terrains et de la méthode d'exploitation.

Article 4

préfecture du département du lieu de détention avant le 1er mai 2020 : -Acridotheres tristis (Linnaeus, 1766) : Merle des Moluques, Martin triste -Lepomis gibbosus (Linnaeus, 1758) : Perche-soleil, Achigan à petite bouche, Boer, Calicoba, Perche arc-en-ciel

Article Annexe à l'article R122-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 69 > 14

Code de l'environnement

a) Exploitation et travaux miniers à ciel ouvert : travaux d'exploitation de mines, y compris ceux relevant de l'article L. 611-1 du code minier, de haldes et de terrils lorsque la surface totale dépasse 25 hectares ; b) Exploitation et travaux miniers

Article Annexe 5

FRA000818466 NOTRE-DAME-DES-SABLES BL FRA000851684 ST ANTOINE DE PADOUE CN FRA000869884 P'TIT ROI DP FRA000878498 SAINT CLAUDE BL FRA000878713 LE COELACANTHE CH FRA000896358 SANTA CRUZ LH FRA000899828 L'ARC EN CIEL

Article Annexe II

entend par : a) Œufs de consommation : les œufs de poules en coquille, propres à la consommation humaine en l'état à l'exclusion des œufs cassés, des œufs couvés et des œufs cuits ; b) Etablissement : toute construction ou, dans le cas d'installation à ciel

Article 1

III Dessinateur de bande dessinée et d'illustration. 134 2 ans SARL ARC EN CIEL. ― ÉCOLE JEAN TRUBERT.

Article Annexe V

FRA000807008 VAUBAN CN FRA000818466 NOTRE-DAME DES SABLES BL FRA000851684 SAINT-ANTOINE DE PADOUE CN FRA000869884 P'TIT ROI DP FRA000878498 SAINT-CLAUDE BL FRA000878713 LE COELACANTHE CH FRA000896358 SANTA CRUZ LH FRA000899828 L'ARC-EN-CIEL

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